8448
Projet de loi
En commission
A propos du dossier
Projet de loi relative à la construction du centre de remisage et de maintenance du tramway au quartier de la Cloche d’Or
Document de dépôt
Résumé du dossier
8448
En commission
Dernière mise à jour · 25.09.2025
Informations
- Type
- Projet de loi
- Auteur
- Yuriko Backes
- Date de dépôt
- 16.10.2024
Commission
- Rapporteur
Références au dossier
08
mai
2025
Commission de l'Exécution budgétaire
Commission de la Mobilité et des Travaux publics
10:00
18
sep
2025
Commission de la Mobilité et des Travaux publics
10:00
25
sep
2025
Commission de la Mobilité et des Travaux publics
10:00
08
mai
2025
Commission de l'Exécution budgétaire
Commission de la Mobilité et des Travaux publics
ordre du jour modifié
Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
Voir la réunion
18
sep
2025
Commission de la Mobilité et des Travaux publics
Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
Voir la réunion
25
sep
2025
Commission de la Mobilité et des Travaux publics
ordre du jour modifié
Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
Voir la réunion
Activités liées au dossier
soifuzgdh
| Date | Description | Intervenant | Liens et Documents |
|---|---|---|---|
| 16.10.2024 | Déposé | Yuriko Backes | |
| 16.10.2024 | Commission pressentie | Commission de la Mobilité et des Travaux publics |
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| 07.11.2024 | Renvoyé en commission(s) : Commission de la Mobilité et des Travaux publics | Commission de la Mobilité et des Travaux publics |
|
| 24.03.2025 | Avis de la Chambre des Métiers (24.03.2025) | ||
| 25.03.2025 | Avis du Conseil d'État (25.3.2025) | Conseil d'État | |
| 08.05.2025 | Nomination de rapporteur(s) Rapporteur(s) : Madame Corinne Cahen | Commission de la Mobilité et des Travaux publics Corinne Cahen |
|
| 08.05.2025 | - Désignation d'un rapporteur - Présentation du projet de loi - Examen des avis et des articles du projet de loi | Commission de l'Exécution budgétaire Commission de la Mobilité et des Travaux publics |
|
| 12.05.2025 | Amendement adopté par la commission : Commission de la Mobilité et des Travaux publics | Commission de la Mobilité et des Travaux publics | |
| 12.05.2025 |
Changement d’intitulé Ancien Intitulé : Projet de loi relatif à la construction du nouveau Tramsschapp Cloche d’Or et son raccordement au réseau existant Nouvel Intitulé : Projet de loi relative à la construction du centre de remisage et de maintenance du tramway au quartier de la Cloche d’Or |
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|
| 03.06.2025 | Avis complémentaire du Conseil d'État | Conseil d'État | |
| 03.06.2025 | Avis de chambre professionnelle : Chambre de Commerce | ||
| 18.09.2025 | - Rapporteur : Madame Corinne Cahen - Examen de l'avis complémentaire du Conseil d'État | Commission de la Mobilité et des Travaux publics |
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| 25.09.2025 | Rapport de commission(s) : Commission de la Mobilité et des Travaux publics Rapporteur(s) : Mme. Corinne Cahen | Commission de la Mobilité et des Travaux publics | |
| 25.09.2025 | - Rapporteur : Madame Corinne Cahen - Présentation et adoption d'un projet de rapport | Commission de la Mobilité et des Travaux publics |
|