Sonnden 25 Januar 2015

Méindeg, den 26 Januar 2015

• 09:00  /  26.01.2015

  09:00

  26.01.2015

  Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Défense, de la Coopération et de l'Immigration

  Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Participation du Luxembourg à la mission "Resolute Support" en Afghanistan - avis de la Commission

  2. Présentation du Rapport sur la politique européenne du gouvernement

  3. Dossiers européens: adoption de la liste des documents transmis entre le 17 et le 23 janvier 2015

  4. Divers

Dënschdeg, den 27 Januar 2015

• 09:00  /  27.01.2015

  09:00

  27.01.2015

  Commission de la Santé, de l'Egalité des chances et des Sports

  Maison Printz et Richard - Salle 1
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Approbation des projets de procès-verbal de la réunion du 13 janvier 2015 et de la réunion jointe avec la Commission du Travail, de l'Emploi et de la Sécurité sociale du 13 janvier 2015

  2. Docpa n°6578 : Projet de loi portant création de la profession de psychothérapeute et modifiant 1) le Code de la sécurité sociale ; 2) la loi du 8 juin 1999 relative au Collège médical ; 3) la loi du 19 juin 2009 ayant pour objet la transposition de la directive 2005/36/CE pour ce qui est a) du régime général de reconnaissance des titres de formation et des qualifications professionnelles, b) de la prestation temporaire de service

     • - Rapporteur : Monsieur Georges Engel - Examen du deuxième avis complémentaire du Conseil d'Etat
  3. Divers

• 14:00  /  27.01.2015

  14:00

  27.01.2015

  Commission de la Santé, de l'Egalité des chances et des Sports

  ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Approbation du projet de procès-verbal de la réunion du 6 janvier 2015

  2. Présentation du projet SAPS réalisé en collaboration entre le ministère des Sports et le SIGI

  3. Concept intégré pour le sport au Grand-Duché de Luxembourg - Conclusions à tirer de la présentation par le Comité olympique et Sportif Luxembourgeois (réunion du 30 septembre 2014) - Suivi

Mëttwoch 28 Januar 2015

• 09:00  /  28.01.2015

  09:00

  28.01.2015

  Commission de l'Education nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse · Commission juridique

  Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Présentation du rapport 2014 de l'Ombuds-Comité fir d'Rechter vum Kand (cf. courrier électronique du 20 novembre 2014)

• 10:30  /  28.01.2015

  10:30

  28.01.2015

  Commission du Développement durable

  Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Approbation du projet de procès-verbal de la réunion du 14 janvier 2015

  2. Présentation des résultats de l'enquête sur la mobilité douce

  3. Divers

• 10:30  /  28.01.2015

  10:30

  28.01.2015

  Commission des Institutions et de la Révision constitutionnelle

  ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 1
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Approbation du projet de procès-verbal de la réunion du 21 janvier 2015

  2. Docpa n°6030 : Proposition de révision portant modification et nouvel ordonnancement de la Constitution

     • - Continuation de l'examen et de la discussion des dispositions tenues en suspens
• 14:00  /  28.01.2015

  14:00

  28.01.2015

  Commission du Travail, de l'Emploi et de la Sécurité sociale

  Maison Printz et Richard - Salle 1
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Approbation du projet de procès-verbal de la réunion du 15 janvier 2015

  2. Docpa n°6656 : Projet de loi modifiant les attributions du Contrôle médical de la sécurité sociale et modifiant : 1. le Code de la sécurité sociale ; 2. le Code du travail ; 3. la loi modifiée du 15 décembre 1993 déterminant le cadre du personnel des administrations, des services et des juridictions de la sécurité sociale

     • - Désignation d'un rapporteur - Présentation du projet de loi - Examen du projet de loi et de l'avis du Conseil d'Etat
• 15:30  /  28.01.2015

  15:30

  28.01.2015

  Sous-commission "Préparation du débat d'orientation avec rapport sur l'orientation politique ainsi que le cadre d'action en matière de climat et d'énergie" de la Commission de l'Economie et la Commission de l'Environnement

  nouvelle heure Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Approbation du projet de procès-verbal de la réunion du 14 janvier 2015

  2. Présentation par le bureau d'études "Institut für ZukunftsEnergieSysteme" (IZES) d'une évaluation du "2. Nationaler Aktionsplan Klimaschutz"

  3. Discussion de premières pistes d'action

  4. Divers

Donneschdeg, den 29 Januar 2015

• 09:00  /  29.01.2015

  09:00

  29.01.2015

  Sous-commission "Modernisation du droit luxembourgeois des sociétés" de la Commission juridique

  Maison Printz et Richard - Salle 1
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Docpa n°5730 : Projet de loi portant modernisation de la loi modifiée du 10 août 1915 concernant les sociétés commerciales et modification du Code civil et de la loi modifiée du 19 décembre 2002 concernant le registre de commerce et des sociétés ainsi que la comptabilité et les comptes annuels des entreprises

     • - Rapporteur: Monsieur Franz Fayot - Continuation de l'examen des articles
  2. Divers

• 11:00  /  29.01.2015

  11:00

  29.01.2015

  Conférence des Présidents

  Annulée Maison Printz et Richard - Salle 3
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Travaux parlementaires

• 14:30  /  29.01.2015

  14:30

  29.01.2015

  Commission des Affaires intérieures

  Maison Printz et Richard - Salle 2
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Approbation des projets de procès-verbal des réunions des 13 et 18 novembre 2014 et du 11 décembre 2014

  2. Docpa n°6757 : Projet de loi modifiant a) la loi modifiée du 7 août 1912 concernant la création d'une caisse de prévoyance pour les fonctionnaires et employés des communes et établissements publics et b) la loi modifiée du 24 décembre 1985 fixant le statut général des fonctionnaires communaux

     • - Désignation d'un rapporteur - Présentation du projet de loi - Examen de l'avis du Conseil d'État
  3. Divers

• 15:00  /  29.01.2015

  15:00

  29.01.2015

  Commission des Finances et du Budget

  Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Docpa n°6653 : Projet de loi portant création d'un comité du risque systémique

     • - Rapporteur: Monsieur Eugène Berger - Adoption d'une série d'amendements
  2. Divers

Freideg, den 30 Januar 2015

• 10:00  /  30.01.2015

  10:00

  30.01.2015

  Délégation luxembourgeoise auprès de la Conférence interparlementaire sur la gouvernance économique et financière de l'UE ("Conférence art. 13")

  Maison Printz et Richard - Salle 1
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Préparation de la Conférence interparlementaire sur la gouvernance économique et financière les 3 et 4 février 2015 à Bruxelles

• 14:00  /  30.01.2015

  14:00

  30.01.2015

  Commission de la Fonction publique et de la Réforme administrative

  Annulée Maison Printz et Richard - Salle 2
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Adoption des projets de procès-verbal des réunions des 13 et 19 janvier 2015

  2. Docpa n°6459 : Projet de loi fixant le régime des traitements et les conditions et modalités d'avancement des fonctionnaires de l'Etat

     • - Rapporteur : Monsieur Yves Cruchten - Présentation et adoption d'une série d'amendements
  3. Docpa n°6461 : Projet de loi instituant un régime de pension spécial transitoire pour les fonctionnaires de l'Etat et des communes ainsi que pour les agents de la Société nationale des Chemins de Fer luxembourgeois

     • - Rapporteur : Monsieur Yves Cruchten - Présentation et adoption d'une série d'amendements
  4. Examen des avis complémentaires de la Chambre des Fonctionnaires et Employés publics des 13 octobre et 22 décembre 2014

  5. Divers

• 14:30  /  30.01.2015

  14:30

  30.01.2015

  Commission de Contrôle parlementaire du Service de Renseignement de l'Etat

  Locaux du Service de Renseignement de l'Etat
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Contrôle des activités selon l'article 15 de la loi modifiée du 15 juin 2004 portant organisation du Service de Renseignement de l'Etat

Samschden 31 Januar 2015