Agenda vun der Chamber

Semaine 40 - Oktober 2011

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No Zort

Méindeg, den 03 Oktober 2011

Dënschdeg, den 04 Oktober 2011

Mëttwoch 05 Oktober 2011

Donneschdeg, den 06 Oktober 2011

  • 09:00  /  06.10.2011
    09:00
    06.10.2011

    Commission de la Santé et de la Sécurité sociale

    Maison Printz et Richard - Salle 1

    1. Approbation du projet de procès-verbal de la réunion du 7 juillet 2011

    2. Docpa n°6322 : Projet de loi modifiant l'article 24 du Code de la sécurité sociale

      • - Désignation d'un rapporteur - Présentation et examen du projet de loi

    3. Examen du relevé des motions et résolutions renvoyées à la Commission de la Santé et de la Sécurité sociale et restant en suspens

    4. Organisation des travaux

  • 10:30  /  06.10.2011
    10:30
    06.10.2011

    Commission du Développement durable

    ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5

    1. Adoption du projet de procès-verbal des réunions du 21 septembre 2011 (matin et après-midi)

    2. COM (2011) 144 : LIVRE BLANC : Feuille de route pour un espace européen unique des transports ? Vers un système de transport compétitif et économe en ressources Ce document annule et remplace le document transmis le 28.03.2011 et examiné par la Commission du Développement durable le 04.05.2011 - Examen du document

    3. COM (2011) 415 : COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU CONSEIL ET AU PARLEMENT EUROPEEN : L'UE et ses régions voisines : une approche renouvelée en matière de coopération dans le domaine des transports - Examen du document

    4. COM (2011) 451 : Proposition de REGLEMENT DU PARLEMENT EUROPEEN ET DU CONSEIL modifiant le règlement (CEE) n°3821/85 du Conseil concernant l'appareil de contrôle dans le domaine des transports par route et modifiant le règlement (CE) n°561/2006 du Parlement européen et du Conseil. Le document précité relève du contrôle du principe de subsidiarité. Le délai de 8 semaines prend fin le 20.10.2011 - Examen du document

    5. COM (2011) 454 : COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPEEN, AU CONSEIL, AU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL EUROPEEN ET AU COMITE DES REGIONS - Tachygraphe numérique: feuille de route des futures activités - Examen du document

    6. COM(2011) 531 : COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPEEN, AU CONSEIL, AU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL EUROPEEN ET AU COMITE DES REGIONS - Le sixième programme d'action de l'UE pour l'environnement EVALUATION FINALE - Examen du document

    7. Docpa n°6285 : Projet de loi portant approbation de la Convention entre le Grand-Duché de Luxembourg et la République fédérale d'Allemagne relative au renouvellement et à l'entretien du pont frontalier sur la Moselle entre Wellen et Grevenmacher, signée à Grevenmacher, le 21 octobre 2010

      • - Rapporteur : Monsieur Lucien Clement - Présentation et adoption d'un projet de rapport

    8. Divers

  • 11:00  /  06.10.2011
    11:00
    06.10.2011

    Conférence des Présidents

    Maison Printz et Richard - Salle 3

    1. Travaux parlementaires

  • 14:00  /  06.10.2011
    14:00
    06.10.2011

    Commission du Développement durable

    Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5

    1. Docpa n°6288 : Projet de loi relative à la gestion des déchets, et modifiant 1. la loi du 25 mars 2005 relative au fonctionnement et au financement de l'action SuperDrecksKëscht ; 2. la loi du 19 décembre 2008 a) relative aux piles et accumulateurs ainsi qu'aux déchets de piles et d'accumulateurs b) modifiant la loi modifiée du 17 juin 1994 relative à la prévention et à la gestion des déchets

      • - Rapporteur : Monsieur Marcel Oberweis - Continuation de l'examen des articles du projet de loi

    2. Divers

  • 14:30  /  06.10.2011
    14:30
    06.10.2011

    Commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche, des Médias, des Communications et de l'Espace

    Maison Printz et Richard - Salle 2

    1. Examen des dossiers européens suivants: COM (2011) 428 RAPPORT DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPEEN ET AU CONSEIL Rapport annuel sur les activités de l'Union européenne en matière de recherche et de développement technologique en 2010 - Rapporteur : Monsieur Ben Fayot COM (2011) 222 COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPEEN, AU CONSEIL, AU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL EUROPEEN ET AU COMITE DES REGIONS L'Internet ouvert et la neutralité d'Internet en Europe - Rapporteur : Monsieur Ben Fayot

    2. Désignation de rapporteurs pour les documents européens suivants: COM (2011) 497 RAPPORT DE LA COMMISSION AU CONSEIL ET AU PARLEMENT EUROPEEN sur les activités des objectifs du Conseil européen de la recherche et la réalisation des objectifs du programme spécifique « Idées » en 2010 COM (2011) 558 RAPPORT DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPEEN ET AU CONSEIL Rapport sur la mise au point, la validation et l'acceptation légale de méthodes pouvant être substituées à l'expérimentation animale dans le domaine des cosmétiques (2009) COM (2011) 567 COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPEEN, AU CONSEIL, AU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL EUROPEEN ET AU COMITE DES REGIONS Soutenir la croissance et les emplois - un projet pour la modernisation des systèmes d'enseignement supérieur en Europe SEC (2011) 1063 COMMISSION WORKING DOCUMENT on recent developments in European high educations systems COM (2011) 572 COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPEEN, AU CONSEIL, AU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL EUROPEEN ET AU COMITE DES REGIONS Partenariat pour la recherche et l'innovation SEC (2011) 1043 COMMISSION STAFF WORKING PAPER COM (2011) 427 LIVRE VERT sur la distribution en ligne d'oeuvres audiovisuelles dans l'Union européenne - Vers un marché unique du numérique : possibilités et obstacles COM (2011) 556 RAPPORT DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPEEN, AU CONSEIL, AU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL EUROPEEN ET AU COMITE DES REGIONS sur l'application de la recommandation du Conseil du 24 septembre 1998 concernant la protection des mineurs et de la dignité humaine, et de la recommandation du Parlement européen et du Conseil du 20 décembre 2006 sur la protection des mineurs et de la dignité humaine et sur le droit de réponse en liaison avec la compétitivité de l'industrie européenne des services audiovisuels et d'information en ligne - PROTEGER LES ENFANTS DANS LE MONDE NUMERIQUE SEC (2011) 1043 COMMISSION STAFF WORKING PAPER

    3. Suivi de l'évaluation des Centres de Recherche Publics - Prise d'une décision sur les entrevues à organiser avec les représentants des Centres de Recherche Publics

    4. Divers

Freideg, den 07 Oktober 2011

Samschden 08 Oktober 2011

Keen Evenement

Sonnden 09 Oktober 2011

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