Méindeg, den 20 Mäerz 2006

• 14:00  /  20.03.2006

  14:00

  20.03.2006

  Commission de l'Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural

  9, rue du Saint-Esprit
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Rencontre avec les représentants de la Chambre Professionnelle des Agriculteurs, Viticulteurs et Horticulteurs Luxembourgeois autour des sujets suivants: 1. Préparation de la nouvelle loi agraire 2. Agriculture et environnement naturel 3. Formation - Formation continue - Centre de compétences

Dënschdeg, den 21 Mäerz 2006

Mëttwoch 22 Mäerz 2006

• 09:00  /  22.03.2006

  09:00

  22.03.2006

  Commission de l'Environnement

  nouvelle heure 9, rue du Saint-Esprit
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Docpa n°5508 : Projet de loi modifiant la loi modifiée du 17 juin 1994 relative à la prévention et à la gestion des déchets

     • - Rapporteur : Monsieur Roger Negri - Continuation de l'examen d'une série d'amendements
  2. Docpa n°5496 : Débat d'orientation sur la chasse

     • - Rapporteur : Monsieur Romain Schneider - Conclusions à tirer suite à la réunion du 6 mars 2006
  3. Dossiers européens - Echange de vues sur la procédure à adopter par la commission

  4. Divers

• 09:00  /  22.03.2006

  09:00

  22.03.2006

  Commission juridique

  nouveau lieu 4, rue du Saint-Esprit
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Docpa n°5356 : Projet de loi relatif aux procédures d'identification par empreintes génétiques en matière pénale et portant modification du Code d'instruction criminelle

     • - Rapporteur : Madame Christine Doerner - Examen de l'avis complémentaire du Conseil d'Etat
• 10:30  /  22.03.2006

  10:30

  22.03.2006

  Commission des Institutions et de la Révision constitutionnelle

  4, rue du Saint-Esprit
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Docpa n°3923C : Proposition de révision des paragraphes (1), (3), (4), (5), (6) et (7) de l'article 11 de la Constitution

     • - Désignation d'un Rapporteur - Examen
• 14:00  /  22.03.2006

  14:00

  22.03.2006

  Commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de la Culture

  devant le bâtiment EUROCONTROL à Luxembourg-Kirchberg
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Continuation de la visite des annexes de la Bibliothèque Nationale situées au Kirchberg

• 14:00  /  22.03.2006

  14:00

  22.03.2006

  Commission des Finances et du Budget

  9, rue du Saint-Esprit
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Docpa n°5540 : Projet de loi portant transposition de la directive 2004/25/CE du Parlement européen et du Conseil du 21 avril 2004 concernant les offres publiques d'acquisition

     • - Rapporteur : Monsieur Laurent Mosar - Continuation de l'examen du projet de loi
• 14:30  /  22.03.2006

  14:30

  22.03.2006

  Commission de l'Economie, de l'Energie, des Postes et des Sports

  ordre du jour modifié 4, rue du Saint-Esprit
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Docpa n°5474 : Projet de loi portant approbation de la Convention Benelux en matière de propriété intellectuelle (marques et dessins ou modèles), signée à La Haye, le 25 février 2005

     • - Rapporteur : Monsieur Alex Bodry - Examen du projet de loi et de l'avis du Conseil d'Etat
  2. Docpa n°5509 : Projet de loi modifiant la loi modifiée du 27 juillet 1993 ayant pour objet 1. le développement et la diversification économiques 2. l'amélioration de la structure générale et de l'équilibre régional de l'économie

     • - Rapporteur : Monsieur Jos Scheuer - Examen du projet de loi et de l'avis du Conseil d'Etat
  3. Organisation d'un débat d'orientation au sujet de la politique énergétique du Luxembourg - Organisation des travaux

  4. Divers

Donneschdeg, den 23 Mäerz 2006

• 09:00  /  23.03.2006

  09:00

  23.03.2006

  Commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de la Culture

  ordre du jour modifié 9, rue du Saint-Esprit
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 25 novembre 2005

  2. Docpa n°5461 : Projet de loi portant approbation de l'Accord sur la promotion, la fourniture et l'utilisation des systèmes de navigation par satellites de GALILEO et du GPS et les applications associées, signé à Dromoland Castle, Co. Clare, le 26 juin 2004 et de son Annexe

     • - Rapporteur : Monsieur Lucien Thiel - Examen du projet de loi et de l'avis du Conseil d'Etat
  3. Docpa n°5462 : Projet de loi portant approbation de l'Accord de coopération concernant un système mondial de navigation par satellite (GNSS) à usage civil entre la Communauté européenne et ses Etats membres et l'Etat d'Israël, signé à Bruxelles, le 13 juillet 2004

     • - Désignation d'un Rapporteur - Examen du projet de loi et de l'avis du Conseil d'Etat
  4. Docpa n°5479 : Projet de loi portant approbation de l'Accord de coopération concernant un système mondial de navigation par satellite (GNSS) - GALILEO entre la Communauté européenne et ses Etats membres et la République populaire de Chine, fait à Pékin, le 30 octobre 2003

     • - Désignation d'un Rapporteur - Examen du projet de loi et de l'avis du Conseil d'Etat
  5. Divers

• 09:00  /  23.03.2006

  09:00

  23.03.2006

  Commission des Transports

  Hôtel de la Chambre des Députés, ancien bureau du Greffe
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Conseil des Transports du 27 mars 2006

  2. Docpa n°5530 : Projet de loi portant approbation du Protocole, signé à Vilnius, le 3 juin 1999, portant modification de la Convention relative aux transports internationaux ferroviaires (COTIF), du 9 mai 1980

     • - Désignation d'un rapporteur - Présentation du projet de loi
  3. Divers

Freideg, den 24 Mäerz 2006

Samschden 25 Mäerz 2006

Sonnden 26 Mäerz 2006