Kalenner vun der Kommissioun

Réunion - 27 Juni 2023
  1. Docpa n°8188 : Projet de loi portant création d'un établissement public nommé « Casino Luxembourg - Forum d'art contemporain » et portant modification de : 1° la loi modifiée du 4 décembre 1967 concernant l'impôt sur le revenu ; 2° la loi modifiée du 4 mars 1982 a) portant création d'un Fonds culturel national ; b) modifiant et complétant les dispositions fiscales tendant à promouvoir le mécénat et la philanthropie

    • - Rapporteur : Madame Djuna Bernard - Présentation et adoption d'un projet de rapport
  2. Docpa n°8189 : Projet de loi portant création d'un établissement public nommé « Musée d'Art Moderne Grand-Duc Jean »

    • - Rapporteur : Madame Djuna Bernard - Présentation et adoption d'un projet de rapport
  3. Docpa n°8190 : Projet de loi portant création d'un établissement public nommé « Espace culturel des Rotondes »

    • - Rapporteur : Madame Djuna Bernard - Présentation et adoption d'un projet de rapport
  4. Docpa n°8191 : Projet de loi portant création d'un établissement public nommé « Théâtre National du Luxembourg »

    • - Rapporteur : Madame Djuna Bernard - Présentation et adoption d'un projet de rapport
  5. Docpa n°8192 : Projet de loi portant création d'un établissement public nommé « Trois C-L - Maison pour la Danse »

    • - Rapporteur : Madame Djuna Bernard - Présentation et adoption d'un projet de rapport
  6. Divers

D'Reunioun uweisen
Réunion - 22 Juni 2023
  1. Approbation des projets de procès-verbal de la réunion du 22 mai 2023 et de la réunion jointe du 3 mai 2023

  2. Docpa n°8188 : Projet de loi portant création d'un établissement public nommé « Casino Luxembourg - Forum d'art contemporain » et portant modification de : 1° la loi modifiée du 4 décembre 1967 concernant l'impôt sur le revenu ; 2° la loi modifiée du 4 mars 1982 a) portant création d'un Fonds culturel national ; b) modifiant et complétant les dispositions fiscales tendant à promouvoir le mécénat et la philanthropie

    • - Désignation d'un rapporteur - Examen de l'avis du Conseil d'État - Présentation et adoption d'un projet de rapport
  3. Docpa n°8189 : Projet de loi portant création d'un établissement public nommé « Musée d'Art Moderne Grand-Duc Jean »

    • - Désignation d'un rapporteur - Examen de l'avis du Conseil d'État - Présentation et adoption d'un projet de rapport
  4. Docpa n°8190 : Projet de loi portant création d'un établissement public nommé « Espace culturel des Rotondes »

    • - Désignation d'un rapporteur - Examen de l'avis du Conseil d'État - Présentation et adoption d'un projet de rapport
  5. Docpa n°8191 : Projet de loi portant création d'un établissement public nommé « Théâtre National du Luxembourg »

    • - Désignation d'un rapporteur - Examen de l'avis du Conseil d'État - Présentation et adoption d'un projet de rapport
  6. Docpa n°8192 : Projet de loi portant création d'un établissement public nommé « Trois C-L - Maison pour la Danse »

    • - Désignation d'un rapporteur - Examen de l'avis du Conseil d'État - Présentation et adoption d'un projet de rapport
  7. Divers

D'Reunioun uweisen
Réunion - 22 May 2023
  1. Approbation du projet de procès-verbal de la réunion du 16 mars 2023

  2. Présentation du "Bilan Esch2022" : Echange de vues avec les responsables d'Esch2022

  3. Divers

D'Reunioun uweisen
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