Agenda vun der Chamber

Semaine 25 - Juni 2023

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Méindeg, den 19 Juni 2023

Dënschdeg, den 20 Juni 2023

Mëttwoch 21 Juni 2023

  • 08:30  /  21.06.2023
    08:30
    21.06.2023

    Commission de la Justice

    nouveau lieu Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2 en mode hybride

    1. Adoption du projet de procès-verbal de la réunion du 7 juin 2023

    2. Docpa n°8033 : Projet de loi portant modification de la loi modifiée du 19 février 1973 concernant la vente de substances médicamenteuses et la lutte contre la toxicomanie

      • - Présentation et adoption d'un projet de rapport

    3. Docpa n°8056 : Projet de loi portant modification : 1° de la loi modifiée du 4 décembre 1990 portant organisation du service des huissiers de justice ; 2° de la loi modifiée du 10 août 1991 sur la profession d'avocat

      • - Rapporteur : Monsieur Charles Margue - Présentation et adoption d'un projet de rapport

    4. Docpa n°7691 : Projet de loi portant modification 1° du Code de procédure pénale; 2° du Nouveau Code de procédure civile; 3° de la loi du 7 juillet 1971 portant en matière répressive et administrative, institution d'experts, de traducteurs et d'interprètes assermentés et complétant les dispositions légales relatives à l'assermentation des experts, traducteurs et interprètes; 4° de la loi modifiée du 9 décembre 1976 relative à l'organisation du notariat; 5° de la loi modifiée du 20 avril 1977 sur les jeux de hasard et les paris sportifs; 6° de la loi du 30 décembre 1981 portant indemnisation en cas de détention préventive inopérante; 7° de la loi modifiée du 2 mars 1984 relative à l'indemnisation de certaines victimes de dommages corporels résultant d'une infraction et à la répression de l'insolvabilité frauduleuse; 8° de la loi modifiée du 4 décembre 1990 portant organisation du service des huissiers de justice; 9° de la loi du 31 janvier 1998 portant agrément des services d'adoption et définition des obligations leur incombant; 10° de la loi du 6 mai 1999 relative à la médiation pénale et portant modification de différentes dispositions a) de la loi modifiée du 7 mars 1980 sur l'organisation judiciaire, b) du code des assurances sociales; 11° de la loi du 12 novembre 2002 relative aux activités privées de gardiennage et de surveillance

      • - Rapporteur : Monsieur Charles Margue - Examen de l'avis complémentaire du Conseil d'Etat - Présentation et adoption d'une série d'amendements

    5. Docpa n°7863B : Projet de loi portant suppression du rang de conseiller honoraire et modification de : 1° la loi modifiée du 7 mars 1980 sur l'organisation judiciaire ; 2° la loi modifiée du 7 novembre 1996 portant organisation des juridictions de l'ordre administratif ; 3° la loi modifiée du 7 juin 2012 sur les attachés de justice ; 4° la loi modifiée du 25 mars 2015 fixant le régime des traitements et les conditions et modalités d'avancement des fonctionnaires de l'État

      • - Désignation d'un rapporteur - Examen de l'avis complémentaire du Conseil d'Etat

    6. Docpa n°7959 : Projet de loi portant organisation de l'assistance judiciaire et portant abrogation de l'article 37-1 de la loi modifiée du 10 août 1991 sur la profession d'avocat

      • - Désignation d'un rapporteur - Examen des articles - Examen de l'avis du Conseil d'Etat - Présentation et adoption d'une série d'amendements parlementaires

    7. Docpa n°7961 : Projet de loi modifiant : 1° la loi modifiée du 19 décembre 2002 concernant le registre de commerce et des sociétés ainsi que la comptabilité et les comptes annuels des entreprises ; 2° la loi modifiée du 13 janvier 2019 instituant un Registre des bénéficiaires effectifs

      • - Rapporteur : Monsieur Charles Margue - Présentation et adoption d'une série d'amendements

    8. Docpa n°8051 : Projet de loi portant modification : 1° du Code de procédure pénale; 2° de la loi modifiée du 17 mars 2004 relative au mandat d'arrêt européen et aux procédures de remise entre Etats membres de l'Union européenne

      • - Rapporteur : Monsieur Charles Margue - Examen de l'avis complémentaire du Conseil d'Etat

    9. Divers

  • 10:30  /  21.06.2023
    10:30
    21.06.2023

    Commission des Pétitions

    ordre du jour modifié a lieu par visioconférence

    1. Validation des signatures de la pétition publique 2707

    2. Approbation des projets de procès-verbal des réunions du 28 avril 2023, des 4 et 10 mai 2023 ainsi que de la réunion jointe du 3 mai 2023

    3. Examen de nouvelles demandes de pétition publique et ordinaire ainsi que de pétitions reformulées

    4. Addendum (= suivi des pétitions en cours d’instruction)

    5. Divers

  • 13:00  /  21.06.2023
    13:00
    21.06.2023

    Commission de la Santé et des Sports

    a lieu par visioconférence

    1. Approbation des projets de procès-verbal des réunions jointes des 8 et 13 mars, du 28 avril et du 2 mai 2023

    2. Docpa n°8108 : Projet de loi portant modification de la loi modifiée du 26 mars 1992 sur l'exercice et la revalorisation de certaines professions de santé

      • - Rapporteur : Madame Cécile Hemmen - Examen de l'avis du Conseil d'État - Présentation des amendements gouvernementaux du 5 juin 2023 - Examen de l'avis complémentaire du Conseil d'État

    3. Divers

  • 14:00  /  21.06.2023
    14:00
    21.06.2023

    Commission du Logement

    ordre du jour modifié a lieu par visioconférence

    1. Docpa n°7937 : Projet de loi relative au logement abordable et modifiant 1° la loi modifiée du 25 février 1979 concernant l'aide au logement ; 2° la loi modifiée du 19 juillet 2004 concernant l'aménagement communal et le développement urbain ; 3° la loi modifiée du 25 mars 2020 concernant le Fonds spécial de soutien au développement du logement ; 4° la loi du 30 juillet 2021 relative au Pacte logement 2.0

      • - Rapportrice : Madame Semiray Ahmedova - Continuation de l'examen du projet de loi
  • 14:00  /  21.06.2023
    14:00
    21.06.2023

    Commission de l'Education nationale, de l'Enfance, de la Jeunesse, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

    Centre Formida, 121, rue Jean-Pierre Bausch, L-4023 Esch-sur-Alzette

    1. Visite du Centre d’insertion socio-professionnelle Centre Formida

  • 15:30  /  21.06.2023
    15:30
    21.06.2023

    Commission de l'Environnement, du Climat, de l'Energie et de l'Aménagement du territoire

    nouveau lieu a lieu par visioconférence

    1. Approbation des projets de procès-verbal des réunions des 10 et 24 mai 2023

    2. Docpa n°8041 : Projet de loi instaurant un régime d'aides en faveur des propriétaires de maisons et de bâtiments d'habitation construits avant le 31 août 1986 en vue de l'amélioration de l'isolation acoustique contre le bruit aérien en provenance de l'aéroport de Luxembourg et modifiant la loi modifiée du 21 juin 1976 relative à la lutte contre le bruit

      • - Rapporteur : Monsieur François Benoy - Examen de l'avis complémentaire du Conseil d'État

    3. Docpa n°8143 : Projet de loi modifiant la loi modifiée du 31 mai 1999 portant institution d'un fonds pour la protection de l'environnement

      • - Désignation d'un Rapporteur - Présentation du projet de loi - Examen de l'avis du Conseil d'État

    4. Docpa n°7255 : Projet de loi sur les forêts et portant : 1° modification de la loi du 18 juillet 2018 concernant la protection de la nature et des ressources naturelles ; 2° abrogation de : a) l'Édit, Ordonnance et Règlement du 14 septembre 1617 des Archiducs Albert et Isabelle sur le fait des Bois ; b) l'ordonnance modifiée du 13 août 1669 sur le fait des Eaux et Forêts ; c) l'ordonnance et règlement des Bois du 30 décembre 1754 ; d) l'ordonnance du Conseil provincial du 25 février 1775 sur la conservation des genêts ; e) l'ordonnance du Conseil provincial du 22 juillet 1775 défendant de cueillir dans les bois des fruits quelconques ; f) le décret du 24 juillet 1779 concernant la glandée et le pâturage dans les bois ; g) l'ordonnance du 6 février 1784 sur la conservation des jardins, haies, enclos ; h) l'ordonnance du 9 mars 1789 concernant la vente des portions de bois de chauffage ; i) le décret des 15-29 septembre 1791 sur l'administration forestière ; j) le décret du 28 septembre au 6 octobre 1791 concernant les biens et usages et la police rurale ; k) l'ordonnance royale grand-ducale modifiée du 1er juin 1840 concernant l'organisation de la partie forestière ; l) l'ordonnance royale grand-ducale du 6 juillet 1843, N° 1529, concernant la vente sur pied des coupes de bois domaniales et communales ; m) la loi forestière modifiée du 14 novembre 1849 ; n) la loi modifiée du 12 mai 1905 concernant le défrichement des propriétés boisées ; o) la loi modifiée du 7 avril 1909 concernant la réorganisation de l'Administration des Eaux et Forêts ; p) la loi modifiée du 8 octobre 1920 concernant l'aménagement des bois administrés ; q) la loi modifiée du 30 janvier 1951 ayant pour objet la protection des bois ; r) la loi modifiée du 29 juin 1972 concernant la commercialisation de bois bruts classés C.E.E.

      • - Rapporteur : Monsieur François Benoy - Examen du troisième avis complémentaire du Conseil d'État

    5. Docpa n°8123 : Projet de loi portant réorganisation de l'Administration de la nature et des forêts

      • - Rapporteur : Madame Stéphanie Empain - Examen de l'avis complémentaire du Conseil d'État

    6. Divers

Donneschdeg, den 22 Juni 2023

  • 08:00  /  22.06.2023
    08:00
    22.06.2023

    Commission de la Culture

    a lieu par visioconférence

    1. Approbation des projets de procès-verbal de la réunion du 22 mai 2023 et de la réunion jointe du 3 mai 2023

    2. Docpa n°8188 : Projet de loi portant création d'un établissement public nommé « Casino Luxembourg - Forum d'art contemporain » et portant modification de : 1° la loi modifiée du 4 décembre 1967 concernant l'impôt sur le revenu ; 2° la loi modifiée du 4 mars 1982 a) portant création d'un Fonds culturel national ; b) modifiant et complétant les dispositions fiscales tendant à promouvoir le mécénat et la philanthropie

      • - Désignation d'un rapporteur - Examen de l'avis du Conseil d'État - Présentation et adoption d'un projet de rapport

    3. Docpa n°8189 : Projet de loi portant création d'un établissement public nommé « Musée d'Art Moderne Grand-Duc Jean »

      • - Désignation d'un rapporteur - Examen de l'avis du Conseil d'État - Présentation et adoption d'un projet de rapport

    4. Docpa n°8190 : Projet de loi portant création d'un établissement public nommé « Espace culturel des Rotondes »

      • - Désignation d'un rapporteur - Examen de l'avis du Conseil d'État - Présentation et adoption d'un projet de rapport

    5. Docpa n°8191 : Projet de loi portant création d'un établissement public nommé « Théâtre National du Luxembourg »

      • - Désignation d'un rapporteur - Examen de l'avis du Conseil d'État - Présentation et adoption d'un projet de rapport

    6. Docpa n°8192 : Projet de loi portant création d'un établissement public nommé « Trois C-L - Maison pour la Danse »

      • - Désignation d'un rapporteur - Examen de l'avis du Conseil d'État - Présentation et adoption d'un projet de rapport

    7. Divers

  • 08:00  /  22.06.2023
    08:00
    22.06.2023

    Commission spéciale "Tripartite"

    a lieu par visioconférence

    1. Docpa n°8195 : Projet de loi portant modification de - la loi modifiée du 4 décembre 1967 concernant l'impôt sur le revenu ; - la loi modifiée du 12 mai 2022 instaurant une compensation financière permettant la réduction temporaire du prix de vente de certains produits pétroliers

      • - Rapporteur : Monsieur Gilles Baum - Présentation et adoption d'un projet de rapport

    2. Docpa n°8210 : Projet de loi portant prolongement de certaines contributions étatiques visant à limiter la hausse des prix de l'énergie et modifiant : 1° la loi modifiée du 17 mai 2022 portant prise en charge par l'État des frais engendrés par l'utilisation des réseaux de distribution de gaz naturel ; 2° la loi du 2 décembre 2022 instituant une contribution étatique visant à limiter la hausse des prix d'approvisionnement en gaz naturel pour certains clients finals ; 3° la loi du 23 décembre 2022 instituant une contribution étatique visant à limiter la hausse des prix des granulés de bois pour le chauffage primaire des ménages privés ; 4° la loi du 23 décembre 2022 instituant une contribution étatique visant à limiter la hausse des prix des services de charge de véhicules électriques sur les bornes de charge accessibles au public ; 5° la loi du 17 mars 2023 instituant une contribution étatique visant à limiter la hausse des prix d'approvisionnement en chaleur pour certains clients raccordés à un réseau de chauffage urbain

      • - Présentation et adoption d'un projet de rapport

    3. Divers

  • 09:00  /  22.06.2023
    09:00
    22.06.2023

    Conférence des Présidents

    Maison Printz et Richard - Salle 3

    1. Travaux parlementaires

  • 09:00  /  22.06.2023
    09:00
    22.06.2023

    Commission de la Mobilité et des Travaux publics

    ordre du jour modifié a lieu par visioconférence

    1. Docpa n°8135 : Projet de loi relative à la construction d'un centre sportif à Belval

      • - Rapporteur : Madame Chantal Gary - Présentation et adoption d'un projet de rapport

    2. Docpa n°8119 : Projet de loi portant approbation de l'Accord entre le Grand-Duché de Luxembourg et la Principauté d'Andorre portant reconnaissance réciproque et échange des permis de conduire nationaux, fait à Luxembourg, le 22 mars 2022

      • - Rapporteur : Madame Jessie Thill - Présentation et adoption d'un projet de rapport

    3. Docpa n°7394 : Projet de loi modifiant la loi modifiée du 8 avril 2018 sur les marchés publics et visant à transposer les articles 8 et 9 de la directive (UE) 2021/1187 du Parlement européen et du Conseil du 7 juillet 2021 concernant des mesures de rationalisation en vue de progresser dans la réalisation du réseau transeuropéen de transport (RTE-T)

      • - Désignation d'un Rapporteur - Présentation du projet de loi - Examen du projet de loi et de l'avis du Conseil d'État

    4. Divers

  • 09:00  /  22.06.2023
    09:00
    22.06.2023

    Commission de l'Economie, de la Protection des consommateurs et de l'Espace · Commission des Affaires intérieures et de l'Egalité entre les femmes et les hommes · Commission des Institutions et de la Révision constitutionnelle

    ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5

    1. Docpa n°8220 : Projet de loi portant modification de la loi du 2 novembre 2021 relative à un contrôle de proportionnalité avant l'adoption d'une nouvelle réglementation de professions

      • - Désignation d'un rapporteur - Présentation du projet de loi - Examen de l'avis du Conseil d'Etat

    2. Résultats du recensement général de la population (demande du groupe politique CSV) - Présentation par le STATEC - Echange de vues

    3. Divers

  • 10:30  /  22.06.2023
    10:30
    22.06.2023

    Commission du Logement

    Annulée Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5

    1. Docpa n°7937 : Projet de loi relative au logement abordable et modifiant 1° la loi modifiée du 25 février 1979 concernant l'aide au logement ; 2° la loi modifiée du 19 juillet 2004 concernant l'aménagement communal et le développement urbain ; 3° la loi modifiée du 25 mars 2020 concernant le Fonds spécial de soutien au développement du logement ; 4° la loi du 30 juillet 2021 relative au Pacte logement 2.0

      • - Rapportrice : Madame Semiray Ahmedova - Continuation de l'examen du projet de loi

    2. Docpa n°7938 : Projet de loi relative aux aides individuelles au logement

      • - Rapporteur : Madame Semiray Ahmedova - Examen de l'avis du Conseil d'Etat
  • 10:30  /  22.06.2023
    10:30
    22.06.2023

    Commission du Travail, de l'Emploi et de la Sécurité sociale

    a lieu par visioconférence

    1. Approbation des projets de procès-verbal des réunions du 25 mai, des 1er et 8 juin 2023 ainsi que de la réunion jointe du 2 mai 2023

    2. Présentation par Monsieur le Ministre du Travail du bilan intermédiaire évaluant les dispositions légales, notamment celles relatives aux plans d’organisation du travail (POT), de la loi du 23 décembre 2016 concernant l’organisation du temps de travail et portant modification du Code du travail

    3. Divers

  • 11:00  /  22.06.2023
    11:00
    22.06.2023

    Commission de la Fonction publique

    a lieu par visioconférence

    1. Docpa n°8067 : Projet de loi portant modification de la loi modifiée du 31 mars 1958 portant organisation des cadres de l'administration gouvernementale

      • - Rapporteur : Monsieur Gusty Graas - Présentation et adoption d'un projet de rapport

    2. Divers

  • 14:00  /  22.06.2023
    14:00
    22.06.2023

    Commission de la Sécurité intérieure et de la Défense · Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Coopération, de l'Immigration et de l'Asile

    ordre du jour modifié a lieu par visioconférence

    1. Réunion jointe Prolongation de la participation du Grand-Duché de Luxembourg à la Mission de formation de l'Union européenne au Mozambique (EUTM Mozambique)

    2. Uniquement pour les membres de la Commission de la Sécurité intérieure et de la Défense Volet Défense Approbation du projet de procès-verbal de la réunion du 23 février 2023

    3. Docpa n°8167 : Projet de loi autorisant le Gouvernement à financer l'acquisition, l'opération et la maintenance d'environnements cloud spécialisés, dénommés « Luxembourg Cyber Defence Cloud », ainsi que ses composantes et services connexes

      • - Rapportrice : Madame Stéphanie Empain - Adoption d'un projet de rapport

    4. Docpa n°8065 : Projet de loi complétant la loi modifiée du 18 juillet 2018 sur la Police grand-ducale par un article 43ter relatif à l'utilisation de caméras-piétons par la Police grand-ducale dans l'exercice de ses missions

      • - Rapportrice : Madame Stéphanie Empain - Examen de l'avis complémentaire du Conseil d'État

Freideg, den 23 Juni 2023

Keen Evenement

Samschden 24 Juni 2023

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Sonnden 25 Juni 2023

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