Agenda vun der Chamber

Semaine 44 - November 2006

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No Zort

Sonnden 05 November 2006

Keen Evenement

Méindeg, den 06 November 2006

  • 09:00  /  06.11.2006
    09:00
    06.11.2006

    Délégation luxembourgeoise auprès de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (CE) · Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Défense, de la Coopération et de l'Immigration

    ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5

    1. Echange de vues avec M. Jean Asselborn, Ministre des Affaires étrangères et de l'Immigration, sur les suites réservées au Troisième Sommet du Conseil de l'Europe (Varsovie, les 16 et 17 mai 2005)

    2. Docpa n°5572 : Projet de loi portant : 1. transposition - de la directive 2001/40/CE du Conseil du 28 mai 2001 relative à la reconnaissance mutuelle des décisions d'éloignement des ressortissants de pays tiers ; - de la directive 2001/51/CE du Conseil du 28 juin 2001 visant à compléter les dispositions de l'article 26 de la convention d'application de l'accord de Schengen du 14 juin 1985 ; - de la directive 2002/90/CE du Conseil du 28 novembre 2002 définissant l'aide à l'entrée, au transit et au séjour irréguliers ; - de la directive 2004/82/CE du Conseil du 29 avril 2004 concernant l'obligation pour les transporteurs de communiquer les données relatives aux passagers ; 2. modification de la loi modifiée du 28 mars 1972 concernant 1. l'entrée et le séjour des étrangers ; 2. le contrôle médical des étrangers ; 3. l'emploi de la main-d'oeuvre étrangère

      • - Rapporteur : Monsieur Marc Angel - Analyse de l'avis complémentaire du Conseil d'Etat - Adoption du projet de rapport

    3. Avis de la commission sur la prolongation de la participation luxembourgeoise à l'opération de maintien de la paix EUBAM Rafah

    4. Docpa n°5578 : Projet de loi portant approbation des Accords entre l'Union économique belgo-luxembourgeoise et certains pays tiers concernant l'encouragement et la protection réciproques des investissements. - désignation d'un rapporteur

    5. Docpa n°5609 : Projet de loi portant approbation - de l'Accord modifiant l'Accord de partenariat entre les membres du groupe des Etats d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique, d'une part, et la Communauté européenne et ses Etats membres, d'autre part, signé à Cotonou le 23 juin 2000, - de l'Acte final signés à Luxembourg, le 25 juin 2005 - de l'Accord interne entre les représentants des gouvernements des Etats membres, réunis au sein du Conseil, modifiant l'Accord interne du 18 septembre 2000 relatif aux mesures à prendre et aux procédures à suivre pour la mise en oeuvre de l'Accord de partenariat ACP-CE, signé à Luxembourg, le 10 avril 2006 - de l'Accord interne entre les représentants des gouvernements des Etats membres, réunis au sein du Conseil, relatif au financement des aides de la Communauté au titre du cadre financier pluriannuel pour la période 2008-2013 conformément à l'Accord de partenariat ACP-CE et à l'affectation des aides financières destinées aux pays et territoires d'outre-mer auxquels s'appliquent les dispositions de la quatrième partie du traité CE, signé à Bruxelles, le 17 juillet 2006 - désignation d'un rapporteur

    6. Compte rendu des réunions suivantes : - Réunion des Présidents des Commissions des Affaires étrangères (Helsinki, du 27 au 29 septembre 2006) - Rencontre "Passerelle 42 - l'espace de Liberté, Sécurité et Justice dans l'esprit de Tampere" (Parlement européen, les 2 et 3 octobre 2006) - Rencontre des commissions parlementaires sur les politiques européennes de développement (Parlement européen, le 4 octobre 2006)

    7. Dossiers européens : - Analyse des documents B qui sont dans la compétence de la commission

    8. Divers

  • 09:00  /  06.11.2006
    09:00
    06.11.2006

    Commission des Travaux publics

    Maison Printz et Richard - Salle 1

    1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 20 octobre 2006

    2. Docpa n°5581 : Projet de loi relatif à la transformation des anciens vestiaires des hauts-fourneaux pour les besoins d'un incubateur d'entreprises à Belval - Rapporteur: M. Lucien Clement - Examen et adoption du projet de rapport

    3. Docpa n°5198 : Projet de loi portant 1. transposition en droit luxembourgeois en matière d'infrastructures de transport de la directive 97/11/CE du Conseil du 3 mars 1997 modifiant la directive 85/337/CEE concernant l'évaluation des incidences de certains projets publics et privés sur l'environnement 2. modification de la loi du 16 août 1967 ayant pour objet la création d'une grande voirie de communication et d'un fonds des routes, telle que modifiée 3. modification de la loi du 10 mai 1995 relative à la gestion de l'infrastructure ferroviaire, telle que modifiée

      • - Rapporteur : Madame Sylvie Andrich-Duval - Examen de l'avis complémentaire du Conseil d'Etat

    4. Proposition de Directive du Parlement européen et du Conseil modifiant les directives 89/665/CEE et 92/13/CEE du Conseil en ce qui concerne l'amélioration de l'efficacité des procédures de recours en matière de passation des marchés publics (document COM (2006) 195) - Présentation

  • 10:00  /  06.11.2006
    10:00
    06.11.2006

    Commission de la Famille, de l'Egalité des chances et de la Jeunesse

    nouvelle heure Maison Printz et Richard - Salle 2

    1. Docpa n°5161 : Projet de loi portant modification 1. de la loi modifiée du 12 février 1999 portant création d'un congé parental et d'un congé pour raisons familiales ; 2. de la loi modifiée du 19 juin 1985 concernant les allocations familiales et portant création de la caisse nationale des prestations familiales ; 3. de la loi du 2 août 2002 relative à la protection des personnes à l'égard du traitement des données à caractère personnel ; 4. du Code du Travail

      • - Rapporteur : Monsieur Jean-Paul Schaaf - Examen de l'avis complémentaire du Conseil d'Etat

    2. Docpa n°5517 : Projet de loi portant réglementation de l'activité d'assistance parentale

      • - Rapportrice : Madame Sylvie Andrich-Duval

      • Docpa n°5428 : Proposition de loi portant réglementation de l'activité d'assistant maternel

        • - Auteur: Monsieur Claude Meisch - Examen de l'avis du Conseil d'Etat
  • 14:30  /  06.11.2006
    14:30
    06.11.2006

    Commission du Contrôle de l'exécution budgétaire et des Comptes

    Maison Printz et Richard - Salle 1

    1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 23 octobre 2006

    2. Rôle des commissions du contrôle budgétaire des Parlements nationaux dans le contrôle budgétaire communautaire

    3. Divers - Proposition de calendrier de la Commission

Dënschdeg, den 07 November 2006

  • 09:00  /  07.11.2006
    09:00
    07.11.2006

    Commission de l'Education nationale et de la Formation professionnelle

    ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5

    1. Approbation des procès-verbaux des réunions des 12 et 17 octobre 2006

    2. Docpa n°5593 : Projet de loi portant 1. organisation des cours de formation professionnelle au Centre national de formation professionnelle continue ; 2. création d'une aide à la formation, d'une prime de formation et d'une indemnité de formation

      • - Désignation d'un Rapporteur - Présentation du projet de loi

    3. Pétition n°271 contre l’instruction ministérielle du 15 février 2006 concernant l'inscription en classe de 3°E de l'enseignement secondaire - Examen de la pétition

    4. Divers

  • 09:00  /  07.11.2006
    09:00
    07.11.2006

    Commission du Travail et de l'Emploi

    Maison Printz et Richard - Salle 1

    1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 17 octobre 2006

    2. Docpa n°5615 : Projet de loi portant: 1. transposition de la Directive 2002/14/CE du Parlement Européen et du Conseil du 11 mars 2002 établissant un cadre général relatif à l'information et la consultation des travailleurs dans la Communauté européenne ; 2. modification des Titres I et II du Livre IV du code du travail

      • - Désignation d'un rapporteur - Présentation du projet de loi et premier échange de vues général

    3. Etat actuel d'avancement de la transposition en droit national des directives européennes relevant du Ministère du Travail et de l'Emploi

    4. Divers

  • 09:00  /  07.11.2006
    09:00
    07.11.2006

    Commission des Finances et du Budget

    Maison Printz et Richard - Salle 2

    1. Docpa n°5600 : Projet de loi concernant le budget des recettes et des dépenses de l'Etat pour l'exercice 2007

      • - Rapporteur : Monsieur Lucien Thiel - Entrevue avec M. le Ministre de l'Intérieur au sujet de la situation financière des communes et de son évolution
  • 09:00  /  07.11.2006
    09:00
    07.11.2006

    Commission de la Famille, de l'Egalité des chances et de la Jeunesse

    Maison Printz et Richard - Salle 3

    1. Approbation des procès-verbaux des réunions du 15 février, du 28 mars, du 4 avril et du 14 juin 2006

    2. Préparation de la journée paneuropéenne pour combattre la violence à l'égard des femmes

    3. Divers

  • 14:30  /  07.11.2006
    14:30
    07.11.2006

    Commission de l'Economie, de l'Energie, des Postes et des Sports

    ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 1

    1. Docpa n°5619 : Débat d'orientation sur la politique énergétique du Luxembourg

      • a) Echange de vues avec des représentants de la société SOTEL *** b) Continuation des travaux en vue de la préparation du débat d'orientation

    2. Docpa n°5471 : Projet de loi autorisant l'Etat à fournir une garantie bancaire pour la réalisation et l'exploitation d'un réseau de chaleur urbain

      • - Désignation d'un Rapporteur - Examen du projet de loi et de l'avis du Conseil d'Etat

    3. Dossiers européens

  • 14:30  /  07.11.2006
    14:30
    07.11.2006

    Commission spéciale "Tripartite"

    Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5

    1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 25 octobre 2006

    2. Docpa n°5611 : Projet de loi promouvant le maintien dans l'emploi et définissant des mesures spéciales en matière de sécurité sociale et de politique de l'environnement et portant 1. modification du Code du travail ; 2. modification de la loi modifiée du 4 décembre 1967 concernant l'impôt sur le revenu ; 3. modification de la loi modifiée du 24 décembre 1977 autorisant le Gouvernement à prendre des mesures destinées à stimuler la croissance économique et à maintenir le plein emploi ; 4. modification de la loi modifiée du 4 septembre 1990 portant réforme de l'enseignement secondaire technique et de la formation professionnelle continue ; 5. modification des articles 100, 161, 239, 375 et 376 du Code des assurances sociales ; 6. modification de la loi modifiée du 26 mars 1974 portant fixation de suppléments de pension à allouer aux personnes devenues victimes d'actes illégaux de l'occupant en cas d'invalidité ou de décès précoces ; 7. modification de la loi modifiée du 24 juillet 2001 concernant le soutien au développement rural ; 8. réforme de la taxe sur les véhicules routiers ; 9. introduction d'une contribution changement climatique sur les carburants et modifiant la loi modifiée du 23 décembre 2004 établissant un système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre ; créant un fonds de financement des mécanismes de Kyoto; et modifiant l'article 13bis de la loi modifiée du 10 juin 1999 relative aux établissements classés ; 10. modification de la loi modifiée du 22 juin 1963 fixant le régime des traitements des fonctionnaires de l'Etat ; 11. établissement de la participation du Grand-Duché du Luxembourg aux Fonds carbone de la Banque Mondiale et de la Banque Européenne pour la Reconstruction et le Développement

      • - Corapporteurs: M. Marc Spautz et M. Romain Schneider -Titre 2: Mesures en matière de sécurité sociale (Articles 31 à 35 du projet de loi) - Entrevue avec M. Mars di Bartolomeo, Ministre de la Sécurité sociale
  • 14:30  /  07.11.2006
    14:30
    07.11.2006

    Commission juridique

    Centre pénitentiaire de Luxembourg

    1. Visite du Centre pénitentiaire de Luxembourg (Rendez-vous sur place)

Mëttwoch 08 November 2006

Donneschdeg, den 09 November 2006

  • 09:00  /  09.11.2006
    09:00
    09.11.2006

    Commission de la Santé et de la Sécurité sociale

    Annulée Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5

    1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 19 octobre 2006

    2. Docpa n°5584 : Projet de loi relatif aux soins palliatifs, à la directive anticipée et à l'accompagnement en fin de vie et modifiant : 1. le Code des assurances sociales ; 2. la loi modifiée du 29 avril 1983 concernant l'exercice des professions de médecin, de médecin-dentiste et de médecin-vétérinaire; 3. la loi modifiée du 16 avril 1979 fixant le statut général des fonctionnaires de l'Etat ; 4. la loi modifiée du 24 décembre 1985 fixant le statut général des fonctionnaires communaux

      • - Désignation d'un rapporteur - Présentation du projet de loi par M. le Ministre de la Santé suivie d'un échange de vues général
  • 09:00  /  09.11.2006
    09:00
    09.11.2006

    Commission des Finances et du Budget

    ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 1

    1. Docpa n°5590 : Projet de loi portant approbation de la Convention entre le Grand-Duché de Luxembourg et la République de Saint-Marin tendant à éviter les doubles impositions en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune et du Protocole y relatif, signés à Luxembourg, le 27 mars 2006

      • - Rapporteur : Monsieur Lucien Thiel - Présentation et adoption d'un projet de rapport

    2. Docpa n°5603 : Projet de loi portant approbation de la Convention entre le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg et le Gouvernement de la République d'Estonie tendant à éviter les doubles impositions et à prévenir la fraude fiscale en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune et du Protocole y relatif, signés à Tallinn, le 23 mai 2006

      • - Rapporteur : Monsieur Norbert Haupert - Présentation et adoption d'un projet de rapport

    3. Docpa n°5600 : Projet de loi concernant le budget des recettes et des dépenses de l'Etat pour l'exercice 2007

      • - Rapporteur : Monsieur Lucien Thiel - Présentation et adoption d'amendements parlementaires
  • 10:30  /  09.11.2006
    10:30
    09.11.2006

    Commission de l'Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural

    ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5

    1. Echange de vues au sujet du Plan de Développement Rural 2007-2013

    2. Docpa n°5600 : Projet de loi concernant le budget des recettes et des dépenses de l'Etat pour l'exercice 2007

      • - Rapporteur : Monsieur Lucien Thiel - Examen des parties concernant l'Agriculture, la Viticulture et le Développement rural

    3. Dossiers européens

  • 14:00  /  09.11.2006
    14:00
    09.11.2006

    Commission de la Famille, de l'Egalité des chances et de la Jeunesse · Commission de la Santé et de la Sécurité sociale

    Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5

    1. Docpa n°5584 : Projet de loi relatif aux soins palliatifs, à la directive anticipée et à l'accompagnement en fin de vie et modifiant : 1. le Code des assurances sociales ; 2. la loi modifiée du 29 avril 1983 concernant l'exercice des professions de médecin, de médecin-dentiste et de médecin-vétérinaire; 3. la loi modifiée du 16 avril 1979 fixant le statut général des fonctionnaires de l'Etat ; 4. la loi modifiée du 24 décembre 1985 fixant le statut général des fonctionnaires communaux

      • - Désignation d'un rapporteur - Présentation du projet de loi par le Gouvernement suivie d'un échange de vues général
  • 14:00  /  09.11.2006
    14:00
    09.11.2006

    Commission de l'Economie, de l'Energie, des Postes et des Sports

    nouveau lieu Maison Printz et Richard - Salle 3

    1. Echange de vues avec des représentants du Gouvernement suite aux changements intervenus au niveau de la direction d'ARCELOR-MITTAL

  • 14:30  /  09.11.2006
    14:30
    09.11.2006

    Commission des Finances et du Budget

    Maison Printz et Richard - Salle 1

    1. Docpa n°5624 : Projet de loi abrogeant: - la loi modifiée du 31 juillet 1929 sur le régime fiscal des sociétés de participations financières (Holding companies), - l'arrêté grand-ducal modifié du 17 décembre 1938 concernant les sociétés holding, pris en exécution de l'art. 1er, 7° alinéas 1 et 2 de la loi du 27 décembre 1937, - l'arrêté grand-ducal modifié du 17 décembre 1938 sur le régime fiscal des sociétés de participations financières (Holding Companies) qui reçoivent des apports comprenant l'avoir d'une société étrangère s'élevant à 24.000.000 euros au moins, - la loi modifiée du 12 juillet 1977 modifiant et complétant a) la loi du 31 juillet 1929 sur le régime fiscal des sociétés de participations financières (holding companies) modifiée par l'article 21 de la loi du 29 décembre 1971 et b) l'arrêté grand-ducal du 17 décembre 1938, sur le régime fiscal des sociétés de participations financières (holding companies) qui reçoivent des apports comprenant l'avoir d'une société étrangère s'élevant à un milliard au moins, modifié par l'article 22 de la loi du 29 décembre 1971, - le règlement grand-ducal du 29 juillet 1977 fixant le minimum du capital social libéré dont doit disposer une société holding pour être admise au bénéfice des dispositions fiscales de l'article premier de la loi du 31 juillet 1929, - la loi du 21 juin 2005 portant modification de l'article 1er de la loi modifiée du 31 juillet 1929 sur le régime fiscal des sociétés de participations financières (Holding companies) et fixant une période transitoire jusqu'au 31 décembre 2010 pour le maintien temporaire de ces régimes - Désignation d'un rapporteur - Présentation du projet de loi

    2. Docpa n°5600 : Projet de loi concernant le budget des recettes et des dépenses de l'Etat pour l'exercice 2007

      • - Rapporteur : Monsieur Lucien Thiel - Présentation générale du programme pluriannuel

Freideg, den 10 November 2006

Samschden 11 November 2006

Keen Evenement
Lescht Woch
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