Reunioun - 6 Oktober 2011

Examen des dossiers européens suivants: COM (2011) 428 RAPPORT DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPEEN ET AU CONSEIL Rapport annuel sur les activités de l'Union européenne en matière de recherche et de développement technologique en 2010 - Rapporteur : Monsieur Ben Fayot COM (2011) 222 COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPEEN, AU CONSEIL, AU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL EUROPEEN ET AU COMITE DES REGIONS L'Internet ouvert et la neutralité d'Internet en Europe - Rapporteur : Monsieur Ben Fayot

Désignation de rapporteurs pour les documents européens suivants: COM (2011) 497 RAPPORT DE LA COMMISSION AU CONSEIL ET AU PARLEMENT EUROPEEN sur les activités des objectifs du Conseil européen de la recherche et la réalisation des objectifs du programme spécifique « Idées » en 2010 COM (2011) 558 RAPPORT DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPEEN ET AU CONSEIL Rapport sur la mise au point, la validation et l'acceptation légale de méthodes pouvant être substituées à l'expérimentation animale dans le domaine des cosmétiques (2009) COM (2011) 567 COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPEEN, AU CONSEIL, AU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL EUROPEEN ET AU COMITE DES REGIONS Soutenir la croissance et les emplois - un projet pour la modernisation des systèmes d'enseignement supérieur en Europe SEC (2011) 1063 COMMISSION WORKING DOCUMENT on recent developments in European high educations systems COM (2011) 572 COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPEEN, AU CONSEIL, AU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL EUROPEEN ET AU COMITE DES REGIONS Partenariat pour la recherche et l'innovation SEC (2011) 1043 COMMISSION STAFF WORKING PAPER COM (2011) 427 LIVRE VERT sur la distribution en ligne d'oeuvres audiovisuelles dans l'Union européenne - Vers un marché unique du numérique : possibilités et obstacles COM (2011) 556 RAPPORT DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPEEN, AU CONSEIL, AU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL EUROPEEN ET AU COMITE DES REGIONS sur l'application de la recommandation du Conseil du 24 septembre 1998 concernant la protection des mineurs et de la dignité humaine, et de la recommandation du Parlement européen et du Conseil du 20 décembre 2006 sur la protection des mineurs et de la dignité humaine et sur le droit de réponse en liaison avec la compétitivité de l'industrie européenne des services audiovisuels et d'information en ligne - PROTEGER LES ENFANTS DANS LE MONDE NUMERIQUE SEC (2011) 1043 COMMISSION STAFF WORKING PAPER

Suivi de l'évaluation des Centres de Recherche Publics - Prise d'une décision sur les entrevues à organiser avec les représentants des Centres de Recherche Publics

Divers