8071
Débat d'orientation
Vidé
A propos du dossier
Débat d'orientation sur le rapport d'activité de l'Ombudsman (2021)
Document de dépôt
8071
Vidé
Dernière mise à jour · 14.06.2023
Informations
- Type
- Débat d'orientation
- Auteur
- Commission des Pétitions
- Date de dépôt
- 08.09.2022
Commission
- Rapporteur
Références au dossier
27
sep
2022
Commission de la Digitalisation, des Médias et des Communications
11:00
27
sep
2022
Commission des Institutions et de la Révision constitutionnelle
14:00
27
sep
2022
Commission des Classes moyennes et du Tourisme
09:30
29
sep
2022
Commission du Logement
10:30
29
sep
2022
Commission de l'Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural
15:30
30
sep
2022
Commission de l'Environnement, du Climat, de l'Energie et de l'Aménagement du territoire
14:15
06
oct
2022
Commission des Affaires intérieures et de l'Egalité entre les femmes et les hommes
14:00
06
oct
2022
Commission de la Fonction publique
Commission de la Sécurité intérieure et de la Défense
15:30
07
oct
2022
Commission de l'Environnement, du Climat, de l'Energie et de l'Aménagement du territoire
14:15
07
oct
2022
Commission des Finances et du Budget
10:00
11
oct
2022
Commission de la Santé et des Sports
08:30
11
oct
2022
Commission de la Famille et de l'Intégration
09:00
14
oct
2022
Commission des Finances et du Budget
10:00
14
oct
2022
Commission de l'Environnement, du Climat, de l'Energie et de l'Aménagement du territoire
15:00
21
oct
2022
Commission de l'Education nationale, de l'Enfance, de la Jeunesse, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
14:00
27
oct
2022
Commission de la Mobilité et des Travaux publics
09:00
28
oct
2022
Commission de l'Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural
08:00
14
nov
2022
Commission de la Sécurité intérieure et de la Défense
10:30
16
nov
2022
Commission de la Justice
09:00
17
nov
2022
Commission de la Mobilité et des Travaux publics
09:00
17
nov
2022
Commission du Travail, de l'Emploi et de la Sécurité sociale
10:30
23
nov
2022
Commission de la Fonction publique
10:30
24
nov
2022
Commission du Travail, de l'Emploi et de la Sécurité sociale
11:00
27
sep
2022
Commission de la Digitalisation, des Médias et des Communications
Visioconférence
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27
sep
2022
Commission des Institutions et de la Révision constitutionnelle
Visioconférence
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27
sep
2022
Commission des Classes moyennes et du Tourisme
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
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29
sep
2022
Commission du Logement
Salle plénière à l'Hôtel de la Chambre
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29
sep
2022
Commission de l'Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
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30
sep
2022
Commission de l'Environnement, du Climat, de l'Energie et de l'Aménagement du territoire
Annulée
Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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06
oct
2022
Commission des Affaires intérieures et de l'Egalité entre les femmes et les hommes
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
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06
oct
2022
Commission de la Fonction publique
Commission de la Sécurité intérieure et de la Défense
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
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07
oct
2022
Commission de l'Environnement, du Climat, de l'Energie et de l'Aménagement du territoire
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
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07
oct
2022
Commission des Finances et du Budget
Visioconférence
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11
oct
2022
Commission de la Santé et des Sports
Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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11
oct
2022
Commission de la Famille et de l'Intégration
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
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14
oct
2022
Commission des Finances et du Budget
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
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14
oct
2022
Commission de l'Environnement, du Climat, de l'Energie et de l'Aménagement du territoire
Visioconférence
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21
oct
2022
Commission de l'Education nationale, de l'Enfance, de la Jeunesse, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
Visioconférence
Voir la réunion
27
oct
2022
Commission de la Mobilité et des Travaux publics
Visioconférence
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28
oct
2022
Commission de l'Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural
Visioconférence
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14
nov
2022
Commission de la Sécurité intérieure et de la Défense
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
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16
nov
2022
Commission de la Justice
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
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17
nov
2022
Commission de la Mobilité et des Travaux publics
Visioconférence
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17
nov
2022
Commission du Travail, de l'Emploi et de la Sécurité sociale
Visioconférence
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23
nov
2022
Commission de la Fonction publique
Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5 en mode hybride
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24
nov
2022
Commission du Travail, de l'Emploi et de la Sécurité sociale
Visioconférence
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Activités liées au dossier
soifuzgdh
| Date | Description | Intervenant | Liens et Documents |
|---|---|---|---|
| 08.09.2022 | Déposé | Commission des Pétitions | |
| 08.09.2022 |
Nomination de rapporteur(s) Rapporteur(s) : Monsieur Jean-Paul Schaaf |
Jean-Paul Schaaf |
|
| 09.09.2022 | Renvoyé en commission(s) : Commission des Pétitions | Commission des Pétitions |
|
| 27.09.2022 | Commission de la Digitalisation, des Médias et des Communications | ||
| 27.09.2022 | Commission des Institutions et de la Révision constitutionnelle | ||
| 27.09.2022 | Commission des Classes moyennes et du Tourisme | ||
| 29.09.2022 | Commission du Logement | ||
| 29.09.2022 | Commission de l'Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural | ||
| 30.09.2022 | Commission de l'Environnement, du Climat, de l'Energie et de l'Aménagement du territoire |
|
|
| 06.10.2022 | Commission des Affaires intérieures et de l'Egalité entre les femmes et les hommes | ||
| 06.10.2022 | Commission de la Fonction publique Commission de la Sécurité intérieure et de la Défense | ||
| 07.10.2022 | Commission de l'Environnement, du Climat, de l'Energie et de l'Aménagement du territoire | ||
| 07.10.2022 | Commission des Finances et du Budget | ||
| 11.10.2022 | Commission de la Santé et des Sports | ||
| 11.10.2022 | Commission de la Famille et de l'Intégration | ||
| 14.10.2022 | Commission des Finances et du Budget | ||
| 14.10.2022 | Commission de l'Environnement, du Climat, de l'Energie et de l'Aménagement du territoire | ||
| 21.10.2022 | Commission de l'Education nationale, de l'Enfance, de la Jeunesse, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche | ||
| 27.10.2022 | Commission de la Mobilité et des Travaux publics | ||
| 28.10.2022 | Commission de l'Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural | ||
| 14.11.2022 | Commission de la Sécurité intérieure et de la Défense | ||
| 16.11.2022 | Commission de la Justice | ||
| 17.11.2022 | Commission de la Mobilité et des Travaux publics | ||
| 17.11.2022 | Commission du Travail, de l'Emploi et de la Sécurité sociale | ||
| 23.11.2022 | Commission de la Fonction publique | ||
| 24.11.2022 | Commission du Travail, de l'Emploi et de la Sécurité sociale | ||
| 14.06.2023 | Vidé en séance publique n°52 |
|
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| 14.06.2023 | 8071 - Débat d'orientation sur le rapport d'activité de l'Ombudsman (2021) |
Séance publique n°
52
|