Ëffentlech Sëtzung N° 17

6 Dezember 2022 • Ufank um 14:30
Sëtzungen a Reuniounen
Flux un der Sëtzung
  • 00:04:45

    Ouverture de la séance publique

  • 00:05:38

    Communications

    Mars Di Bartolomeo
  • 00:06:02

    Ordre du jour

    Mars Di Bartolomeo
  • 00:06:21

    Heure de questions au Gouvernement

    • 00:06:53

      Question n° 367 du 6 décembre 2022 de M. Léon Gloden relative à la sécurité dans les transports en commun, adressée à M. le Ministre de la Mobilité et des Travaux publics

    • 00:16:09

      Question n° 368 du 6 décembre 2022 de M. Claude Lamberty relative aux travaux du Tram dans le quartier Howald, adressée à M. le Ministre de la Mobilité et des Travaux publics

    • 00:19:53

      Question n° 369 du 6 décembre 2022 de M. Jeff Engelen relative au renouvellement du permis de conduire pour camions, adressée à M. le Ministre de la Mobilité et des Travaux publics

    • 00:22:24

      Question n° 370 du 6 décembre 2022 de Mme Cécile Hemmen relative aux emplacements de parking à l'Aéroport de Luxembourg, adressée à M. le Ministre de la Mobilité et des Travaux publics

    • 00:28:18

      Question n° 371 du 6 décembre de M. Marc Lies relative à la construction de logements abordables destinés à la location, adressée à Ministre du Logement

    • 00:37:16

      Question n° 372 du 6 décembre 2022 de Mme Chantal Gary relative aux lignes de bus desservant les zones industrielles, adressée à M. le Ministre de la Mobilité et des Travaux publics Question n° 373 du 6 décembre 2022 de M. Marc Goergen relative aux lignes de bus desservant les zones industrielles, adressée à M. le Ministre de la Mobilité et des Travaux publics Question n° 374 du 6 décembre 2022 de M. Dan Biancalana relative aux lignes de bus desservant les zones industrielles, adressée à M. le Ministre de la Mobilité et des Travaux publics Question écrite n° 7317 du 6 décembre 2022 de M. Marc Spautz relative aux lignes de bus desservant les zones industrielles

    • 00:52:47

      Question n° 375 du 6 décembre 2022 de Mme Nathalie Oberweis relative à la mise en oeuvre de la CUSS, adressée à Mme la Ministre de la Santé

    • 00:57:31

      Question n° 376 du 6 décembre 2022 de M. André Bauler relative à la réaffection de l'ancienne bibliothèque nationale, adressée Mme la Ministre de la Culture et à Mme la Ministre de la Justice

      • 00:57:31
        Question n° 376 du 6 décembre 2022 de M. André Bauler relative à la réaffection de l'ancienne bibliothèque nationale, adressée Mme la Ministre de la Culture et à Mme la Ministre de la Justice
        376 Question orale
        Avec réponse

        Réaffection de l'ancienne bibliothèque nationale

        2022-12-06
        Den Dossier uweisen
      • 00:57:43

        Discours

        André Bauler
        • 00:59:18

          Interruption

          Fernand Kartheiser
      • 00:59:25

        Réponse

        François Bausch
    • 01:00:55

      Question n° 377 du 6 décembre 2022 de M. Marc Spautz relative à l'approvisionnement énergétique du pays en cas de pénurie d'électricité et/ou de gaz, adressée à M. le Ministre de l'Énergie

  • 01:06:27

    Ordre du jour (suite)

    Mars Di Bartolomeo
    • 01:06:42

      Interruption

      Marc Goergen
    • 01:07:57

      Interruption

      Marc Goergen
    • 01:08:01

      Interruption

      Marc Goergen
    • 01:08:02

      Rappel à l'ordre

      Mars Di Bartolomeo
    • 01:08:13

      Interruption

      Marc Goergen
  • 01:08:14

    Heure de questions au Gouvernement (suite)

    • 01:08:15

      Question n° 378 du 6 décembre 2022 de M. Carlo Weber relative au classement éventuel de la "Buvette du Lac" à Weiswampach, adressée à Mme la Ministre de la Culture

  • 01:13:21

    Ordre du jour (suite)

    Mars Di Bartolomeo
    • 01:14:10

      Interruption

      Myriam Cecchetti
    • 01:14:27

      Interruption

      Marc Goergen
  • 01:14:27

    Question élargie n° 172 de M. Claude Lamberty au sujet des rassemblements de tuning clandestins à Kockelscheuer

  • 01:28:54

    Question élargie n° 170 de Mme Carole Hartmann au sujet de l'euthanasie

  • 01:44:03

    Question élargie n° 169 de M. Fred Keup au sujet du chauffage à granulés

  • 01:53:33

    7866 - Projet de loi portant création d'un établissement public nommé « Kultur | lx - Arts Council Luxembourg » et instauration d'un régime d'aides financières et portant modification : 1° de la loi modifiée du 4 décembre 1967 concernant l'impôt sur le revenu ; 2° de la loi modifiée du 24 juillet 2001 portant création d'un établissement public nommé « Centre Culturel de Rencontre Abbaye de Neumünster » ; 3° de la loi du 26 mai 2004 portant création d'un établissement public nommé « Centre de Musiques Amplifiées » ; 4° de la loi du 16 décembre 2011 portant réorganisation de l'établissement public nommé « Salle de concerts Grande-Duchesse Joséphine-Charlotte » et de la Fondation Henri Pensis

  • 02:36:27

    7920 - Projet de loi portant modification de la loi modifiée du 19 décembre 2014 relative 1) aux mesures sociales au bénéfice des artistes professionnels indépendants et des intermittents du spectacle 2) à la promotion de la création artistique

  • 03:19:37

    7948 - Projet de loi portant institution d'un congé culturel et modification : 1° du Code du travail ; 2° de la loi modifiée du 16 avril 1979 fixant le statut général des fonctionnaires de l'État ; 3° de la loi modifiée du 24 décembre 1985 fixant le statut général des fonctionnaires communaux

  • 04:09:06

    8011 - Projet de loi portant modification de la loi modifiée du 25 juin 2004 portant réorganisation des instituts culturels de l'État

  • 04:26:40

    Clôture de la séance publique

Liste de présence
  • Diane Adehm Diane Adehm · CSV Séance publique
  • Semiray Ahmedova Semiray Ahmedova · déi gréng Séance publique
  • Guy Arendt Guy Arendt · DP Séance publique
  • Nancy Arendt épouse Kemp Nancy Arendt épouse Kemp · CSV Absence motivée
  • Simone Asselborn-Bintz Simone Asselborn-Bintz · LSAP Séance publique
  • André Bauler André Bauler · DP Séance publique
  • Gilles Baum Gilles Baum · DP Séance publique
  • Simone Beissel Simone Beissel · DP Séance publique
  • François Benoy François Benoy · déi gréng Séance publique
  • Djuna Bernard Djuna Bernard · déi gréng Séance publique
  • Dan Biancalana Dan Biancalana · LSAP Séance publique
  • Tess Burton Tess Burton · LSAP Séance publique
  • Myriam Cecchetti Myriam Cecchetti · déi Lénk Séance publique
  • Sven Clement Sven Clement · Piraten Mission pour le compte de la Chambre
  • Francine Closener Francine Closener · LSAP Séance publique
  • Frank Colabianchi Frank Colabianchi · DP Séance publique
  • Yves Cruchten Yves Cruchten · LSAP Séance publique
  • Mars Di Bartolomeo Mars Di Bartolomeo · LSAP Séance publique
  • Emile Eicher Emile Eicher · CSV Séance publique
  • Félix Eischen Félix Eischen · CSV Absence motivée
  • Stéphanie Empain Stéphanie Empain · déi gréng Séance publique
  • Jeff Engelen Jeff Engelen · ADR Séance publique
  • Fernand Etgen Fernand Etgen · DP Absence motivée
  • Paul Galles Paul Galles · CSV Absence motivée
  • Chantal Gary Chantal Gary · déi gréng Séance publique
  • Léon Gloden Léon Gloden · CSV Séance publique
  • Marc Goergen Marc Goergen · Piraten Séance publique
  • Gusty Graas Gusty Graas · DP Séance publique
  • Max Hahn Max Hahn · DP Séance publique
  • Jean-Marie Halsdorf Jean-Marie Halsdorf · CSV Séance publique
  • Marc Hansen Marc Hansen · déi gréng Séance publique
  • Martine Hansen Martine Hansen · CSV Séance publique
  • Carole Hartmann Carole Hartmann · DP Séance publique
  • Cécile Hemmen Cécile Hemmen · LSAP Séance publique
  • Max Hengel · CSV Séance publique
  • Aly Kaes Aly Kaes · CSV Séance publique
  • Fernand Kartheiser Fernand Kartheiser · ADR Séance publique
  • Dan Kersch Dan Kersch · LSAP Séance publique
  • Fred Keup Fred Keup · ADR Séance publique
  • Pim Knaff Pim Knaff · DP Séance publique
  • Claude Lamberty Claude Lamberty · DP Séance publique
  • Marc Lies Marc Lies · CSV Séance publique
  • Josée Lorsché Josée Lorsché · déi gréng Séance publique
  • Charles Margue Charles Margue · déi gréng Séance publique
  • Elisabeth Margue Elisabeth Margue · CSV Séance publique
  • Georges Mischo Georges Mischo · CSV Séance publique
  • Octavie Modert Octavie Modert · CSV Séance publique
  • Laurent Mosar Laurent Mosar · CSV Séance publique
  • Lydia Mutsch Lydia Mutsch · LSAP Séance publique
  • Nathalie Oberweis Nathalie Oberweis · déi Lénk Séance publique
  • Lydie Polfer Lydie Polfer · DP Séance publique
  • Roy Reding Roy Reding · ADR Séance publique
  • Gilles Roth Gilles Roth · CSV Séance publique
  • Jean-Paul Schaaf Jean-Paul Schaaf · CSV Séance publique
  • Marc Spautz Marc Spautz · CSV Séance publique
  • Jessie Thill Jessie Thill · déi gréng Séance publique
  • Carlo Weber Carlo Weber · LSAP Séance publique
  • Serge Wilmes Serge Wilmes · CSV Séance publique
  • Claude Wiseler Claude Wiseler · CSV Absence motivée
  • Michel Wolter Michel Wolter · CSV Séance publique
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Ordre du Jour

  1. Heure de questions au Gouvernement

    • Temps de parole : Heure de questions au Gouvernement

  2. Question parlementaire n°172 : Rassemblements de tuning clandestins à Kockelscheuer

    • Auteur : Monsieur Claude Lamberty
    • Temps de parole : Question élargie

  3. Question parlementaire n°170 : Euthanasie

    • Auteure : Madame Carole Hartmann
    • Temps de parole : Question élargie

  4. Question parlementaire n°169 : Chauffage à granulés

    • Auteur : Monsieur Fred Keup
    • Temps de parole : Question élargie

  5. Dossier parlementaire n°7866 : Projet de loi portant création d'un établissement public nommé « Kultur | lx - Arts Council Luxembourg » et instauration d'un régime d'aides financières et portant modification : 1° de la loi modifiée du 4 décembre 1967 concernant l'impôt sur le revenu ; 2° de la loi modifiée du 24 juillet 2001 portant création d'un établissement public nommé « Centre Culturel de Rencontre Abbaye de Neumünster » ; 3° de la loi du 26 mai 2004 portant création d'un établissement public nommé « Centre de Musiques Amplifiées » ; 4° de la loi du 16 décembre 2011 portant réorganisation de l'établissement public nommé « Salle de concerts Grande-Duchesse Joséphine-Charlotte » et de la Fondation Henri Pensis

    • Rapportrice : Madame Djuna Bernard
    • Temps de parole : Modèle de base

  6. Dossier parlementaire n°7920 : Projet de loi portant modification de la loi modifiée du 19 décembre 2014 relative 1) aux mesures sociales au bénéfice des artistes professionnels indépendants et des intermittents du spectacle 2) à la promotion de la création artistique

    • Rapportrice : Madame Djuna Bernard
    • Temps de parole : Modèle 1

  7. Dossier parlementaire n°7948 : Projet de loi portant institution d'un congé culturel et modification : 1° du Code du travail ; 2° de la loi modifiée du 16 avril 1979 fixant le statut général des fonctionnaires de l'État ; 3° de la loi modifiée du 24 décembre 1985 fixant le statut général des fonctionnaires communaux

    • Rapportrice : Madame Josée Lorsché
    • Temps de parole : Modèle 1

  8. Dossier parlementaire n°8011 : Projet de loi portant modification de la loi modifiée du 25 juin 2004 portant réorganisation des instituts culturels de l'État

    • Rapportrice : Madame Djuna Bernard
    • Temps de parole : Modèle de base

Flux un der Sëtzung

  • 00:04:45

    Ouverture de la séance publique

  • 00:05:38

    Communications

    Mars Di Bartolomeo
  • 00:06:02

    Ordre du jour

    Mars Di Bartolomeo
  • 00:06:21

    Heure de questions au Gouvernement

    • 00:06:53

      Question n° 367 du 6 décembre 2022 de M. Léon Gloden relative à la sécurité dans les transports en commun, adressée à M. le Ministre de la Mobilité et des Travaux publics

    • 00:16:09

      Question n° 368 du 6 décembre 2022 de M. Claude Lamberty relative aux travaux du Tram dans le quartier Howald, adressée à M. le Ministre de la Mobilité et des Travaux publics

    • 00:19:53

      Question n° 369 du 6 décembre 2022 de M. Jeff Engelen relative au renouvellement du permis de conduire pour camions, adressée à M. le Ministre de la Mobilité et des Travaux publics

    • 00:22:24

      Question n° 370 du 6 décembre 2022 de Mme Cécile Hemmen relative aux emplacements de parking à l'Aéroport de Luxembourg, adressée à M. le Ministre de la Mobilité et des Travaux publics

    • 00:28:18

      Question n° 371 du 6 décembre de M. Marc Lies relative à la construction de logements abordables destinés à la location, adressée à Ministre du Logement

    • 00:37:16

      Question n° 372 du 6 décembre 2022 de Mme Chantal Gary relative aux lignes de bus desservant les zones industrielles, adressée à M. le Ministre de la Mobilité et des Travaux publics Question n° 373 du 6 décembre 2022 de M. Marc Goergen relative aux lignes de bus desservant les zones industrielles, adressée à M. le Ministre de la Mobilité et des Travaux publics Question n° 374 du 6 décembre 2022 de M. Dan Biancalana relative aux lignes de bus desservant les zones industrielles, adressée à M. le Ministre de la Mobilité et des Travaux publics Question écrite n° 7317 du 6 décembre 2022 de M. Marc Spautz relative aux lignes de bus desservant les zones industrielles

    • 00:52:47

      Question n° 375 du 6 décembre 2022 de Mme Nathalie Oberweis relative à la mise en oeuvre de la CUSS, adressée à Mme la Ministre de la Santé

    • 00:57:31

      Question n° 376 du 6 décembre 2022 de M. André Bauler relative à la réaffection de l'ancienne bibliothèque nationale, adressée Mme la Ministre de la Culture et à Mme la Ministre de la Justice

      • 00:57:31
        Question n° 376 du 6 décembre 2022 de M. André Bauler relative à la réaffection de l'ancienne bibliothèque nationale, adressée Mme la Ministre de la Culture et à Mme la Ministre de la Justice
        376 Question orale
        Avec réponse

        Réaffection de l'ancienne bibliothèque nationale

        2022-12-06
        Den Dossier uweisen
      • 00:57:43

        Discours

        André Bauler
        • 00:59:18

          Interruption

          Fernand Kartheiser
      • 00:59:25

        Réponse

        François Bausch
    • 01:00:55

      Question n° 377 du 6 décembre 2022 de M. Marc Spautz relative à l'approvisionnement énergétique du pays en cas de pénurie d'électricité et/ou de gaz, adressée à M. le Ministre de l'Énergie

  • 01:06:27

    Ordre du jour (suite)

    Mars Di Bartolomeo
    • 01:06:42

      Interruption

      Marc Goergen
    • 01:07:57

      Interruption

      Marc Goergen
    • 01:08:01

      Interruption

      Marc Goergen
    • 01:08:02

      Rappel à l'ordre

      Mars Di Bartolomeo
    • 01:08:13

      Interruption

      Marc Goergen
  • 01:08:14

    Heure de questions au Gouvernement (suite)

    • 01:08:15

      Question n° 378 du 6 décembre 2022 de M. Carlo Weber relative au classement éventuel de la "Buvette du Lac" à Weiswampach, adressée à Mme la Ministre de la Culture

  • 01:13:21

    Ordre du jour (suite)

    Mars Di Bartolomeo
    • 01:14:10

      Interruption

      Myriam Cecchetti
    • 01:14:27

      Interruption

      Marc Goergen
  • 01:14:27

    Question élargie n° 172 de M. Claude Lamberty au sujet des rassemblements de tuning clandestins à Kockelscheuer

  • 01:28:54

    Question élargie n° 170 de Mme Carole Hartmann au sujet de l'euthanasie

  • 01:44:03

    Question élargie n° 169 de M. Fred Keup au sujet du chauffage à granulés

  • 01:53:33

    7866 - Projet de loi portant création d'un établissement public nommé « Kultur | lx - Arts Council Luxembourg » et instauration d'un régime d'aides financières et portant modification : 1° de la loi modifiée du 4 décembre 1967 concernant l'impôt sur le revenu ; 2° de la loi modifiée du 24 juillet 2001 portant création d'un établissement public nommé « Centre Culturel de Rencontre Abbaye de Neumünster » ; 3° de la loi du 26 mai 2004 portant création d'un établissement public nommé « Centre de Musiques Amplifiées » ; 4° de la loi du 16 décembre 2011 portant réorganisation de l'établissement public nommé « Salle de concerts Grande-Duchesse Joséphine-Charlotte » et de la Fondation Henri Pensis

  • 02:36:27

    7920 - Projet de loi portant modification de la loi modifiée du 19 décembre 2014 relative 1) aux mesures sociales au bénéfice des artistes professionnels indépendants et des intermittents du spectacle 2) à la promotion de la création artistique

  • 03:19:37

    7948 - Projet de loi portant institution d'un congé culturel et modification : 1° du Code du travail ; 2° de la loi modifiée du 16 avril 1979 fixant le statut général des fonctionnaires de l'État ; 3° de la loi modifiée du 24 décembre 1985 fixant le statut général des fonctionnaires communaux

  • 04:09:06

    8011 - Projet de loi portant modification de la loi modifiée du 25 juin 2004 portant réorganisation des instituts culturels de l'État

  • 04:26:40

    Clôture de la séance publique