Commission de l'Environnement, du Climat et de la Biodiversité

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Calendrier de la commission

16
avr
2026
Sous-Commission des Affaires européennes de la Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Coopération, du Commerce extérieur et à la Grande Région · Bureau · Commission de l'Environnement, du Climat et de la Biodiversité
10:00
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16
avr
2026
Commission de l'Économie, des PME, de l'Énergie, de l'Espace et du Tourisme · Commission de l'Environnement, du Climat et de la Biodiversité
08:30
nouveau lieu,ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
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11
mar
2026
Commission de la Santé et de la Sécurité sociale · Commission de l'Environnement, du Climat et de la Biodiversité · Commission de l'Agriculture, de l'Alimentation et de la Viticulture
08:00
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8707 ProjetDeLoi
En commission

Projet de loi relatif à la contribution de l’État dans le cadre du mécanisme de compensation pour l’année 2026

Lex Delles · 2026-02-18
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8697 ProjetDeLoi
En commission

Projet de loi modifiant 1° le Code de la sécurité sociale ; 2° le Code du travail ; 3° la loi modifiée du 30 juillet 1960 concernant la création d’un Fonds national de solidarité ; 4° la loi modifiée du 15 décembre 1993 déterminant le cadre du personnel des administrations, des services et des juridictions de la sécurité sociale et 5° la loi modifiée du 28 juillet 2000 ayant pour objet la coordination des régimes légaux de pension

Martine Deprez · 2026-02-02
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8511 ProjetDeLoi
Publié(e) au Journal Officiel

Projet de loi modifiant la loi modifiée du 31 juillet 1962 ayant pour objet le renforcement de l'alimentation en eau potable du Grand-Duché de Luxembourg à partir du réservoir d'Esch-sur-Sûre

Serge Wilmes · 2025-03-13
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Réunions à venir
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Composition et informations