Agenda parlementaire

Semaine 19 - mai 2016

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Lundi 09 mai 2016

Mardi 10 mai 2016

  • 10.05.2016
    10.05.2016

    Séance Prévisionnelle

  • 14:00  /  10.05.2016
    14:00
    10.05.2016

    Délégation luxembourgeoise auprès de l'Assemblée parlementaire de l'Union pour la Méditerranée (APUPM)

    Maison Printz et Richard - Salle 3

    1. Adoption de l'ordre du jour

    2. Préparatifs en vue de la séance plénière de l'AP-UpM, du 24 au 25 mai 2016

    3. Divers

  • 14:30  /  10.05.2016
    14:30
    10.05.2016

    Séance publique n°31

    Vidéo disponible Ordre du jour modifié

    1. Heure de questions au Gouvernement

    2. Motion de Madame Martine Hansen relative à la professionnalisation de la fonction directive des écoles fondamentales, à la rédaction d'une description possible de tâches et de fonctions d'une direction d'école et relative à l'élaboration d'un profil au niveau des qualifications pour un tel poste

    3. Motion de Monsieur Fernand Kartheiser relative à l'introduction de la langue russe dans l'enseignement secondaire luxembourgeois

    4. Dossier parlementaire n°6624 : Projet de loi modifiant, en vue de réformer le régime de publication légale relatif aux sociétés et associations, - la loi modifiée du 19 décembre 2002 concernant le registre de commerce et des sociétés ainsi que la comptabilité et les comptes annuels des entreprises, - la loi modifiée du 10 août 1915 concernant les sociétés commerciales, - la loi modifiée du 21 avril 1928 sur les associations sans but lucratif - l'arrêté grand-ducal du 24 mai 1935 complétant la législation relative au sursis de paiement, au concordat préventif de faillite par l'institution du régime de gestion contrôlée; - l'arrêté grand-ducal modifié du 17 septembre 1945 portant révision de la loi du 27 mars 1900 sur l'organisation des associations agricoles; - la loi modifiée du 24 mars 1989 sur la Banque et Caisse d'Epargne de l'État, Luxembourg; - la loi modifiée du 25 mars 1991 sur les groupements d'intérêt économique; - la loi modifiée du 25 mars 1991 portant diverses mesures d'application du règlement CEE n° 2137/85 du Conseil du 25 juillet 1985 relatif à l'institution d'un groupement européen d'intérêt économique (GEIE); - la loi modifiée du 17 juin 1992 relative aux comptes annuels et comptes consolidés des établissements de crédit; - la loi modifiée du 8 décembre 1994 relative aux comptes annuels et comptes consolidés des entreprises d'assurances et de réassurances de droit luxembourgeois aux obligations en matière d'établissement et de publicité des documents comptables des succursales d'entreprises d'assurances de droit étranger; - la loi modifiée du 31 mai 1999 régissant la domiciliation des sociétés; - la loi modifiée du 22 mars 2004 relative à la titrisation; - la loi modifiée du 15 juin 2004 relative à la Société d'investissement en capital à risque (SICAR); - la loi modifiée du 13 juillet 2005 relative aux institutions de retraite professionnelle sous forme de SEPCAV et ASSEP, - la loi modifiée du 13 février 2007 relative aux fonds d'investissement spécialisés; - la loi modifiée du 10 novembre 2009 relative aux services de paiement; - la loi modifiée du 17 décembre 2010 concernant les organismes de placement collectif; - la loi du 7 décembre 2015 sur le secteur des assurances; - la loi du 18 décembre 2015 relative à la défaillance des établissements de crédit et de certaines entreprises d'investissement - Rapporteur : Monsieur Franz Fayot

Mercredi 11 mai 2016

  • 11.05.2016
    11.05.2016

    Séance Prévisionnelle

  • 09:00  /  11.05.2016
    09:00
    11.05.2016

    Délégation luxembourgeoise auprès de l'Assemblée Interparlementaire Benelux

    nouvelle date Maison Wiltheim - Salle 6

    1. Adoption du projet de procès-verbal de la réunion du 12 avril 2016

    2. Elaboration d'une prise de position sur le Programme de travail commun 2017-2020 du Benelux

    3. Préparation de la journée de commissions du 13 mai 2016

    4. Benelux Awards

    5. Calendrier

    6. Divers

  • 09:00  /  11.05.2016
    09:00
    11.05.2016

    Commission de l'Education nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse

    ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 2

    1. Adoption des projets de procès-verbal des réunions des 22 et 23 mars et du 12 avril 2016

    2. Dossier parlementaire n°6903 : Projet de loi modifiant 1. la loi modifiée du 6 février 2009 concernant le personnel de l'enseignement fondamental ; 2. la loi du 25 mars 2015 fixant les conditions et modalités de l'accès du fonctionnaire à un groupe de traitement supérieur au sien et de l'employé de l'Etat à un groupe d'indemnité supérieur au sien ; 3. la loi modifiée du 25 mars 2015 fixant le régime des traitements et les conditions et modalités d'avancement des fonctionnaires de l'Etat

      • - Rapporteur : Monsieur Lex Delles - Examen de l'avis complémentaire du Conseil d'Etat

    3. Dossier parlementaire n°6953 : Débat d'orientation sur le rapport d'activité de l'Ombudsman 2015

      • - Rapporteur : Monsieur David Wagner - Prise de position de la Commission de l'Education nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse

    4. Pétition publique 596 - Pour le droit aux écoles privées pour tous : des écoles privées dans le secteur du handicap et le secteur des enfants à besoins spécifiques - Echange de vues suite au débat public du 13 avril 2016

    5. Divers

  • 09:00  /  11.05.2016
    09:00
    11.05.2016

    Commission juridique

    ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 1

    1. Avant-projet de loi instituant le juge aux affaires familiales, portant réforme du divorce et de l'autorité parentale et portant modification: 1. du Nouveau Code de procédure civile; 2. du Code civil; 3. du Code pénal; 4. du Code de la Sécurité sociale; 5. de la loi modifiée du 7 mars 1980 sur l'organisation judiciaire; 6. de la loi modifiée du 26 mai 1954 réglant les pensions des fonctionnaires de l'État; 7. de la loi modifiée du 11 novembre 1970 sur les cessions et saisies des rémunérations de travail ainsi que les pensions et rentes; 8. de la loi modifiée du 10 août 1992 relative à la protection de la jeunesse; 9. de la loi modifiée du 3 août 1998 instituant des régimes de pension spéciaux pour les fonctionnaires de l'État et des communes ainsi que pour les agents de la Société nationale des chemins de fer luxembourgeois; 10. de la loi modifiée du 9 juillet 2004 relative aux effets légaux de certains partenariats; 11. de la loi du 25 mars 2015 instituant un régime de pension spécial transitoire pour les fonctionnaires de l'État et des communes ainsi que pour les agents de la Société nationale des chemins de fer luxembourgeois. - Présentation de l'avant-projet de loi par Monsieur le Ministre de la Justice

    2. Avant-projet de loi portant modification de l'article 23 du Code d'instruction criminelle et de la loi du 7 août 2012 portant création de l’établissement public «Laboratoire national de santé» - Présentation de l'avant-projet de loi par Monsieur le Ministre de la Justice

    3. Divers

  • 10:30  /  11.05.2016
    10:30
    11.05.2016

    Commission des Institutions et de la Révision constitutionnelle

    ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 1

    1. Dossier parlementaire n°6869 : Projet de loi réglant les relations entre l'État et l'Église catholique, et portant 1. modification de la loi modifiée du 30 avril 1873 sur la création de l'évêché 2. modification de certaines dispositions du Code du Travail 3. abrogation de la loi du 10 juillet 1998 portant approbation de la Convention du 31 octobre 1997 entre le Gouvernement, d'une part, et l'Archevêché, d'autre part, portant refixation des cadres du culte catholique et réglant certaines matières connexes 4. abrogation de certaines dispositions de la loi modifiée du 22 juin 1963 fixant le régime des traitements des fonctionnaires de l'État

      • Dossier parlementaire n°6870 : Projet de loi réglant les relations entre l'État et la communauté israélite du Luxembourg et portant 1. modification de certaines dispositions du Code du Travail 2. abrogation de la loi du 10 juillet 1998 portant approbation de la Convention du 31 octobre 1997 entre le Gouvernement, d'une part, et les communautés israélites 3. abrogation de certaines dispositions de la loi modifiée du 22 juin 1963 fixant le régime des traitements des fonctionnaires de l'État

      • Dossier parlementaire n°6871 : Projet de loi réglant les relations entre l'État et l'Église anglicane du Luxembourg et portant 1. modification de certaines dispositions du Code du Travail 2. abrogation de la loi du 11 juin 2004 autorisant l'État à prendre en charge les traitements et pensions des ministres du culte de l'Église anglicane du Luxembourg et conférant la personnalité juridique de droit public à ladite Église 3. abrogation de certaines dispositions de la loi modifiée du 22 juin 1963 fixant le régime des traitements des fonctionnaires de l'État

      • Dossier parlementaire n°6872 : Projet de loi réglant les relations entre l'État et l'Église orthodoxe au Luxembourg et portant 1. modification de certaines dispositions du Code du Travail 2. abrogation de la loi du 10 juillet 1998 portant approbation de la convention du 31 octobre 1997 entre le Gouvernement, d'une part, et l'Église orthodoxe hellénique du Luxembourg, d'autre part et de la loi du 11 juin 2004 autorisant l'Etat à prendre en charge les traitements et pensions des ministres du culte des Eglises Orthodoxes Roumaine et Serbe du Luxembourg et conférant la personnalité juridique de droit public aux dites Eglises 3. abrogation de certaines dispositions de la loi modifiée du 22 juin 1963 fixant le régime des traitements des fonctionnaires de l'État

      • Dossier parlementaire n°6873 : Projet de loi réglant les relations entre l'État d'une part et l'Église protestante du Luxembourg et l'Église protestante réformée du Luxembourg d'autre part, et portant 1. modification de certaines dispositions du Code du Travail 2. abrogation de la loi du 23 novembre 1982 portant approbation de la convention de reconnaissance de l'Église protestante réformée du Luxembourg, octroi de la personnalité juridique à celle-ci et détermination des fonctions et emplois rémunérés par l'État 3. abrogation de la loi du 10 juillet 1998 portant approbation de la convention du 31 octobre 1997 entre le Gouvernement, d'une part, et l'Église protestante du Luxembourg, d'autre part 4. abrogation de certaines dispositions de la loi modifiée du 22 juin 1963 fixant le régime des traitements des fonctionnaires de l'État

      • Dossier parlementaire n°6874 : Projet de loi réglant les relations entre l'État et les communautés musulmanes du Grand-Duché de Luxembourg et portant modification de certaines dispositions du Code du Travail

        • - Désignation d'un rapporteur - Présentation et adoption d'une série d'amendements parlementaires

    2. Dossier parlementaire n°6960 : Projet de loi portant création d'un Comité pour la Mémoire de la Deuxième Guerre mondiale et portant abrogation - de la loi du 20 décembre 2002 portant création d'un Centre de Documentation et de Recherche sur la Résistance; modification de la loi du 25 février 1967 ayant pour objet diverses mesures en faveur de personnes devenues victimes d'actes illégaux de l'occupant ; - de la loi du 4 avril 2005 portant création a) d'un Comité directeur pour le Souvenir de l'Enrôlement forcé; b) d'un Centre de Documentation et de Recherche sur l'Enrôlement forcé

      • - Désignation d'un rapporteur - Présentation et examen du projet de loi et de l'avis du Conseil d'Etat

    3. Dossier parlementaire n°6030 : Proposition de révision portant instauration d'une nouvelle Constitution

      • - Rapporteurs : Monsieur Claude Adam, Madame Simone Beissel, Monsieur Alex Bodry, Monsieur Léon Gloden - Organisation des travaux
  • 10:30  /  11.05.2016
    10:30
    11.05.2016

    Commission de l'Environnement

    Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5

    1. Dossier parlementaire n°6930 : Projet de loi modifiant les articles 10 et 12 de la loi du 4 septembre 2015 relative aux produits biocides

      • - Rapporteur : Monsieur Gérard Anzia - Présentation et adoption d'un projet de rapport

    2. Dossier parlementaire n°6970 : Projet de loi portant approbation d'amendements aux Annexes A et C de la Convention sur les polluants organiques persistants, signée le 22 mai 2001, adoptés par les Parties par Décisions SC-7/12, SC-7/13, SC-7/14 à l'occasion de la septième réunion des Parties, tenue à Genève du 4 au 15 mai 2015

      • - Désignation d'un Rapporteur - Présentation du projet de loi - Examen de l'avis du Conseil d'Etat

    3. COM (2016) 204 : Rapport de la Commission au Conseil et au Parlement européen conformément à l'article 18, paragraphe 2, de la directive 2004/35/CE sur la responsabilité environnementale en ce qui concerne la prévention et la réparation des dommages environnementaux - Examen du document

    4. Divers

  • 14:00  /  11.05.2016
    14:00
    11.05.2016

    Séance publique n°32

    Vidéo disponible Ordre du jour modifié

    1. Dossier parlementaire n°6792 : Projet de loi portant modification : 1. des articles L. 126-1, L. 241-1 et L. 426-14 du Code du travail ; 2. de l'article 9 de la loi modifiée du 28 novembre 2006 portant 1. transposition de la directive 2000/43/CE du Conseil du 29 juin 2000 relative à la mise en oeuvre du principe de l'égalité de traitement entre les personnes sans distinction de race ou d'origine ethnique ; 2. transposition de la directive 2000/78/CE du Conseil du 27 novembre 2000 portant création d'un cadre général en faveur de l'égalité de traitement en matière d'emploi et de travail ; 3. modification du Code du travail et portant introduction dans le Livre II d'un nouveau Titre V relatif à l'égalité de traitement en matière d'emploi et de travail ; 4. modification des articles 454 et 455 du Code pénal ; 5. modification de la loi du 12 septembre 2003 relative aux personnes handicapées ; 3. de l'article 1er de la loi du 13 mai 2008 relative à l'égalité de traitement entre hommes et femmes ; 4. de l'article 1ter de la loi modifiée du 16 avril 1979 fixant le statut général des fonctionnaires de l'Etat ; 5. de l'article 1ter de la loi modifiée du 24 décembre 1985 fixant le statut général des fonctionnaires communaux ; 6. de l'article 454 du Code pénal - Rapportrice : Madame Taina Bofferding

    2. 6755 Projet de loi concernant la mise à disposition sur le marché des équipements sous pression - Rapportrice : Madame Tess Burton 6768 Projet de loi concernant la mise à disposition sur le marché du matériel électrique destiné à être employé dans certaines limites de tension - Rapportrice : Madame Tess Burton 6793 Projet de loi concernant la compatibilité électromagnétique - Rapportrice : Madame Tess Burton 6800 Projet de loi concernant les ascenseurs et les composants de sécurité pour ascenseurs et modifiant la loi modifiée du 15 décembre 2010 relative à la sécurité des jouets - Rapportrice : Madame Tess Burton 6806 Projet de loi concernant la mise à disposition sur le marché d'articles pyrotechniques - Rapportrice : Madame Tess Burton 6816 Projet de loi portant création d'un système de traçabilité des articles pyrotechniques - Rapportrice : Madame Tess Burton

    3. Dossier parlementaire n°6877 : Projet de loi a) portant certaines modalités d'application et les sanctions du règlement (UE) N°517/2014 du Parlement européen et du Conseil du 16 avril 2014 relatif aux gaz à effet de serre fluorés et abrogeant le règlement (CE) n° 842/2006 ; b) modifiant la loi du 11 août 2011 portant exécution et sanction du règlement (CE) n° 1005/2009 du Parlement européen et du Conseil du 16 septembre 2009 relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone ; c) abrogeant la loi du 28 juillet 2011 portant exécution et sanction de certains règlements communautaires relatifs aux installations contenant certains gaz à effet de serre fluorés - Rapporteur : Monsieur Roger Negri

    4. Dossier parlementaire n°6917 : Projet de loi modifiant les articles 11 et 14 de la loi modifiée du 23 décembre 2004 établissant un système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre - Rapporteur : Monsieur Henri Kox

    5. Question élargie n°16 de Monsieur Gusty Graas relative aux négociations entre l'Union européenne et le Mercosur

Jeudi 12 mai 2016

Vendredi 13 mai 2016

  • 14:00  /  13.05.2016
    14:00
    13.05.2016

    Commission des Pétitions

    nouveau lieu Maison Printz et Richard - Salle 1

    1. Dossier parlementaire n°6953 : Débat d'orientation sur le rapport d'activité de l'Ombudsman 2015

      • - Rapporteur : Monsieur David Wagner - Echange de vues avec la Médiateure

    2. Adoption des projets de procès-verbal des réunions du 13 avril 2016

    3. Validation de signatures

    4. Avis quant à la recevabilité de demandes de pétition publique Demande de pétition publique 645 - Lutte contre le gaspillage alimentaire - Adoption d'une loi engageant les grandes surfaces alimentaires dépassant les 1000m² à établir des partenariats avec des associations et institutions à caractère social. Demande de pétition publique 646 ? Lëtzebuerger Sproch als Amtssprooch Demande de pétition publique 647 ? Pour une surveillance des gérances de copropriétés Demande de pétition publique 648 - Fëmmverbuet op den Quaien vun den Zuch- an Busarrêten Demande de pétition publique 649 ? Für Luxemburg in den Eurovision Song Contest 2017 Demande de pétition publique 650 ? Pétition pour une interdiction des sacs plastiques à usage unique dans le but de protéger l'environnement Demande de pétition publique 651 ? Rückerstattung von Flash Glukose Monitoring - Remboursement du Flash Glucose Monitoring Demande de pétition publique 652 - Änderung des Code de la Route mit der Ziel der Abschaffung des « Gelblichtverstosses » zusammen mit einer drastischen Anhebung und Staffelung des Bußgeldes für einen Rotlichtverstoß Demande de pétition publique 653 ? Ouverture d?une deuxième école internationale d?Etat au centre du pays

    5. Suivi des pétitions en cours d'instruction

    6. Divers

  • 15:30  /  13.05.2016
    15:30
    13.05.2016

    Bureau

    Maison Printz et Richard - Salle 2

    1. Relations internationales

    2. Questions administratives

Samedi 14 mai 2016

Dimanche 15 mai 2016

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