Aller au contenu principal
Chambre des députés du grand-duché de Luxembourg Chambre des députés du grand-duché de Luxembourg
Langage facile
Français Deutsch Lëtzebuergesch English
  • Actualités
    Actualités
    • Calendrier Toutes les séances, réunions de commission et autres événements
    • Articles Les dernières nouvelles du Parlement
    • L'émission «Chamber aktuell» sur Chamber TV L'actualité parlementaire en vidéo (en luxembourgeois)
    • Dossiers thématiques Les grands dossiers qui marquent l'actualité parlementaire
  • Députés et commissions
    Députés et commissions
    • Les 60 députés La liste complète des députés en fonction
    • Plan de la salle plénière Où sont assis les députés en séance ?
    • Les commissions parlementaires Membres, réunions, informations générales...
    • Délégations Délégations européennes et internationales
    • Les organes représentatifs Bureau, Conférence des Présidents et Présidence
      Les organes représentatifs Bureau, Conférence des Présidents et Présidence
      • Bureau
      • Conférence des Présidents
      • Présidence
  • Séances et documents
    Séances et documents
    • Documents parlementaires Tous les documents : projets de loi, questions, avis, motions...
    • Séances et réunions Trouver un événement par date
    • Vidéos des interventions Les prises de parole des députés en séance publique
    • Comptes rendus des séances publiques « Chamberblietchen » - la publication des retranscriptions des débats à la Chambre
    • Documents scientifiques Avis et collaborations scientifiques
      Documents scientifiques Avis et collaborations scientifiques
      • Cellule scientifique
      • Chaire parlementaire
  • Découvrir la Chambre
    (current)
    Découvrir la Chambre
    • Visiter Venir à la Chambre en tant que particulier
      Visiter Venir à la Chambre en tant que particulier
      • Réserver une visite guidée
      • Assister à une séance publique
    • Comprendre la Chambre Missions, fonctionnement et histoire du Parlement
      (current)
      Comprendre la Chambre Missions, fonctionnement et histoire du Parlement
      • Missions et fonctionnement de la Chambre
      • La fonction de député
      • Le Règlement de la Chambre (current)
      • Principaux organes de la Chambre
      • Les débats en séance publique
      • La procédure législative
      • L'histoire du Parlement
      • L'Hôtel de la Chambre
      • L'histoire des élections
    • La Chambre et l'Union européenne Comprendre les enjeux et le rôle du Parlement national
      La Chambre et l'Union européenne Comprendre les enjeux et le rôle du Parlement national
      • L’action européenne de la Chambre
      • L’UE dans le travail des commissions parlementaires
      • Les grands débats en assemblée plénière
      • Les contacts avec les autres Parlements de l’Union européenne
      • L'Information européenne sur internet
    • Travailler pour l'Administration parlementaire Présentation des missions et offres d'emploi actuelles
      Travailler pour l'Administration parlementaire Présentation des missions et offres d'emploi actuelles
      • Que fait l'Administration parlementaire ?
      • Les offres d'emploi
    • Junior Les activités du Parlement pour les enfants et les jeunes et les vidéos éducatives
      Junior Les activités du Parlement pour les enfants et les jeunes et les vidéos éducatives
      • Activités pour les jeunes
      • Vidéos éducatives
FR DE LU EN
Langage facile
  • Direct
  • Calendrier
  • Pétitions
  • Direct
  • Calendrier
  • Pétitions
Rechercher un type de contenu précis
  • Dossiers
    Ensemble de documents autour d'un dossier parlementaire (à partir de 1997) : projets de loi du dépôt au vote, questions parlementaires avec réponse ...
  • Archives
    La recherche spécialisée : tous les documents individuels et toutes les activités parlementaires depuis 1945 (textes de loi, comptes rendus, procès-verbaux)
  • Séances et réunions
    Tout événement à la Chambre des Députés : séances publiques, commissions, manifestations publiques …
  • Vidéos des interventions
    Extrait des interventions au cours d’une séance ou d’une autre réunion publique
  1. Accueil
  2. Découvrir la Chambre
  3. Comprendre la Chambre
  4. Le Règlement de la Chambre

Règlement de la Chambre

La version intégrale du Règlement de la Chambre des Députés

  • Règlement de la Chambre des Députés_16122021.pdf (pdf)
Dans la même rubrique
  • Missions et fonctionnement de la Chambre
  • La fonction de député
  • Le Règlement de la Chambre
  • Principaux organes de la Chambre
  • Les débats en séance publique
  • La procédure législative
  • L'histoire du Parlement
  • L'Hôtel de la Chambre
  • L'histoire des élections
Informations
  • Contact
  • Glossaire
  • Espace presse
  • Statistiques
  • Accessibilité
Transparence / Légal
  • Registre de transparence
  • Open Data
  • Financement des partis politiques
  • Notice légale
  • Protection des données
Abonnement
  • Gérer mes abonnements
  • Podcast
Suivez #Chambrelux sur
  • Facebook
  • Flickr
  • Instagram
  • Twitter