Commission de l'Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural

Reunioun - 1 Mäerz 2011

Sëtzungen a Reuniounen

Ordre du jour

  1. Approbation du projet de procès-verbal de la réunion du 7 février 2011

  2. COM (2010) 666 Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL portant modification de la directive 2000/75/CE en ce qui concerne la vaccination contre la fièvre catarrhale du mouton ou bluetongue - Présentation du document - Contrôle du respect du principe de subsidiarité (date limite : 31 mars 2011)

  3. COM (2011) 25 Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions: Relever les défis posés par les marchés des produits de base et les matières premières - Examen du document

  4. COM (2011) 28 Proposition de DÉCISION DU CONSEIL autorisant la mise sur le marché de produits contenant du maïs génétiquement modifié MON 89034 x MON 88017 (MON-89Ø34-3xMON-88Ø17-3), consistant en ce maïs ou produits à partir de celui-ci, en application du règlement (CE) n° 1829/2003 du Parlement européen et du Conseil - Examen du document

  5. COM (2011) 36 Proposition de DECISION DU CONSEIL modifiant la décision 2006/197/CE de la Commission en ce qui concerne le renouvellement de l’autorisation de mise sur le marché d’aliments pour animaux produits à partir de maïs génétiquement modifié de la lignée 1507 (DAS-Ø15Ø7-1), en application du règlement (CE) n° 1829/2003 du Parlement européen et du Conseil - Examen du document

  6. COM (2011) 40 Proposition de DÉCISION DU CONSEIL autorisant la mise sur le marché de produits contenant du coton génétiquement modifié GHB614 (BCS-GH002-5), consistant en ce coton ou produits à partir de celui-ci, en application du règlement (CE) nO1829/2003 du Parlement européen et du Conseil - Examen du document

  7. Projet de Programme national de réforme du Grand-Duché de Luxembourg dans le cadre de la stratégie Europe 2020 - Examen des aspects relevant directement du domaine de compétences de la commission

  8. Divers