Sonnden 07 November 2004

Méindeg, den 08 November 2004

• 09:00  /  08.11.2004

  09:00

  08.11.2004

  Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Défense, de la Coopération et de l'Immigration

  ordre du jour modifié 4, rue du Saint-Esprit
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Echange de vues avec Monsieur le Ministre délégué aux Affaires étrangères et à l'Immigration sur la réunion du Conseil européen du 5 novembre 2004

  2. Docpa n°5353 : Projet de loi concernant le budget des recettes et des dépenses de l'Etat pour l'exercice 2005

     • - Rapporteur : M. Laurent Mosar - Examen des parties du budget concernant le Ministère des Affaires étrangères et de l'Immigration
• 10:30  /  08.11.2004

  10:30

  08.11.2004

  Commission des Classes moyennes, du Tourisme et du Logement

  4, rue du Saint-Esprit
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Docpa n°5216 : Projet de loi sur le bail à usage d'habitation principale

     • - Rapporteur : M. Norbert Haupert - Examen des articles
• 15:00  /  08.11.2004

  15:00

  08.11.2004

  Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Défense, de la Coopération et de l'Immigration

  Annulée Salle des pas perdus à l'Hôtel de la Chambre
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Entretiens dans le cadre de la visite de Mme Eveline Herfkens, Coordinatrice du Secrétaire général des Nations Unies pour la campagne de promotion des Objectifs du Millénaire pour le Développement

Dënschdeg, den 09 November 2004

• 08:30  /  09.11.2004

  08:30

  09.11.2004

  Commission des Transports

  9, rue du Saint-Esprit
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Docpa n°5342 : Projet de loi sur la mise en conformité de l'assainissement de l'Aéroport

     • - Désignation d'un rapporteur - Examen du projet de loi et de l'avis du Conseil d'Etat

     • Docpa n°5385 : Projet de loi autorisant le Gouvernement à procéder à la construction d'une tour-radar à l'aéroport de Luxembourg, y compris l'acquisition et l'installation des équipements techniques correspondants, ainsi que les aménagements extérieurs

     • - Désignation d'un rapporteur - Examen du projet de loi et de l'avis du Conseil d'Etat
• 11:00  /  09.11.2004

  11:00

  09.11.2004

  Délégation luxembourgeoise auprès du Conseil Interparlementaire Consultatif de Benelux

  Annulée 9, rue du Saint-Esprit
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Composition du Bureau pour les prochaines années

  2. Recommandation concernant les services de renseignement

• 15:00  /  09.11.2004

  15:00

  09.11.2004

  Commission des Affaires intérieures et de l'Aménagement du Territoire

  9, rue du Saint-Esprit
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 21 octobre 2004

  2. Docpa n°5343 : Projet de loi portant fusion des communes de Bastendorf et de Fouhren

     • - Rapporteur : M. Marco Schank - Présentation et adoption du projet de rapport
  3. Politique du Gouvernement en matière d'affaires intérieures et d'aménagement du territoire - Echange de vues avec Monsieur le Ministre de l'Intérieur et de l'Aménagement du Territoire

• 16:00  /  09.11.2004

  16:00

  09.11.2004

  Commission de l'Education nationale et de la Formation professionnelle

  4, rue du Saint-Esprit
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 20 octobre 2004

  2. Entrevue avec Mme la Ministre de l'Education nationale et de la Formation professionnelle sur le programme gouvernemental en matière d'éducation et de formation professionnelle

  3. Continuation de l'échange de vues sur la participation du Luxembourg à des programmes d'évaluation internationaux

  4. Divers

• 16:30  /  09.11.2004

  16:30

  09.11.2004

  Commission de l'Environnement

  ordre du jour modifié 9, rue du Saint-Esprit
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Approbation des procès-verbaux des réunions des 26 et 27 octobre 2004

  2. Docpa n°5096 : Projet de loi relative au fonctionnement et au financement de l'action SuperDrecksKëscht

     • - Rapporteur : M. Marc Angel - Continuation de l'examen du projet de loi et de l'avis du Conseil d'Etat
  3. Docpa n°5217 : Projet de loi concernant l'accès au public à l'information en matière d'environnement

     • - Rapporteur : M. Roger Negri - Continuation de l'examen du projet de loi et de l'avis du Conseil d'Etat
  4. Divers

Mëttwoch 10 November 2004

• 09:00  /  10.11.2004

  09:00

  10.11.2004

  Conférence des Présidents

  9, rue du Saint-Esprit, Salle de conférences de la Présidence (1er étage)
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Echange de vues avec Monsieur le Ministre des Affaires étrangères et de l'Immigration sur le référendum relatif à la Constitution européenne

  2. Travaux parlementaires

Donneschdeg, den 11 November 2004

• 09:00  /  11.11.2004

  09:00

  11.11.2004

  Commission de la Santé et de la Sécurité sociale

  4, rue du Saint-Esprit
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 28 octobre 2004

  2. Docpa n°5312 : Projet de loi modifiant la loi modifiée du 10 décembre 1975 créant un établissement public dénommé Centre hospitalier de Luxembourg groupant la maternité Grande-Duchesse Charlotte, la clinique pédiatrique fondation Grand-Duc Jean et Grande-Duchesse Joséphine-Charlotte et l'hôpital municipal

     • - Rapportrice: Mme Lydia Mutsch - Présentation et adoption d'un projet de rapport
  3. Docpa n°5308 : Projet de loi portant approbation de la Convention entre le Grand-Duché de Luxembourg et la Communauté d'Etat Serbie et Monténégro en matière de sécurité sociale, signée à Belgrade, le 27 octobre 2003

     • - Rapporteur: M. Romain Schneider - Présentation et adoption d'un projet de rapport
  4. Docpa n°5326 : Projet de loi portant approbation de la Convention entre le Grand-Duché de Luxembourg et le Royaume de Suède sur la sécurité sociale, signée à Bruxelles, le 1er décembre 2003

     • - Rapporteur: M. Romain Schneider - Présentation et adoption d'un projet de rapport
  5. Docpa n°5341 : Projet de loi portant approbation de la Convention entre le Grand-Duché de Luxembourg et la République de Turquie en matière de sécurité sociale

     • - Rapporteur: M. Romain Schneider - Présentation et adoption d'un projet de rapport
  6. Docpa n°5260 : Projet de loi modifiant l'article 22 du Code des assurances sociales

     • - Rapportrice: Mme Lydia Mutsch - Présentation et adoption d'un projet de rapport
• 10:30  /  11.11.2004

  10:30

  11.11.2004

  Commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de la Culture

  nouvelle date, nouvelle heure, nouveau lieu, ordre du jour modifié 9, rue du Saint-Esprit
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 28 octobre 2004

  2. Docpa n°5353 : Projet de loi concernant le budget des recettes et des dépenses de l'Etat pour l'exercice 2005

     • - Examen des parties concernant l'Enseignement supérieur, la Recherche et la Culture - Désignation d'un rapporteur pour avis
  3. Docpa n°5373 : Projet de loi modifiant la loi du 27 juillet 1994 autorisant le Gouvernement à participer au financement d'une Ecole de Musique avec Centre culturel à Ettelbruck et modifiant la loi du 25 septembre 1997 autorisant le Gouvernement à participer au financement d'un Centre culturel et touristique régional à Echternach

     • - Rapporteur : M. Fred Sunnen - Présentation et adoption d'un projet de rapport
  4. Docpa n°5287 : Projet de loi portant approbation de l'Accord de coopération dans les domaines de la culture, de l'éducation, de la recherche scientifique, des mass media, de la jeunesse et des sports entre le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg et le Gouvernement de la République Socialiste du Vietnam, signé à Luxembourg, le 21 mai 2003

     • - Rapporteur : M. Marcel Oberweis - Présentation et adoption d'un projet de rapport
• 14:30  /  11.11.2004

  14:30

  11.11.2004

  Commission des Finances et du Budget

  Annulée 4, rue du Saint-Esprit
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Docpa n°5353 : Projet de loi concernant le budget des recettes et des dépenses de l'Etat pour l'exercice 2005

     • - Rapporteur : M. Laurent Mosar - Entrevue avec Monsieur le Ministre du Trésor et du Budget - Présentation du programme pluriannuel des dépenses en capital

Freideg, den 12 November 2004

Samschden 13 November 2004