Reunioun - 5 May 2008

COM (2007) 794 : Communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil - Deuxième rapport sur l'utilisation des ressources financières destinées au démantèlement des installations nucléaires, au combustible usé et aux déchets radioactifs COM (2007) 844 : Proposition de DIRECTIVE DU PARLEMENT EUROPEEN ET DU CONSEIL relative aux émissions industrielles (prévention et réduction intégrées de la pollution) COM (2007) 843 : COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU CONSEIL, AU PARLEMENT EUROPEEN, AU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL EUROPEEN ET AU COMITE DES REGIONS - Amélioration de la politique en matière d'émissions industrielles COM (2008) 30 : COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPÉEN, AU CONSEIL, AU COMITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN ET AU COMITÉ DES RÉGIONS - Deux fois 20 pour 2020 : Saisir la chance qu'offre le changement climatique COM (2008) 19 : Proposition de DIRECTIVE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL relative à la promotion de l'utilisation de l'énergie produite à partir de sources renouvelables COM (2008) 18 : Proposition de DIRECTIVE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL relative au stockage géologique du dioxyde de carbone et modifiant les directives 85/337/CEE et 96/61/CE du Conseil, ainsi que les directives 2000/60/CE, 2001/80/CE, 2004/35/CE, 2006/12/CE et le règlement (CE) n° 1013/2006 COM (2008) 17 : Proposition de DÉCISION DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL relative à l'effort à fournir par les États membres pour réduire leurs émissions de gaz à effet de serre afin de respecter les engagements de la Communauté en matière de réduction de ces émissions jusqu'en 2020 COM (2008) 16 : Proposition de DIRECTIVE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL modifiant la directive 2003/87/CE afin d’améliorer et d’étendre le système communautaire d’échange de quotas d’émission de gaz à effet de serre COM (2008) 13 : COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPÉEN, AU CONSEIL, AU COMITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN ET AU COMITÉ DES RÉGIONS - Promouvoir une démonstration à brève échéance de la production durable d'énergie à partir de combustibles fossiles COM (2008) 11 : COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU CONSEIL ET AU PARLEMENT EUROPÉEN SUR LA PREMIÈRE ÉVALUATION DES PLANS NATIONAUX D'ACTION EN MATIÈRE D'EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE EXIGÉE PAR LA DIRECTIVE 2006/32/CE RELATIVE À L'EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE DANS LES UTILISATIONS FINALES ET AUX SERVICES ÉNERGÉTIQUES - PROGRESSER ENSEMBLE SUR L'EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE COM (2008) 6 : RAPPORT DE LA COMMISSION AU CONSEIL ET AU PARLEMENT EUROPÉEN - Rapport de la Commission au Conseil et au Parlement européen sur la mise en œuvre de l'action Forest Focus conformément au règlement (CE) n° 2152/2003 du Parlement européen et du Conseil du 17 novembre 2003 concernant la surveillance des forêts et des interactions environnementales dans la Communauté (Forest Focus) COM (2008) 46 : COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU CONSEIL, AU PARLEMENT EUROPEEN, AU COMITE DES REGIONS - Vers un système de partage d'informations sur l'environnement (SEIS) - Examen des documents

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