8283
A propos du dossier
Projet de loi relative à l'adaptation du projet de construction relatif à l'aménagement du Boulevard Raiffeisen et du Boulevard Kockelscheuer dans le cadre de la construction du réseau routier du Ban de Gasperich
- Type
- Projet de loi
- Auteur
- François Bausch
- Date de dépôt
- 20.07.2023
- Rapporteur
- Corinne Cahen
Références au dossier
Activités liées au dossier
| Date | Description | Intervenant | Liens et Documents |
|---|---|---|---|
| 20.07.2023 | Déposé | François Bausch | |
| 20.07.2023 | Commission pressentie | Commission de la Mobilité et des Travaux publics |
|
| 02.10.2023 | Renvoyé en commission(s) : Commission de la Mobilité et des Travaux publics | Commission de la Mobilité et des Travaux publics |
|
| 10.10.2023 | Avis du Conseil d'État (10.10.2023) | Conseil d'Etat | |
| 24.11.2023 |
Renvoyé en commission(s) : Commission de la Mobilité et des Travaux publics |
Commission de la Mobilité et des Travaux publics |
|
| 08.02.2024 |
Nomination de rapporteur(s) Rapporteur(s) : Madame Corinne Cahen |
Commission de la Mobilité et des Travaux publics Corinne Cahen |
|
| 04.03.2024 |
Rapport de commission(s) : Commission de la Mobilité et des Travaux publics |
Commission de la Mobilité et des Travaux publics Corinne Cahen | |
| 15.05.2024 |
Projet de loi relative à l'adaptation du projet de construction relatif à l'aménagement du Boulevard Raiffeisen et du Boulevard Kockelscheuer dans le cadre de la construction du réseau routier du Ban de Gasperich |
Séance publique n°
26
|