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Sonnden 07 November 2004

Keen Evenement

Méindeg, den 08 November 2004

Dënschdeg, den 09 November 2004

Mëttwoch 10 November 2004

Donneschdeg, den 11 November 2004

  • 09:00  /  11.11.2004
    09:00
    11.11.2004

    Commission de la Santé et de la Sécurité sociale

    4, rue du Saint-Esprit
    1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 28 octobre 2004

    2. Docpa n°5312 : Projet de loi modifiant la loi modifiée du 10 décembre 1975 créant un établissement public dénommé Centre hospitalier de Luxembourg groupant la maternité Grande-Duchesse Charlotte, la clinique pédiatrique fondation Grand-Duc Jean et Grande-Duchesse Joséphine-Charlotte et l'hôpital municipal

      • - Rapportrice: Mme Lydia Mutsch - Présentation et adoption d'un projet de rapport
    3. Docpa n°5308 : Projet de loi portant approbation de la Convention entre le Grand-Duché de Luxembourg et la Communauté d'Etat Serbie et Monténégro en matière de sécurité sociale, signée à Belgrade, le 27 octobre 2003

      • - Rapporteur: M. Romain Schneider - Présentation et adoption d'un projet de rapport
    4. Docpa n°5326 : Projet de loi portant approbation de la Convention entre le Grand-Duché de Luxembourg et le Royaume de Suède sur la sécurité sociale, signée à Bruxelles, le 1er décembre 2003

      • - Rapporteur: M. Romain Schneider - Présentation et adoption d'un projet de rapport
    5. Docpa n°5341 : Projet de loi portant approbation de la Convention entre le Grand-Duché de Luxembourg et la République de Turquie en matière de sécurité sociale

      • - Rapporteur: M. Romain Schneider - Présentation et adoption d'un projet de rapport
    6. Docpa n°5260 : Projet de loi modifiant l'article 22 du Code des assurances sociales

      • - Rapportrice: Mme Lydia Mutsch - Présentation et adoption d'un projet de rapport
  • 10:30  /  11.11.2004
    10:30
    11.11.2004

    Commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de la Culture

    nouvelle date, nouvelle heure, nouveau lieu, ordre du jour modifié 9, rue du Saint-Esprit
    1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 28 octobre 2004

    2. Docpa n°5353 : Projet de loi concernant le budget des recettes et des dépenses de l'Etat pour l'exercice 2005

      • - Examen des parties concernant l'Enseignement supérieur, la Recherche et la Culture - Désignation d'un rapporteur pour avis
    3. Docpa n°5373 : Projet de loi modifiant la loi du 27 juillet 1994 autorisant le Gouvernement à participer au financement d'une Ecole de Musique avec Centre culturel à Ettelbruck et modifiant la loi du 25 septembre 1997 autorisant le Gouvernement à participer au financement d'un Centre culturel et touristique régional à Echternach

      • - Rapporteur : M. Fred Sunnen - Présentation et adoption d'un projet de rapport
    4. Docpa n°5287 : Projet de loi portant approbation de l'Accord de coopération dans les domaines de la culture, de l'éducation, de la recherche scientifique, des mass media, de la jeunesse et des sports entre le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg et le Gouvernement de la République Socialiste du Vietnam, signé à Luxembourg, le 21 mai 2003

      • - Rapporteur : M. Marcel Oberweis - Présentation et adoption d'un projet de rapport
  • 14:30  /  11.11.2004
    14:30
    11.11.2004

    Commission des Finances et du Budget

    Annulée 4, rue du Saint-Esprit
    1. Docpa n°5353 : Projet de loi concernant le budget des recettes et des dépenses de l'Etat pour l'exercice 2005

      • - Rapporteur : M. Laurent Mosar - Entrevue avec Monsieur le Ministre du Trésor et du Budget - Présentation du programme pluriannuel des dépenses en capital

Freideg, den 12 November 2004

Keen Evenement

Samschden 13 November 2004

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