8071

Débat d'orientation Vidé

A propos du dossier

Débat d'orientation sur le rapport d'activité de l'Ombudsman (2021)

8071 Vidé
Dernière mise à jour · 14.06.2023
Informations
Type
Débat d'orientation
Date de dépôt
08.09.2022
Commission

Références au dossier

27
sep
2022
Commission des Institutions et de la Révision constitutionnelle
a lieu par visioconférence
27
sep
2022
Commission de la Digitalisation, des Médias et des Communications
a lieu par visioconférence
27
sep
2022
Commission des Classes moyennes et du Tourisme
ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
29
sep
2022
Commission de l'Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
29
sep
2022
Commission du Logement
nouveau lieu Salle plénière à l'Hôtel de la Chambre
06
oct
2022
Commission de la Fonction publique
Commission de la Sécurité intérieure et de la Défense
ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
06
oct
2022
Commission des Affaires intérieures et de l'Egalité entre les femmes et les hommes
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
07
oct
2022
Commission de l'Environnement, du Climat, de l'Energie et de l'Aménagement du territoire
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
07
oct
2022
Commission des Finances et du Budget
ordre du jour modifié a lieu par visioconférence
11
oct
2022
Commission de la Famille et de l'Intégration
ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
11
oct
2022
Commission de la Santé et des Sports
ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
14
oct
2022
Commission de l'Environnement, du Climat, de l'Energie et de l'Aménagement du territoire
a lieu par visioconférence
14
oct
2022
Commission des Finances et du Budget
ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
21
oct
2022
Commission de l'Education nationale, de l'Enfance, de la Jeunesse, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
nouveau lieu, ordre du jour modifié a lieu par visioconférence
27
oct
2022
Commission de la Mobilité et des Travaux publics
a lieu par visioconférence
16
nov
2022
Commission de la Justice
ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
17
nov
2022
Commission du Travail, de l'Emploi et de la Sécurité sociale
ordre du jour modifié a lieu par visioconférence
17
nov
2022
Commission de la Mobilité et des Travaux publics
a lieu par visioconférence
23
nov
2022
Commission de la Fonction publique
nouveau lieu, ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5 en mode hybride
24
nov
2022
Commission du Travail, de l'Emploi et de la Sécurité sociale
a lieu par visioconférence
27
sep
2022
Commission des Institutions et de la Révision constitutionnelle
a lieu par visioconférence
Voir la réunion
27
sep
2022
Commission de la Digitalisation, des Médias et des Communications
a lieu par visioconférence
Voir la réunion
27
sep
2022
Commission des Classes moyennes et du Tourisme
ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
Voir la réunion
29
sep
2022
Commission de l'Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
Voir la réunion
29
sep
2022
Commission du Logement
nouveau lieu Salle plénière à l'Hôtel de la Chambre
Voir la réunion
06
oct
2022
Commission de la Fonction publique
Commission de la Sécurité intérieure et de la Défense
ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
Voir la réunion
06
oct
2022
Commission des Affaires intérieures et de l'Egalité entre les femmes et les hommes
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
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07
oct
2022
Commission de l'Environnement, du Climat, de l'Energie et de l'Aménagement du territoire
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
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07
oct
2022
Commission des Finances et du Budget
ordre du jour modifié a lieu par visioconférence
Voir la réunion
11
oct
2022
Commission de la Famille et de l'Intégration
ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
Voir la réunion
11
oct
2022
Commission de la Santé et des Sports
ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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14
oct
2022
Commission de l'Environnement, du Climat, de l'Energie et de l'Aménagement du territoire
a lieu par visioconférence
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14
oct
2022
Commission des Finances et du Budget
ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
Voir la réunion
21
oct
2022
Commission de l'Education nationale, de l'Enfance, de la Jeunesse, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
nouveau lieu, ordre du jour modifié a lieu par visioconférence
Voir la réunion
27
oct
2022
Commission de la Mobilité et des Travaux publics
a lieu par visioconférence
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16
nov
2022
Commission de la Justice
ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
Voir la réunion
17
nov
2022
Commission du Travail, de l'Emploi et de la Sécurité sociale
ordre du jour modifié a lieu par visioconférence
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17
nov
2022
Commission de la Mobilité et des Travaux publics
a lieu par visioconférence
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23
nov
2022
Commission de la Fonction publique
nouveau lieu, ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5 en mode hybride
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24
nov
2022
Commission du Travail, de l'Emploi et de la Sécurité sociale
a lieu par visioconférence
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Activités liées au dossier

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Activités liées au dossier
Date Description Intervenant Liens et Documents
08.09.2022 Déposé Commission des Pétitions
08.09.2022 Nomination de rapporteur(s)

Rapporteur(s) : Monsieur Jean-Paul Schaaf
Jean-Paul Schaaf
09.09.2022 Renvoyé en commission(s) : Commission des Pétitions Commission des Pétitions
27.09.2022 - Rapporteur : Monsieur Jean-Paul Schaaf - Elaboration d'une prise de position Commission des Institutions et de la Révision constitutionnelle
27.09.2022 - Rapporteur : Monsieur Jean-Paul Schaaf - Elaboration d'une prise de position Commission de la Digitalisation, des Médias et des Communications
27.09.2022 - Rapporteur : Monsieur Jean-Paul Schaaf - Elaboration d'une prise de position Commission des Classes moyennes et du Tourisme
29.09.2022 - Rapporteur : Monsieur Jean-Paul Schaaf Commission de l'Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural
29.09.2022 - Rapporteur : Monsieur Jean-Paul Schaaf - Explications par Monsieur le Ministre Commission du Logement
06.10.2022 - Rapporteur : Monsieur Jean-Paul Schaaf - Élaboration d'une prise de position Commission de la Fonction publique
Commission de la Sécurité intérieure et de la Défense
06.10.2022 - Rapporteur : Monsieur Jean-Paul Schaaf - Examen en vue de l'élaboration d'une prise de position Commission des Affaires intérieures et de l'Egalité entre les femmes et les hommes
07.10.2022 - Rapporteur : Monsieur Jean-Paul Schaaf - Élaboration d'une prise de position Commission de l'Environnement, du Climat, de l'Energie et de l'Aménagement du territoire
07.10.2022

- Rapporteur : Monsieur Jean-Paul Schaaf - Echange de vues avec des représentants de l'Administration de l'enregistrement, des domaines et de la TVA (AED) et de l'Administration des contributions directes (ACD)

Commission des Finances et du Budget
11.10.2022 - Rapporteur : Monsieur Jean-Paul Schaaf - Échange de vues Commission de la Famille et de l'Intégration
11.10.2022 - Rapporteur : Monsieur Jean-Paul Schaaf - Élaboration d'une prise de position de la Commission Commission de la Santé et des Sports
14.10.2022 - Rapporteur : Monsieur Jean-Paul Schaaf - Élaboration d'une prise de position (suite) Commission de l'Environnement, du Climat, de l'Energie et de l'Aménagement du territoire
14.10.2022 - Rapporteur : Monsieur Jean-Paul Schaaf - Adoption d'un projet de prise de position Commission des Finances et du Budget
21.10.2022 - Rapporteur : Monsieur Jean-Paul Schaaf - Elaboration d'une prise de position de la Commission Commission de l'Education nationale, de l'Enfance, de la Jeunesse, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
27.10.2022 - Rapporteur : Monsieur Jean-Paul Schaaf - Examen du volet concernant la mobilité Commission de la Mobilité et des Travaux publics
16.11.2022

- Rapporteur : Monsieur Jean-Paul Schaaf - Examen du rapport d'activité de l'Ombudsman (2021) et élaboration d'une prise de position

Commission de la Justice
17.11.2022 - Rapporteur : Monsieur Jean-Paul Schaaf - Examen du volet Travail et Emploi du rapport 2021 du Médiateur Commission du Travail, de l'Emploi et de la Sécurité sociale
17.11.2022

- Rapporteur : Monsieur Jean-Paul Schaaf - Examen et adoption d'une prise de position concernant le volet "mobilité"

Commission de la Mobilité et des Travaux publics
23.11.2022 - Rapporteur : Monsieur Jean-Paul Schaaf - Présentation et adoption d'une prise de position Commission de la Fonction publique
24.11.2022 - Rapporteur : Monsieur Jean-Paul Schaaf - Examen du volet Sécurité sociale du rapport 2021 du Médiateur Commission du Travail, de l'Emploi et de la Sécurité sociale
14.06.2023 Vidé en séance publique n°52
14.06.2023 8071 - Débat d'orientation sur le rapport d'activité de l'Ombudsman (2021)
Séance publique n° 52