8323

Gesetzprojet En commission

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Projet de loi relative au réaménagement et au remplacement de l'ensemble des infrastructures du champ de tir au Bleesdall

Résumé vum Dossier
8323 En commission
Update · 15.05.2024
Informatiounen
Type
Gesetzprojet
Auteur
François Bausch
Datum vum Depot
09.10.2023
Kommissioun
Rapporter
Fernand Etgen

Aktivitéiten um Dossier

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Aktivitéiten um Dossier
Date Description Intervenant Links an Dokumenter
09.10.2023 Déposé François Bausch
09.10.2023 Commission pressentie Commission de la Mobilité et des Travaux publics
19.10.2023 Renvoyé en commission(s) : Commission de la Mobilité et des Travaux publics Commission de la Mobilité et des Travaux publics
24.10.2023 Avis du Conseil d'État (24.10.2023) Conseil d'Etat
24.11.2023

Renvoyé en commission(s) : Commission de la Mobilité et des Travaux publics

Date prévisionnelle du rapport de commission : 18-04-2024

Commission de la Mobilité et des Travaux publics
18.01.2024 Nomination de rapporteur(s)

Rapporteur(s) : Monsieur Fernand Etgen
Commission de la Mobilité et des Travaux publics
Fernand Etgen
19.01.2024

Changement d'intitulé

Ancien intitulé : Projet de loi relative au réaménagement du champ de tir au Bleesdall

Nouvel intitulé : Projet de loi relative au réaménagement et au remplacement de l'ensemble des infrastructures du champ de tir au Bleesdall

19.01.2024 Amendements adoptés par la/les commission(s) : Commission de la Mobilité et des Travaux publics Commission de la Mobilité et des Travaux publics
12.03.2024 Avis complémentaire du Conseil d'État (12.3.2024) Conseil d'Etat
18.04.2024

Rapport de commission(s) : Commission de la Mobilité et des Travaux publics

Rapporteur(s) : Monsieur Fernand Etgen

Fernand Etgen
Commission de la Mobilité et des Travaux publics
15.05.2024

Projet de loi relative au réaménagement et au remplacement de l'ensemble des infrastructures du champ de tir au Bleesdall

Ëffentlech Sëtzung N° 26