Méindeg, den 20 Juli 2026

• 11:30  /  20.07.2026

  11:30

  20.07.2026

  Commission de la Famille, des Solidarités, du Vivre ensemble, de l'Accueil, de l'Égalité des genres et de la Diversité

  Retransmis En direct ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Approbation des projets de procès-verbal des réunions du 29 septembre 2025, 25 mars 2026, 13 avril 2026, 20 avril 2026 – FAM - Réunion - 29/09/2025 – JUST, FAM, AI - Réunion - 25/03/2026 – FAM - Réunion - 13/04/2026 – FAM - Réunion - 20/04/2026

  2. Docpa n°8746 : Projet de loi portant modification : 1° du Code de la sécurité sociale ; 2° de la loi modifiée du 23 juillet 2016 portant modification 1. du Code de la sécurité sociale ; 2. de la loi modifiée du 4 décembre 1967 concernant l’impôt sur le revenu, et abrogeant la loi modifiée du 21 décembre 2007 concernant le boni pour enfant

     • Présentation du projet de loi
     • Nomination d’un rapporteur
     • Examen de l'avis de la Commission nationale pour la protection des données du 1er juin 2026
     • Examen de l'avis de la Chambre des Salariés du 19 juin 2026
     • Examen de l’avis du Conseil d’État du 30 juin 2026
  3. Docpa n°8737 : Débat d'orientation sur le rapport d'activité de l'Ombudsman (2025)

     • Échange de vues
  4. Divers

• 14:00  /  20.07.2026

  14:00

  20.07.2026

  Commission de l'Exécution budgétaire

  Retransmis En direct ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Approbation des projets de procès-verbal des réunions du 4 mai 2026, 1 juin 2026, 11 mai 2026, 29 juin 2026 – EXBU23, MOTP - Réunion - 04/05/2026 – EXBU23, DEF - Réunion - 11/05/2026 – EXBU23, SASS - Réunion - 01/06/2026 – EXBU23 - Réunion - 29/06/2026

  2. Musée des Sports : Echange de vues avec Madame la Ministre des Sports, Madame la Ministre de la Mobilité et des Travaux publics et Monsieur le Ministre des Finances

  3. Rapport spécial sur le contrôle de la légalité et la régularité des dépenses de la Maison du Grand-Duc pour les exercices 2021 et 2022 - Présentation et adoption éventuelle d'un projet de rapport (Rapportrice: Mme Stéphanie Weydert)

  4. Nomination d’un président

  5. Divers

• 15:30  /  20.07.2026

  15:30

  20.07.2026

  Commission des Sports

  Retransmis En direct nouvelle date,ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Approbation du projet de procès-verbal de la réunion du 26 novembre 2025

  2. Docpa n°8784 : Projet de loi portant introduction d'un dispositif d'aides pour les clubs de sport affiliés auprès d'une fédération sportive agréée et portant modification de la loi du 29 juillet 2023 portant création de l'Institut national de l'activité physique et des sports

     • Présentation du projet de loi
     • Nomination d’un rapporteur
  3. Position du Gouvernement au sujet de la future gestion d‘infrastructures sportives nationales, dont le vélodrome (demande du groupe politique LSAP du 19 juin 2026)

  4. Divers