Dimanche 05 avril 2009

Lundi 06 avril 2009

• 09:00  /  06.04.2009

  09:00

  06.04.2009

  Commission de l'Environnement

  ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 2
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  1. Adoption des procès-verbaux des réunions des 9, 12 et 25 mars 2009

  2. Dossier parlementaire n°5888 : Projet de loi relative à la chasse

     • - Rapporteur : Monsieur Romain Schneider - Examen de l'avis du Conseil d'Etat
  3. Dossier parlementaire n°5933 : Projet de loi autorisant le Gouvernement à participer au financement des travaux d'agrandissement et d'assainissement de la décharge pour déchets ménagers et assimilés et des ouvrages techniques annexes du SIGRE

     • - Rapporteur : Monsieur Roger Negri - Examen de l'avis complémentaire du Conseil d'Etat
  4. Dossier parlementaire n°5957 : Projet de loi concernant certaines modalités d'application et la sanction du règlement (CE) N°689/2008 du Parlement Européen et du Conseil du 17 juin 2008 concernant les exportations et importations de produits chimiques dangereux

     • - Rapporteur : Monsieur Roger Negri - Examen de l'avis complémentaire du Conseil d'Etat
  5. Marche à suivre concernant la directive 2008/101/CE du Parlement européen et du Conseil du 19 novembre 2008 modifiant la directive 2003/87/CE afin d'intégrer les activités aériennes dans le système communautaire d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre

  6. Divers

• 10:00  /  06.04.2009

  10:00

  06.04.2009

  Commission juridique

  Maison Printz et Richard - Salle 1
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  1. Dossier parlementaire n°5867 : Projet de loi relatif à la responsabilité parentale - Rapportrice : Madame Christine Doerner

     • Dossier parlementaire n°5285 : Proposition de loi relative à l'exercice conjoint de l'autorité parentale - Auteur: M. Laurent Mosar

     • Dossier parlementaire n°5304 : Proposition de loi portant réforme de l'autorité parentale et instaurant la permanence du couple parental - Auteur: M. Jacques-Yves Henckes

     • Dossier parlementaire n°5553 : Proposition de loi portant réforme du droit de la filiation et instituant l'exercice conjoint de l'autorité parentale - Auteurs: Mme Marie-Josée Frank et M. Laurent Mosar

     • - Continuation de l'examen du projet de loi et des propositions de loi
• 10:30  /  06.04.2009

  10:30

  06.04.2009

  Commission des Affaires intérieures et de l'Aménagement du Territoire

  ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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  1. Débat d'orientation sur le rapport d'activité du Médiateur (2007-2008) - Analyse des recommandations concernant la Commission des Affaires intérieures et de l'Aménagement du Territoire

  2. Présentation des règlements grand-ducaux relatifs à la loi du 12 juin 2004 portant création d'une Administration des services de secours

  3. Dossier parlementaire n°6023 : Projet de loi portant modification: 1. de la loi communale modifiée du 13 décembre 1988 2. de la loi modifiée du 28 décembre 1988 réglementant l'accès aux professions d'artisan, de commerçant, d'industriel ainsi qu'à certaines professions libérales 3. de la loi modifiée du 19 janvier 2004 concernant la protection de la nature et des ressources naturelles 4. de la loi modifiée du 19 juillet 2004 concernant l'aménagement communal et le développement urbain 5. de la loi du 13 mars 2007 portant transposition en droit luxembourgeois en matière d'infrastructures de transport de la directive 97/11/CE du Conseil du 3 mars 1997 modifiant la directive 85/337/CEE concernant l'évaluation des incidences de certains projets publics et privés sur l'environnement

     • - Présentation succincte du projet de loi
  4. Echange de vues avec le Ministre de l'Intérieur et de l'Aménagement du Territoire concernant: - les conséquences financières de la crise économique et financière sur les recettes communales; - les recommandations à donner aux communes via circulaires pour leur permettre de faire face de manière appropriée à la crise

• 12:15  /  06.04.2009

  12:15

  06.04.2009

  Commission de la Famille, de l'Egalité des chances et de la Jeunesse · Commission des Affaires intérieures et de l'Aménagement du Territoire

  Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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  1. Dossier parlementaire n°5830 : Projet de loi organisant l'aide sociale

     • - Rapportrice : Madame Sylvie Andrich-Duval - Continuation des travaux
  2. Dossier parlementaire n°5937 : Projet de loi autorisant la participation de l'Etat à la construction du centre intégré pour personnes âgées à Belval-Ouest à Belvaux

     • - Rapportrice: Madame Nancy Arendt épouse Kemp - Présentation du projet de loi - Examen de l'avis du Conseil d'Etat
  3. Dossier parlementaire n°5985 : Projet de loi autorisant la participation de l'Etat à la construction d'une maison de soins à Vianden

     • - Rapporteur: Monsieur Jean-Paul Schaaf - Présentation du projet de loi - Examen de l'avis du Conseil d'Etat
• 14:30  /  06.04.2009

  14:30

  06.04.2009

  Commission du Contrôle de l'exécution budgétaire

  Maison Printz et Richard - Salle 1
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  1. Rapport spécial de la Cour des Comptes sur le Bâtiment Tour B situé sur le Plateau de Kirchberg - Rapporteur: M. François Bausch - Entrevue avec M. le Ministre des Travaux publics

• 16:30  /  06.04.2009

  16:30

  06.04.2009

  Bureau

  Maison Printz et Richard - Salle 3
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  1. Questions administratives

Mardi 07 avril 2009

• 10:00  /  07.04.2009

  10:00

  07.04.2009

  Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Défense, de la Coopération et de l'Immigration · Commission des Travaux publics

  Caserne Grand-Duc Jean au Herrenberg à Diekirch
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  1. Visite de la Caserne Grand-Duc Jean au Herrenberg à Diekirch

• 14:30  /  07.04.2009

  14:30

  07.04.2009

  Commission des Finances et du Budget · Commission du Contrôle de l'exécution budgétaire

  ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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  1. Entrevue avec M. le Ministre du Trésor et du Budget sur l'évolution mensuelle de la situation budgétaire

  2. Entrevue avec M. le Ministre du Trésor et du Budget sur les retombées du sommet du G20 à Londres

Mercredi 08 avril 2009

Jeudi 09 avril 2009

• 09:00  /  09.04.2009

  09:00

  09.04.2009

  Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Défense, de la Coopération et de l'Immigration

  ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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  1. Echange de vues avec M. Jean Asselborn, Ministre des Affaires étrangères et de l'Immigration, sur l'actualité politique internationale

  2. Dossier parlementaire n°5947 : Projet de loi portant création et organisation du Centre de rétention et modifiant 1. le Code de la sécurité sociale, 2. la loi modifiée du 22 juin 1963 fixant le régime des traitements des fonctionnaires de l'Etat

     • - Amendements de la commission
  3. Avis de la commission sur la participation luxembourgeoise à la mission d'observation électorale de l'OSCE en Albanie à l'occasion des élections parlementaires du 28 juin 2009

  4. Divers

Vendredi 10 avril 2009

Samedi 11 avril 2009