6953
Débat d'orientation
Vidé
A propos du dossier
Débat d'orientation sur le rapport d'activité de l'Ombudsman 2015
Document de dépôt
6953
Vidé
Dernière mise à jour · 06.07.2016
Informations
- Type
- Débat d'orientation
- Auteur
- Commission des Pétitions
- Date de dépôt
- 24.03.2016
Commission
- Rapporteur
Références au dossier
13
avr
2016
Commission des Pétitions
14:00
21
avr
2016
Commission de l'Economie
09:00
25
avr
2016
Commission des Institutions et de la Révision constitutionnelle
13:30
25
avr
2016
Commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche, des Médias, des Communications et de l'Espace
10:30
29
avr
2016
Commission de l'Agriculture, de la Viticulture, du Développement rural et de la Protection des consommateurs
Commission de l'Environnement
Commission de la Santé, de l'Egalité des chances et des Sports
13:30
29
avr
2016
Commission de la Famille et de l'Intégration
09:00
03
mai
2016
Commission du Développement durable
14:30
03
mai
2016
Commission des Finances et du Budget
09:00
03
mai
2016
Commission du Logement
14:00
03
mai
2016
Commission juridique
14:00
04
mai
2016
Commission de l'Environnement
10:30
09
mai
2016
Commission des Pétitions
15:30
11
mai
2016
Commission de l'Education nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse
09:00
13
mai
2016
Commission des Pétitions
14:00
24
mai
2016
Commission de la Culture
13:30
26
mai
2016
Commission des Affaires intérieures
10:30
27
mai
2016
Commission de la Fonction publique et de la Réforme administrative
08:00
30
mai
2016
Commission du Travail, de l'Emploi et de la Sécurité sociale
09:00
07
juin
2016
Commission de la Santé, de l'Egalité des chances et des Sports
09:00
21
juin
2016
Commission des Pétitions
14:00
30
juin
2016
Commission des Pétitions
10:30
05
juil
2016
Commission des Pétitions
14:15
13
avr
2016
Commission des Pétitions
Maison Printz et Richard - Salle 2
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21
avr
2016
Commission de l'Economie
Maison Printz et Richard - Salle 1
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25
avr
2016
Commission des Institutions et de la Révision constitutionnelle
Maison Printz et Richard - Salle 1
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25
avr
2016
Commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche, des Médias, des Communications et de l'Espace
Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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29
avr
2016
Commission de l'Agriculture, de la Viticulture, du Développement rural et de la Protection des consommateurs
Commission de l'Environnement
Commission de la Santé, de l'Egalité des chances et des Sports
Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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29
avr
2016
Commission de la Famille et de l'Intégration
Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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03
mai
2016
Commission du Développement durable
Maison Printz et Richard - Salle 2
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03
mai
2016
Commission des Finances et du Budget
Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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03
mai
2016
Commission du Logement
Maison Wiltheim - Salle 6
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03
mai
2016
Commission juridique
Maison Printz et Richard - Salle 3
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04
mai
2016
Commission de l'Environnement
Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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09
mai
2016
Commission des Pétitions
Reportée
Maison Printz et Richard - Salle 2
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11
mai
2016
Commission de l'Education nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse
Maison Printz et Richard - Salle 2
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13
mai
2016
Commission des Pétitions
Maison Printz et Richard - Salle 1
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24
mai
2016
Commission de la Culture
Maison Printz et Richard - Salle 2
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26
mai
2016
Commission des Affaires intérieures
Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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27
mai
2016
Commission de la Fonction publique et de la Réforme administrative
Maison Printz et Richard - Salle 2
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30
mai
2016
Commission du Travail, de l'Emploi et de la Sécurité sociale
Maison Printz et Richard - Salle 2
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07
juin
2016
Commission de la Santé, de l'Egalité des chances et des Sports
Maison Printz et Richard - Salle 1
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21
juin
2016
Commission des Pétitions
Maison Printz et Richard - Salle 2
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30
juin
2016
Commission des Pétitions
Maison Printz et Richard - Salle 2
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05
juil
2016
Commission des Pétitions
Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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Activités liées au dossier
soifuzgdh
| Date | Description | Intervenant | Liens et Documents |
|---|---|---|---|
| 24.03.2016 | Déposé | Commission des Pétitions | |
| 24.03.2016 | Renvoyé en commission(s) : Commission des Pétitions | Commission des Pétitions |
|
| 13.04.2016 | Commission des Pétitions | ||
| 14.04.2016 |
Nomination de rapporteur(s) Rapporteur(s) : Monsieur David Wagner |
Commission des Pétitions David Wagner |
|
| 21.04.2016 | Commission de l'Economie | ||
| 25.04.2016 | Commission des Institutions et de la Révision constitutionnelle | ||
| 25.04.2016 | Commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche, des Médias, des Communications et de l'Espace | ||
| 29.04.2016 | Commission de l'Agriculture, de la Viticulture, du Développement rural et de la Protection des consommateurs Commission de l'Environnement Commission de la Santé, de l'Egalité des chances et des Sports | ||
| 29.04.2016 | Commission de la Famille et de l'Intégration | ||
| 03.05.2016 | Commission du Développement durable | ||
| 03.05.2016 | Commission des Finances et du Budget | ||
| 03.05.2016 | Commission du Logement | ||
| 03.05.2016 | Commission juridique | ||
| 04.05.2016 | Commission de l'Environnement | ||
| 09.05.2016 | Commission des Pétitions |
|
|
| 11.05.2016 | Commission de l'Education nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse | ||
| 13.05.2016 | Commission des Pétitions | ||
| 24.05.2016 | Commission de la Culture | ||
| 26.05.2016 | Commission des Affaires intérieures | ||
| 27.05.2016 | Commission de la Fonction publique et de la Réforme administrative |
|
|
| 30.05.2016 | Commission du Travail, de l'Emploi et de la Sécurité sociale | ||
| 07.06.2016 | Commission de la Santé, de l'Egalité des chances et des Sports | ||
| 21.06.2016 | Commission des Pétitions | ||
| 30.06.2016 | Commission des Pétitions | ||
| 05.07.2016 | Commission des Pétitions | ||
| 06.07.2016 | Vidé en séance publique n°42 |
|
|
| 06.07.2016 | 6953 - Débat d'orientation sur le rapport d'activité de l'Ombudsman 2015 |
Séance publique n°
42
|