Commission de la Culture

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Calendrier de la commission

27
juin
2023
Commission de la Culture
08:00
a lieu par visioconférence
22
juin
2023
Commission de la Culture
08:00
a lieu par visioconférence
22
mai
2023
Commission de la Culture
09:00
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
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Réunion - 27 juin 2023

  1. Dossier parlementaire n°8188 : Projet de loi portant création d'un établissement public nommé « Casino Luxembourg - Forum d'art contemporain » et portant modification de : 1° la loi modifiée du 4 décembre 1967 concernant l'impôt sur le revenu ; 2° la loi modifiée du 4 mars 1982 a) portant création d'un Fonds culturel national ; b) modifiant et complétant les dispositions fiscales tendant à promouvoir le mécénat et la philanthropie

    • - Rapporteur : Madame Djuna Bernard - Présentation et adoption d'un projet de rapport

  2. Dossier parlementaire n°8189 : Projet de loi portant création d'un établissement public nommé « Musée d'Art Moderne Grand-Duc Jean »

    • - Rapporteur : Madame Djuna Bernard - Présentation et adoption d'un projet de rapport

  3. Dossier parlementaire n°8190 : Projet de loi portant création d'un établissement public nommé « Espace culturel des Rotondes »

    • - Rapporteur : Madame Djuna Bernard - Présentation et adoption d'un projet de rapport

  4. Dossier parlementaire n°8191 : Projet de loi portant création d'un établissement public nommé « Théâtre National du Luxembourg »

    • - Rapporteur : Madame Djuna Bernard - Présentation et adoption d'un projet de rapport

  5. Dossier parlementaire n°8192 : Projet de loi portant création d'un établissement public nommé « Trois C-L - Maison pour la Danse »

    • - Rapporteur : Madame Djuna Bernard - Présentation et adoption d'un projet de rapport

  6. Divers

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Réunion - 22 juin 2023

  1. Approbation des projets de procès-verbal de la réunion du 22 mai 2023 et de la réunion jointe du 3 mai 2023

  2. Dossier parlementaire n°8188 : Projet de loi portant création d'un établissement public nommé « Casino Luxembourg - Forum d'art contemporain » et portant modification de : 1° la loi modifiée du 4 décembre 1967 concernant l'impôt sur le revenu ; 2° la loi modifiée du 4 mars 1982 a) portant création d'un Fonds culturel national ; b) modifiant et complétant les dispositions fiscales tendant à promouvoir le mécénat et la philanthropie

    • - Désignation d'un rapporteur - Examen de l'avis du Conseil d'État - Présentation et adoption d'un projet de rapport

  3. Dossier parlementaire n°8189 : Projet de loi portant création d'un établissement public nommé « Musée d'Art Moderne Grand-Duc Jean »

    • - Désignation d'un rapporteur - Examen de l'avis du Conseil d'État - Présentation et adoption d'un projet de rapport

  4. Dossier parlementaire n°8190 : Projet de loi portant création d'un établissement public nommé « Espace culturel des Rotondes »

    • - Désignation d'un rapporteur - Examen de l'avis du Conseil d'État - Présentation et adoption d'un projet de rapport

  5. Dossier parlementaire n°8191 : Projet de loi portant création d'un établissement public nommé « Théâtre National du Luxembourg »

    • - Désignation d'un rapporteur - Examen de l'avis du Conseil d'État - Présentation et adoption d'un projet de rapport

  6. Dossier parlementaire n°8192 : Projet de loi portant création d'un établissement public nommé « Trois C-L - Maison pour la Danse »

    • - Désignation d'un rapporteur - Examen de l'avis du Conseil d'État - Présentation et adoption d'un projet de rapport

  7. Divers

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Réunion - 22 mai 2023

  1. Approbation du projet de procès-verbal de la réunion du 16 mars 2023

  2. Présentation du "Bilan Esch2022" : Echange de vues avec les responsables d'Esch2022

  3. Divers

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