8323

Projet de loi En commission

A propos du dossier

Projet de loi relative au réaménagement et au remplacement de l'ensemble des infrastructures du champ de tir au Bleesdall

Résumé du dossier
8323 En commission
Letztes Update · 18.04.2024
Informationen
Type
Projet de loi
Autor
François Bausch
Datum der Einreichung
09.10.2023
Ausschuss
Berichterstatter
Fernand Etgen

Activités sur le dossier

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Activités sur le dossier
Date Beschreibung Intervenant Liens et Documents
09.10.2023 Déposé François Bausch
09.10.2023 Commission pressentie Commission de la Mobilité et des Travaux publics
19.10.2023 Renvoyé en commission(s) : Commission de la Mobilité et des Travaux publics Commission de la Mobilité et des Travaux publics
24.10.2023 Avis du Conseil d'État (24.10.2023) Conseil d'Etat
24.11.2023

Renvoyé en commission(s) : Commission de la Mobilité et des Travaux publics

Date prévisionnelle du rapport de commission : 18-04-2024

Commission de la Mobilité et des Travaux publics
18.01.2024 Nomination de rapporteur(s)

Rapporteur(s) : Monsieur Fernand Etgen
Commission de la Mobilité et des Travaux publics
Fernand Etgen
19.01.2024

Changement d'intitulé

Ancien intitulé : Projet de loi relative au réaménagement du champ de tir au Bleesdall

Nouvel intitulé : Projet de loi relative au réaménagement et au remplacement de l'ensemble des infrastructures du champ de tir au Bleesdall

19.01.2024 Amendements adoptés par la/les commission(s) : Commission de la Mobilité et des Travaux publics Commission de la Mobilité et des Travaux publics
12.03.2024 Avis complémentaire du Conseil d'État (12.3.2024) Conseil d'Etat
18.04.2024

Rapport de commission(s) : Commission de la Mobilité et des Travaux publics

Rapporteur(s) : Monsieur Fernand Etgen

Fernand Etgen
Commission de la Mobilité et des Travaux publics