Agenda

Semaine 03 - January 2025

Semaine précédente Semaine suivante
Semaine précédente Semaine suivante

Filter events

By type

Monday 13th, January 2025

Tuesday 14th, January 2025

  • 08:30  /  14.01.2025
    08:30
    14.01.2025

    Commission de l'Éducation nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse

    Vidéo disponible ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5

    1. Adoption des projets de procès-verbal des réunions des 10 et 17 décembre 2024, de la réunion jointe du 4 novembre 2024 (avec la Commission des Pétitions) ainsi que de la réunion jointe du 3 décembre 2024 (avec la Commission de la Justice)

    2. Docpa n°8443 : Projet de loi portant modification de la loi modifiée du 25 juin 2004 portant organisation des lycées

      • - Rapporteur : Madame Barbara Agostino - Présentation et adoption d'un projet de rapport

    3. Présentation des publications "Focus On – Analyse de l’introduction des I-EBS" et "Analyse du parcours scolaire des élèves à l’aide d’indicateurs" de l’Observatoire national de l’enfance, de la jeunesse et de la qualité scolaire (demande du groupe politique LSAP du 7 novembre 2024)

    4. Divers

  • 08:30  /  14.01.2025
    08:30
    14.01.2025

    Commission des Finances

    ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2

    1. Approbation du projet de procès-verbal de la réunion du 7 janvier 2025

    2. Échange de vues avec le Directeur de l’Administration des contributions directes (ACD) au sujet des progrès réalisés en matière de digitalisation de l’ACD (demande de mise à l’ordre du jour de la sensibilité politique déi gréng du 21 novembre 2024)

    3. Docpa n°8451 : Projet de loi portant approbation du Protocole, fait à Luxembourg, le 25 juin 2024, modifiant la Convention entre le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg et le Gouvernement de la République de Moldavie tendant à éviter les doubles impositions et à prévenir la fraude fiscale en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune, et le Protocole y relatif, faits à Chisinau, le 11 juillet 2007

      • - Rapporteur : Madame Diane Adehm - Présentation et adoption d'un projet de rapport

    4. Docpa n°8387 : Projet de loi portant : 1° mise en oeuvre du règlement (UE) 2023/606 du Parlement européen et du Conseil du 15 mars 2023 modifiant le règlement (UE) 2015/760 en ce qui concerne les exigences relatives aux politiques d'investissement et aux conditions de fonctionnement des fonds européens d'investissement à long terme et la définition des actifs éligibles à l'investissement, les obligations en matière de composition et de diversification du portefeuille et l'emprunt de liquidités et d'autres dispositions des statuts des fonds ; 2° mise en oeuvre du règlement (UE) 2023/1114 du Parlement européen et du Conseil du 31 mai 2023 sur les marchés de crypto-actifs, et modifiant les règlements (UE) n°1093/2010 et (UE) n°1095/2010 et les directives 2013/36/UE et (UE) 2019/1937 ; 3° mise en oeuvre du règlement (UE) 2023/1113 du Parlement européen et du Conseil du 31 mai 2023 sur les informations accompagnant les transferts de fonds et de certains crypto-actifs et modifiant la directive (UE) 2015/849 ; 4° transposition de l'article 38 du règlement (UE) 2023/1113 du Parlement européen et du Conseil du 31 mai 2023 sur les informations accompagnant les transferts de fonds et de certains crypto-actifs et modifiant la directive (UE) 2015/849 ; 5° mise en oeuvre du règlement (UE) 2023/2631 du Parlement européen et du Conseil du 22 novembre 2023 sur les obligations vertes européennes et la publication facultative d'informations pour les obligations commercialisées en tant qu'obligations durables sur le plan environnemental et pour les obligations liées à la durabilité ; et 6° modification de : a) la loi modifiée du 16 juillet 2019 relative à l'opérationnalisation de règlements européens dans le domaine des services financiers ; b) la loi modifiée du 5 avril 1993 relative au secteur financier ; c) la loi modifiée du 23 décembre 1998 portant création d'une commission de surveillance du secteur financier ; d) la loi modifiée du 12 novembre 2004 relative à la lutte contre le blanchiment et contre le financement du terrorisme ; e) la loi modifiée du 10 novembre 2009 relative aux services de paiement ; f) la loi modifiée du 7 décembre 2015 sur le secteur des assurances

      • - Rapporteur : Madame Diane Adehm - Présentation et adoption d'un projet de rapport

    5. Docpa n°7511 : Projet de loi portant modification de la loi modifiée du 7 décembre 2015 sur le secteur des assurances en vue d'insérer un chapitre 2ter relatif au traitement de données concernant la santé

      • - Rapporteur : Monsieur Marc Spautz - Présentation et adoption d'un projet de rapport
  • 13:00  /  14.01.2025
    13:00
    14.01.2025

    Délégation luxembourgeoise auprès de l'Assemblée Interparlementaire Benelux

    Maison Printz et Richard - Salle 3

    1. Présentation des priorités de la Présidence luxembourgeoise de l'Union Benelux par la Directrice des affaires européennes et des relations économiques internationales, Mme Angèle da Cruz

    2. Divers

  • 14:00  /  14.01.2025
    14:00
    14.01.2025

    Commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de la Digitalisation

    ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2

    1. Approbation du projet de procès-verbal de la réunion du 15 octobre 2024

    2. Échange sur la formation médicale à l’Université du Luxembourg

    3. Divers

Wednesday 15th, January 2025

Thursday 16th, January 2025

Friday 17th, January 2025

Saturday 18th, January 2025

No event planned

Sunday 19th, January 2025

No event planned
Previous week
Previous week
Next week
Next week