Sonnden 12 Abrëll 2009

Méindeg, den 13 Abrëll 2009

Dënschdeg, den 14 Abrëll 2009

Mëttwoch 15 Abrëll 2009

• 09:00  /  15.04.2009

  09:00

  15.04.2009

  Commission des Travaux publics

  Maison Printz et Richard - Salle 2
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Approbation du procès-verbal du 26 mars 2009

  2. Docpa n°5823 : Projet de loi sur les permissions de voirie et modifiant la loi modifiée du 16 août 1967 ayant pour objet la création d'une grande voirie de communication et d'un fonds des routes

     • - Rapporteur : Monsieur Ali Kaes - Examen de l'avis complémentaire du Conseil d'Etat
  3. Docpa n°6007 : Projet de loi portant modification de la loi modifiée du 16 août 1967 ayant pour objet la création d'une grande voirie de communication et d'un fonds des routes - Rapporteur: M. Lucien Clement - Examen du projet de loi et de l'avis du Conseil d'Etat

  4. Docpa n°6010 : Projet de loi portant modification de l'article 8 et de l'article 20 de la loi modifiée du 30 juin 2003 sur les marchés publics - Rapporteur: M. Lucien Clement - Examen du projet de loi et de l'avis du Conseil d'Etat

  5. Docpa n°5655 : Projet de loi sur les marchés publics - Rapporteur: M. Lucien Clement - Examen du projet de loi et de l'avis du Conseil d'Etat

• 10:00  /  15.04.2009

  10:00

  15.04.2009

  Commission juridique

  Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Docpa n°5867 : Projet de loi relatif à la responsabilité parentale

     • - Rapportrice : Madame Christine Doerner

     • Docpa n°5285 : Proposition de loi relative à l'exercice conjoint de l'autorité parentale

     • Docpa n°5304 : Proposition de loi portant réforme de l'autorité parentale et instaurant la permanence du couple parental

     • Docpa n°5553 : Proposition de loi portant réforme du droit de la filiation et instituant l'exercice conjoint de l'autorité parentale

     • Continuation de l'examen du projet de loi et des propositions de loi
• 14:30  /  15.04.2009

  14:30

  15.04.2009

  Commission de l'Environnement

  Maison Printz et Richard - Salle 2
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Docpa n°5933 : Projet de loi autorisant le Gouvernement à participer au financement des travaux d'agrandissement et d'assainissement de la décharge pour déchets ménagers et assimilés et des ouvrages techniques annexes du SIGRE

     • - Rapporteur : Monsieur Roger Negri - Présentation et adoption d'un projet de rapport
  2. Docpa n°5957 : Projet de loi concernant certaines modalités d'application et la sanction du règlement (CE) N°689/2008 du Parlement Européen et du Conseil du 17 juin 2008 concernant les exportations et importations de produits chimiques dangereux

     • - Rapporteur : Monsieur Roger Negri - Présentation et adoption d'un projet de rapport
  3. Divers

Donneschdeg, den 16 Abrëll 2009

• 09:00  /  16.04.2009

  09:00

  16.04.2009

  Commission des Travaux publics

  Maison Printz et Richard - Salle 2
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Continuation de l'évacuation de l'ordre du jour de la réunion du 15 avril 2009: 5823 Projet de loi sur les permissions de voirie et modifiant la loi modifiée du 16 août 1967 ayant pour objet la création d'une grande voirie de communication et d'un fonds des routes - Rapporteur : Monsieur Ali Kaes 6007 Projet de loi portant modification de la loi modifiée du 16 août 1967 ayant pour objet la création d'une grande voirie de communication et d'un fonds des routes - Rapporteur: M. Lucien Clement 6010 Projet de loi portant modification de l'article 8 et de l'article 20 de la loi modifiée du 30 juin 2003 sur les marchés publics - Rapporteur: M. Lucien Clement 5655 Projet de loi sur les marchés publics - Rapporteur: M. Lucien Clement

• 11:00  /  16.04.2009

  11:00

  16.04.2009

  Conférence des Présidents

  ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 3
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Docpa n°5935 : Projet de règlement grand-ducal modifiant le règlement grand-ducal modifié du 22 juin 2000 transposant la directive 96/98/CE du Conseil du 20 décembre 1996 relative aux équipements marins ainsi que la directive 98/85/CE de la Commission du 11 novembre 1998 modifiant la directive 96/98/CE du Conseil relative aux équipements marins

  2. Travaux parlementaires

• 14:30  /  16.04.2009

  14:30

  16.04.2009

  Commission des Finances et du Budget

  Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Docpa n°5880 : Projet de loi relative au financement d'une solution informatique permettant la création d'un environnement sans support papier pour la douane et le commerce

     • Docpa n°5901 : Projet de loi portant renforcement des structures de direction de l'Administration des douanes et accises

     • Docpa n°6009 : Projet de loi modifiant la loi du 19 décembre 2008 concernant le budget des recettes et des dépenses de l'État pour l'exercice 2009 - Examen des avis du Conseil d'Etat - Adoption des projets de rapport

  2. Docpa n°6011 : Projet de loi portant modification de l'article 80 de la loi modifiée du 8 juin 1999 a) sur le budget, la Comptabilité et la Trésorerie de l'État b) portant modification de la loi du 10 mars 1969 portant institution d'une inspection générale des finances c) portant modification de la loi modifiée du 16 août 1966 portant organisation des cadres de la trésorerie de l'État, de la caisse générale de l'État et du service du contrôle de la comptabilité des communes et de certains établissements publics et de la loi modifiée du 5 avril 1993 relative au secteur financier

     • - Examen de l'avis du Conseil d'Etat

Freideg, den 17 Abrëll 2009

Samschden 18 Abrëll 2009