Agenda vun der Chamber
Semaine 17 - Abrëll 2024
D'Evenementer filteren
Méindeg, den 22 Abrëll 2024
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09:00 / 22.04.202409:0022.04.2024
Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Coopération, du Commerce extérieur et à la Grande Région
ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5-
Approbation des projets de procès-verbal des réunions jointes du 1er mars 2024 et du 15 mars 2024
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Echange de vues avec le Premier ministre Luc Frieden à la suite du Conseil européen extraordinaire des 17 et 18 avril 2024
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Examen du tableau contenant la proposition de classement des documents transmis par les institutions européennes aux parlements nationaux
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Divers
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11:00 / 22.04.202411:0022.04.2024
Commission de la Mobilité et des Travaux publics
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2-
Docpa n°8383 : Projet de loi concernant le budget des recettes et des dépenses de l'État pour l'exercice 2024 et modifiant : 1° la loi modifiée du 17 décembre 2010 fixant les droits d'accise et les taxes assimilées sur les produits énergétiques, l'électricité, les produits de tabacs manufacturés, l'alcool et les boissons alcooliques ; 2° la loi modifiée du 16 décembre 2016 portant création d'un Fonds de dotation globale des communes ; 3° la loi modifiée du 21 décembre 1998 concernant le budget des recettes et des dépenses de l'État pour l'exercice 1999 ; 4° la loi modifiée du 25 mars 2020 portant création du Fonds spécial de soutien au développement du logement
- - Rapporteur : Madame Diane Adehm
Docpa n°8384 : Projet de loi relative à la programmation financière pluriannuelle pour la période 2023-2027
- - Rapporteur : Madame Diane Adehm - Échange de vues avec Madame la Ministre au sujet du budget de l'État pour l'année 2024 concernant les volets "Mobilité" et "Travaux publics"
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Divers
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15:00 / 22.04.202415:0022.04.2024
Commission de l'Exécution budgétaire · Commission des Finances
nouvelle heure Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2-
Évolution budgétaire - chiffres au 31 mars 2024
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15:10 / 22.04.202415:1022.04.2024
Délégation luxembourgeoise à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (OSCE)
a lieu par visioconférence-
The UK Parliamentary Integrity System: How does the House of Commons parliamentary integrity system function and what are some lessons learned? Opening Remarks Matteo Mecacci, Director, OSCE Office for Democratic Institutions and Human Rights Irene Charalambides, Special Representative on Fighting Corruption, OSCE Parliamentary Assembly Presentation by Commissioner Daniel Greenberg CB, Parliamentary Commissioner for Standards of the UK House of Commons Presentation by Dr. Robin James, Clerk of the Committee on Standards and Committee of Privileges, House of Commons Q&A Closing Remarks
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16:00 / 22.04.202416:0022.04.2024
Commission de la Défense · Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Coopération, du Commerce extérieur et à la Grande Région · Délégation auprès de l'Assemblée parlementaire de l'OTAN
Salle plénière à l'Hôtel de la Chambre-
Echange de vues avec Amiral Rob BAUER, Président du Comité militaire de l'OTAN
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Dënschdeg, den 23 Abrëll 2024
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08:30 / 23.04.202408:3023.04.2024
Commission des Finances
ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2-
Approbation des projets de procès-verbal de la réunion jointe du 15 mars 2024 et de la réunion du 19 avril 2024
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Docpa n°8362 : Débat d'orientation sur le rapport d'activité de l'Ombudsman (2022)
- - Echange de vues avec des représentants de l'Administration des contributions directes (ACD)
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14:30 / 23.04.202414:3023.04.2024
Ëffentlech Sëtzung N°18
Vidéo disponible Ordre du jour modifié-
Changements de composition de commissions parlementaires
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Institution d'une sous-commission parlementaire
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Admission à la retraite d'un conseiller à la Cour des Comptes
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Communications
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Dossier parlementaire n°8383 : Projet de loi concernant le budget des recettes et des dépenses de l'État pour l'exercice 2024 et modifiant : 1° la loi modifiée du 17 décembre 2010 fixant les droits d'accise et les taxes assimilées sur les produits énergétiques, l'électricité, les produits de tabacs manufacturés, l'alcool et les boissons alcooliques ; 2° la loi modifiée du 14 décembre 2016 portant création d'un Fonds de dotation globale des communes ; 3° la loi modifiée du 21 décembre 1998 concernant le budget des recettes et des dépenses de l'État pour l'exercice 1999 ; 4° la loi modifiée du 25 mars 2020 portant création du Fonds spécial de soutien au développement du logement
Projet de loi relative à la programmation financière pluriannuelle pour la période 2023-2027
- Présentation du rapport de la Commission des Finances et du Budget par Madame Diane Adehm
- Temps de parole : Discussion commune : Modèle 5
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Mëttwoch 24 Abrëll 2024
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08:15 / 24.04.202408:1524.04.2024
Commission de la Santé et de la Sécurité sociale
nouveau lieu Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2-
Approbation des projets de procès-verbal de la réunion du 20 mars 2024 et de la réunion jointe du 15 mars 2024
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Docpa n°8259 : Projet de de loi modifiant, aux fins de déterminer la procédure devant les juridictions en matière de sécurité sociale, 1° le Code de la sécurité sociale ; 2° le Code du travail ; 3° la loi modifiée du 30 juillet 1960 concernant la création d'un fonds national de solidarité ; 4° la loi modifiée du 28 juillet 2000 ayant pour objet la coordination des régimes légaux de pension ; 5° la loi modifiée du 12 septembre 2003 relative aux personnes handicapées ; 6° la loi modifiée du 30 avril 2004 autorisant le Fonds national de solidarité à participer aux prix des prestations fournies dans le cadre de l'accueil aux personnes admises dans un centre intégré pour personnes âgées, une maison de soins ou un autre établissement médico-social assurant un accueil de jour et de nuit ; 7° la loi modifiée du 18 décembre 2009 organisant l'aide sociale
- - Rapporteur : Madame Françoise Kemp - Examen des avis de la Chambre des métiers, de la Chambre de commerce et de la Cour supérieure de justice et de l'avis complémentaire de la Chambre de commerce
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Divers
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09:00 / 24.04.202409:0024.04.2024
Ëffentlech Sëtzung N°19
Vidéo disponible-
Dossier parlementaire n°8383 : Projet de loi concernant le budget des recettes et des dépenses de l'État pour l'exercice 2024 et modifiant : 1° la loi modifiée du 17 décembre 2010 fixant les droits d'accise et les taxes assimilées sur les produits énergétiques, l'électricité, les produits de tabacs manufacturés, l'alcool et les boissons alcooliques ; 2° la loi modifiée du 14 décembre 2016 portant création d'un Fonds de dotation globale des communes ; 3° la loi modifiée du 21 décembre 1998 concernant le budget des recettes et des dépenses de l'État pour l'exercice 1999 ; 4° la loi modifiée du 25 mars 2020 portant création du Fonds spécial de soutien au développement du logement
Projet de loi relative à la programmation financière pluriannuelle pour la période 2023-2027
Présentation du Programme de stabilité et de croissance (PSC) et du Programme national de réforme (PNR)
- Exposés de Monsieur Gilles Roth, Ministre des Finances, et de Monsieur Lex Delles, Ministre de l'Économie, des PME, de l'Énergie et du Tourisme
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Dossier parlementaire n°8383 : Projet de loi concernant le budget des recettes et des dépenses de l'État pour l'exercice 2024 et modifiant : 1° la loi modifiée du 17 décembre 2010 fixant les droits d'accise et les taxes assimilées sur les produits énergétiques, l'électricité, les produits de tabacs manufacturés, l'alcool et les boissons alcooliques ; 2° la loi modifiée du 14 décembre 2016 portant création d'un Fonds de dotation globale des communes ; 3° la loi modifiée du 21 décembre 1998 concernant le budget des recettes et des dépenses de l'État pour l'exercice 1999 ; 4° la loi modifiée du 25 mars 2020 portant création du Fonds spécial de soutien au développement du logement
- Rapportrice : Madame Diane Adehm
Projet de loi relative à la programmation financière pluriannuelle pour la période 2023-2027
- Rapportrice : Madame Diane Adehm
Programme de stabilité et de croissance (PSC) et programme national de réforme (PNR) Débat commun sur les projets de loi N°8383 et N°8384 ainsi que sur le programme de stabilité et de croissance (PSC) et sur le programme national de réforme (PNR)
- Temps de parole : Discussion commune : Modèle 5
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11:30 / 24.04.202411:3024.04.2024
Bureau
nouvelle heure, nouveau lieu Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2-
Questions administratives
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14:00 / 24.04.202414:0024.04.2024
Ëffentlech Sëtzung N°20
Vidéo disponible-
Dossier parlementaire n°8383 : Projet de loi concernant le budget des recettes et des dépenses de l'État pour l'exercice 2024 et modifiant : 1° la loi modifiée du 17 décembre 2010 fixant les droits d'accise et les taxes assimilées sur les produits énergétiques, l'électricité, les produits de tabacs manufacturés, l'alcool et les boissons alcooliques ; 2° la loi modifiée du 14 décembre 2016 portant création d'un Fonds de dotation globale des communes ; 3° la loi modifiée du 21 décembre 1998 concernant le budget des recettes et des dépenses de l'État pour l'exercice 1999 ; 4° la loi modifiée du 25 mars 2020 portant création du Fonds spécial de soutien au développement du logement
- Rapportrice : Madame Diane Adehm
Projet de loi relative à la programmation financière pluriannuelle pour la période 2023-2027
- Rapportrice : Madame Diane Adehm
Programme de stabilité et de croissance (PSC) et programme national de réforme (PNR) Suite du débat commun sur les projets de loi N°8383 et N°8384 ainsi que sur le programme de stabilité et de croissance (PSC) et sur le programme national de réforme (PNR)
- Temps de parole : Discussion commune : Modèle 5
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Donneschdeg, den 25 Abrëll 2024
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09:30 / 25.04.202409:3025.04.2024
Ëffentlech Sëtzung N°21
Vidéo disponible-
Dossier parlementaire n°8363 : Débat d'orientation sur le financement des grands projets d'infrastructure réalisés par l'Etat
- Rapportrice : Madame Corinne Cahen
- Temps de parole : Modèle 1 - Interpellations et Débats
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Dossier parlementaire n°8355 : Projet de loi portant modification : 1° de la loi électorale modifiée du 18 février 2003 ; 2° de la loi modifiée du 16 juin 2017 sur l'organisation du Conseil d'État
- Rapporteur : Monsieur Laurent Zeimet
- Temps de parole : Modèle de base
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11:30 / 25.04.202411:3025.04.2024
Conférence des Présidents
Maison Printz et Richard - Salle 3-
Travaux parlementaires
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14:00 / 25.04.202414:0025.04.2024
Ëffentlech Sëtzung N°22
Vidéo disponible-
Dossier parlementaire n°8383 : Projet de loi concernant le budget des recettes et des dépenses de l'État pour l'exercice 2024 et modifiant : 1° la loi modifiée du 17 décembre 2010 fixant les droits d'accise et les taxes assimilées sur les produits énergétiques, l'électricité, les produits de tabacs manufacturés, l'alcool et les boissons alcooliques ; 2° la loi modifiée du 14 décembre 2016 portant création d'un Fonds de dotation globale des communes ; 3° la loi modifiée du 21 décembre 1998 concernant le budget des recettes et des dépenses de l'État pour l'exercice 1999 ; 4° la loi modifiée du 25 mars 2020 portant création du Fonds spécial de soutien au développement du logement
- Rapportrice : Madame Diane Adehm
Projet de loi relative à la programmation financière pluriannuelle pour la période 2023-2027
- Rapportrice : Madame Diane Adehm
Programme de stabilité et de croissance (PSC) et programme national de réforme (PNR) Suite et fin du débat commun sur les projets de loi N°8383 et N°8384 ainsi que sur le programme de stabilité et de croissance (PSC) et sur le programme national de réforme (PNR)
- Temps de parole : Discussion commune : Modèle 5
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Dossier parlementaire n°8258 : Projet de loi portant règlement du compte général de l'exercice 2022
- Rapporteur : Monsieur Franz Fayot
- Temps de parole : Modèle de base
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Dossier parlementaire n°8383 : Projet de loi concernant le budget des recettes et des dépenses de l'État pour l'exercice 2024 et modifiant : 1° la loi modifiée du 17 décembre 2010 fixant les droits d'accise et les taxes assimilées sur les produits énergétiques, l'électricité, les produits de tabacs manufacturés, l'alcool et les boissons alcooliques ; 2° la loi modifiée du 14 décembre 2016 portant création d'un Fonds de dotation globale des communes ; 3° la loi modifiée du 21 décembre 1998 concernant le budget des recettes et des dépenses de l'État pour l'exercice 1999 ; 4° la loi modifiée du 25 mars 2020 portant création du Fonds spécial de soutien au développement du logement
Projet de loi relative à la programmation financière pluriannuelle pour la période 2023-2027 - Vote
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Dossier parlementaire n°8346 : Comptes du service intérieur de la Chambre des Députés pour l'exercice 2022
- Rapporteur : Monsieur Tom Weidig
- Temps de parole : Modèle de base
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Résolution relative aux comptes de l'exercice 2022 de la Cour des Comptes
- Temps de parole : Résolution libre
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Résolution relative aux comptes de l'exercice 2022 de l'Ombudsman
- Temps de parole : Résolution libre
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Résolution relative aux comptes de l'exercice 2022 du Centre pour l'Egalité de traitement
- Temps de parole : Résolution libre
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Résolution relative aux comptes de l'exercice 2022 de l'Ombudsman fir Kanner a Jugendlecher
- Temps de parole : Résolution libre
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Freideg, den 26 Abrëll 2024
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11:00 / 26.04.202411:0026.04.2024
Bureau · Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Coopération, du Commerce extérieur et à la Grande Région · Délégation luxembourgeoise auprès de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF)
Salle plénière à l'Hôtel de la Chambre-
Echange de vues avec Monsieur Francis DROUIN, Président de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie
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14:00 / 26.04.202414:0026.04.2024
Commission de contrôle parlementaire du Service de renseignement de l'État
Locaux du Service de renseignement de l'État-
Contrôle des activités du Service de renseignement de l'État conformément aux dispositions de l'article 24 de la loi du 5 juillet 2016 portant réorganisation du Service de renseignement de l'État
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