Sonnden 10 Oktober 2004

Méindeg, den 11 Oktober 2004

• 09:00  /  11.10.2004

  09:00

  11.10.2004

  Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Défense, de la Coopération et de l'Immigration

  4, rue du Saint-Esprit
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Organisation d'une réunion de la COSAC sous présidence luxembourgeoise en 2005

  2. Implication parlementaire dans les dossiers européens

  3. Constitution européenne - Travaux parlementaires

• 14:00  /  11.10.2004

  14:00

  11.10.2004

  Commission du Contrôle de l'exécution budgétaire et des Comptes

  ordre du jour modifié 4, rue du Saint-Esprit
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Organisation des travaux

  2. Docpa n°4938 : Projet de loi portant règlement du compte général de l'exercice 2000

     • - Désignation d'un nouveau rapporteur (ancien rapporteur : M. John Schummer; le rapport a été adopté le 3 mai 2004)
  3. Docpa n°4965 : Projet de loi portant règlement du compte général de l'exercice 2001

     • - Rapporteur : M. Lucien Clement - Examen de l'avis du Conseil d'Etat
• 16:00  /  11.10.2004

  16:00

  11.10.2004

  Commission des Transports

  9, rue du Saint-Esprit
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Echange de vues avec M. le Ministre des Transports au sujet des priorités législatives dans le domaine des transports

  2. Discussion sur l'audit et sur la réévaluation de l'organisation des autorités aéronautiques luxembourgeoises (Rapport Mc Kinsey)

Dënschdeg, den 12 Oktober 2004

• 12.10.2004

  12.10.2004

  Viraussiichtlech Sëtzung
• 09:00  /  12.10.2004

  09:00

  12.10.2004

  Délégation à l'Assemblée Parlementaire de l'OTAN

  9, rue du Saint-Esprit
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Répartition des mandats dans les différentes commissions

• 09:00  /  12.10.2004

  09:00

  12.10.2004

  Commission de la Santé et de la Sécurité sociale

  4, rue du Saint-Esprit
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Introduction par Mme Lydia Mutsch, Présidente, sur l'organisation des travaux en commission

  2. Exposé de M. Mars di Bartolomeo, Ministre de la Santé et de la Sécurité sociale, aur le programme législatif du département de la Santé et du département de la Sécurité sociale ainsi que sur l'état actuel des principaux projets de loi - Echange de vues

• 09:15  /  12.10.2004

  09:15

  12.10.2004

  Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Défense, de la Coopération et de l'Immigration

  Salle plénière à l'Hôtel de la Chambre
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Entretiens dans le cadre de la visite de Mme Claudie Haigneré, Ministre déléguée aux Affaires européennes de la République française

• 15:00  /  12.10.2004

  15:00

  12.10.2004

  Ëffentlech Sëtzung N°1

  Retransmis
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Séance solennelle d'ouverture par S.A.R le Grand-Duc Henri de la session ordinaire 2004-2005

Mëttwoch 13 Oktober 2004

• 09:00  /  13.10.2004

  09:00

  13.10.2004

  Bureau

  Salle du Rez-de-Chaussée de l'Hôtel de la Chambre
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Questions administratives

  2. Relations parlementaires

• 10:30  /  13.10.2004

  10:30

  13.10.2004

  Commission des Institutions et de la Révision constitutionnelle

  ordre du jour modifié 4, rue du Saint-Esprit
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Docpa n°5132 : Projet de loi relative à l'initiative populaire en matière législative et au référendum

     • - Rapporteur : M. Paul-Henri Meyers - Confirmation du mandat du Rapporteur - Discussion du projet et de l'avis du Conseil d'Etat

     • Docpa n°3762 : Proposition de loi tendant à instituer un référendum d'initiative populaire

• 14:30  /  13.10.2004

  14:30

  13.10.2004

  Commission des Classes moyennes, du Tourisme et du Logement

  4, rue du Saint-Esprit
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Docpa n°5216 : Projet de loi sur le bail à usage d'habitation principale

     • - Rapporteur : M. Norbert Haupert - Examen des articles
• 14:30  /  13.10.2004

  14:30

  13.10.2004

  Commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de la Culture

  ordre du jour modifié 9, rue du Saint-Esprit
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Présentation de la politique du Gouvernement en matière d'Enseignement supérieur, de Recherche et de Culture, et discussion sur le futur développement de l'Université de Luxembourg, suite à la demande du groupe politique DP (lettre du 28 septembre 2004)

  2. Docpa n°5373 : Projet de loi modifiant la loi du 27 juillet 1994 autorisant le Gouvernement à participer au financement d'une Ecole de Musique avec Centre culturel à Ettelbruck et modifiant la loi du 25 septembre 1997 autorisant le Gouvernement à participer au financement d'un Centre culturel et touristique régional à Echternach

     • - Désignation d'un rapporteur - Examen du projet de loi et de l'avis du Conseil d'Etat
  3. Docpa n°4902 : Projet de loi portant approbation du Deuxième Protocole relatif à la Convention de La Haye de 1954 pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé, signé à La Haye, le 26 mars 1999

     • - Rapporteur : Nelly Stein - Examen du projet de loi et de l'avis du Conseil d'Etat
  4. Docpa n°5042 : Projet de loi portant approbation de la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires, faite à Strasbourg, le 5 novembre 1992

     • - Désignation d'un rapporteur - Examen du projet de loi et de l'avis du Conseil d'Etat
  5. Docpa n°5270 : Projet de loi portant approbation de l'Accord de coopération dans les domaines de la culture, de l'éducation, de la science, des mass médias, de la jeunesse et des sports entre le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg et le Gouvernement de la République de Turquie, signé à Ankara, le 9 juin 2003

     • - Désignation d'un rapporteur - Examen du projet de loi et de l'avis du Conseil d'Etat
  6. Docpa n°5287 : Projet de loi portant approbation de l'Accord de coopération dans les domaines de la culture, de l'éducation, de la recherche scientifique, des mass media, de la jeunesse et des sports entre le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg et le Gouvernement de la République Socialiste du Vietnam, signé à Luxembourg, le 21 mai 2003

     • - Désignation d'un rapporteur - Examen du projet de loi et de l'avis du Conseil d'Etat

Donneschdeg, den 14 Oktober 2004

• 09:00  /  14.10.2004

  09:00

  14.10.2004

  Commission de la Famille, de l'Egalité des chances et de la Jeunesse

  nouvelle date, nouvelle heure, nouveau lieu 4, rue du Saint-Esprit
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 5 octobre 2004

  2. Docpa n°5370 : Projet de loi autorisant la participation de l'Etat à la transformation et à l'extension de la maison de soins St Joseph à Pétange

     • - Désignation du rapporteur - Présentation et examen du projet de loi - Examen de l'avis du Conseil d'Etat

     • Docpa n°5371 : Projet de loi autorisant la participation de l'Etat à la construction d'un centre d'activités de jour avec atelier protégé pour personnes handicapées physiques à Bissen

     • - Désignation du rapporteur - Présentation et examen du projet de loi - Examen de l'avis du Conseil d'Etat

     • Docpa n°5372 : Projet de loi portant modification de la loi du 20 décembre 2002 autorisant la participation de l'Etat à la construction par la Commune de Mamer d'un Centre Intégré pour Personnes Agées à Mamer

     • - Désignation du rapporteur - Présentation et examen du projet de loi - Examen de l'avis du Conseil d'Etat
  3. Politique du Gouvernement en matière de famille, d'intégration et d'égalité des chances - Présentation par Madame la Ministre de la Famille et de l'Intégration, et de l'Egalité des chances - Echange de vues avec Madame la Ministre

• 15:00  /  14.10.2004

  15:00

  14.10.2004

  Commission du Travail et de l'Emploi

  4, rue du Saint-Esprit
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Exposé de M. François Biltgen, Ministre du Travail et de l'Emploi, sur l'état actuel d'avancement des projets de loi et des principaux dossiers européens ainsi que sur le programme législatif du département du Travail et de l'Emploi - Echange de vues

  2. Organisation des travaux en commission

Freideg, den 15 Oktober 2004

• 14:30  /  15.10.2004

  14:30

  15.10.2004

  Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Défense, de la Coopération et de l'Immigration

  Salle des pas perdus à l'Hôtel de la Chambre
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Entretiens dans le cadre de la visite de M. V. Likhatchev, Président du Groupe de coopération du Conseil de la Fédération (Chambre haute) de l'Assemblée Fédérale de la Fédération de Russie avec les Parlements de la Belgique, des Pays-Bas et du Luxembourg

Samschden 16 Oktober 2004