8071

Débat d'orientation En commission

Débat d'orientation sur le rapport d'activité de l'Ombudsman (2021)

A propos du dossier

Débat d'orientation sur le rapport d'activité de l'Ombudsman (2021)

8071 En commission

Dernière mise à jour · 21.10.2022

Informations

Type: Débat d'orientation
Author: Commission des Pétitions

Date of submission: 08.09.2022

Commission

Reporter: Jean-Paul Schaaf

Activités sur le dossier

Activités sur le dossier
Date	Description	Intervenant	Liens et Documents
08.09.2022	Déposé	Commission des Pétitions
08.09.2022	Nomination de rapporteur(s) Rapporteur(s) : Monsieur Jean-Paul Schaaf	Jean-Paul Schaaf
09.09.2022	Renvoyé en commission(s) : Commission des Pétitions	Commission des Pétitions
27.09.2022	- Rapporteur : Monsieur Jean-Paul Schaaf - Elaboration d'une prise de position	Commission des Institutions et de la Révision constitutionnelle	Commission des Institutions et de la Révision constitutionnelle Procès verbal ( 29 ) de la reunion du 27 septembre 2022
27.09.2022	- Rapporteur : Monsieur Jean-Paul Schaaf - Elaboration d'une prise de position	Commission de la Digitalisation, des Médias et des Communications	Commission de la Digitalisation, des Médias et des Communications Procès verbal ( 14 ) de la reunion du 27 septembre 2022
27.09.2022	- Rapporteur : Monsieur Jean-Paul Schaaf - Elaboration d'une prise de position	Commission des Classes moyennes et du Tourisme	Commission des Classes moyennes et du Tourisme Procès verbal ( 08 ) de la reunion du 27 septembre 2022
06.10.2022	- Rapporteur : Monsieur Jean-Paul Schaaf - Examen en vue de l'élaboration d'une prise de position	Commission des Affaires intérieures et de l'Egalité entre les femmes et les hommes	Commission des Affaires intérieures et de l'Egalité entre les femmes et les hommes Procès verbal ( 22 ) de la reunion du 6 octobre 2022
07.10.2022	- Rapporteur : Monsieur Jean-Paul Schaaf - Élaboration d'une prise de position	Commission de l'Environnement, du Climat, de l'Energie et de l'Aménagement du territoire	Commission de l'Environnement, du Climat, de l'Energie et de l'Aménagement du territoire Procès verbal ( 39 ) de la reunion du 7 octobre 2022
07.10.2022	- Rapporteur : Monsieur Jean-Paul Schaaf - Echange de vues avec des représentants de l'Administration de l'enregistrement, des domaines et de la TVA (AED) et de l'Administration des contributions directes (ACD)	Commission des Finances et du Budget	Commission des Finances et du Budget Procès verbal ( 55 ) de la reunion du 7 octobre 2022
11.10.2022	- Rapporteur : Monsieur Jean-Paul Schaaf - Échange de vues	Commission de la Famille et de l'Intégration	Commission de la Famille et de l'Intégration Procès verbal ( 19 ) de la reunion du 11 octobre 2022
11.10.2022	- Rapporteur : Monsieur Jean-Paul Schaaf - Élaboration d'une prise de position de la Commission	Commission de la Santé et des Sports	Commission de la Santé et des Sports Procès verbal ( 46 ) de la reunion du 11 octobre 2022
14.10.2022	- Rapporteur : Monsieur Jean-Paul Schaaf - Élaboration d'une prise de position (suite)	Commission de l'Environnement, du Climat, de l'Energie et de l'Aménagement du territoire	Commission de l'Environnement, du Climat, de l'Energie et de l'Aménagement du territoire Procès verbal ( 01 ) de la reunion du 14 octobre 2022
14.10.2022	- Rapporteur : Monsieur Jean-Paul Schaaf - Adoption d'un projet de prise de position	Commission des Finances et du Budget	Commission des Finances et du Budget Procès verbal ( 01 ) de la reunion du 14 octobre 2022
21.10.2022	- Rapporteur : Monsieur Jean-Paul Schaaf - Elaboration d'une prise de position de la Commission	Commission de l'Education nationale, de l'Enfance, de la Jeunesse, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche	Commission de l'Education nationale, de l'Enfance, de la Jeunesse, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Procès verbal ( 02 ) de la reunion du 21 octobre 2022