Commission de l'Environnement, du Climat et de la Biodiversité

Ausschusskalender

Réunion - 18 April 2024
  1. « Climate Roadshow Luxembourg » organisé par la DG CLIMA de la Commission européenne, avec le soutien de la DG ENER - Échange de vues

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Réunion - 27 März 2024
  1. La position du gouvernement concernant l'énergie nucléaire (suite à la demande du groupe politique LSAP du 22 mars 2024)

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Réunion - 27 März 2024
  1. Adoption du projet de procès-verbal de la réunion du 13 mars 2024

  2. Docpa n°8383 : Projet de loi concernant le budget des recettes et des dépenses de l'État pour l'exercice 2024 et modifiant : 1° la loi modifiée du 17 décembre 2010 fixant les droits d'accise et les taxes assimilées sur les produits énergétiques, l'électricité, les produits de tabacs manufacturés, l'alcool et les boissons alcooliques ; 2° la loi modifiée du 16 décembre 2016 portant création d'un Fonds de dotation globale des communes ; 3° la loi modifiée du 21 décembre 1998 concernant le budget des recettes et des dépenses de l'État pour l'exercice 1999 ; 4° la loi modifiée du 25 mars 2020 portant création du Fonds spécial de soutien au développement du logement

    • - Rapporteur : Madame Diane Adehm - Présentation du volet "Environnement, Climat et Biodiversité" - Echange de vues
    • Docpa n°8384 : Projet de loi relative à la programmation financière pluriannuelle pour la période 2023-2027

    • - Rapporteur : Madame Diane Adehm - Présentation du volet "Environnement, Climat et Biodiversité" - Echange de vues

  3. Docpa n°8362 : Débat d'orientation sur le rapport d'activité de l'Ombudsman (2022)

    • - Examen du Rapport d'activité en vue de l'élaboration d'une prise de position
  4. Divers

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