Agenda vun der Chamber

Semaine 11 - Mäerz 2010

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Sonnden 21 Mäerz 2010

Keen Evenement

Méindeg, den 22 Mäerz 2010

Dënschdeg, den 23 Mäerz 2010

Mëttwoch 24 Mäerz 2010

Donneschdeg, den 25 Mäerz 2010

  • 09:00  /  25.03.2010
    09:00
    25.03.2010

    Commission de la Santé et de la Sécurité sociale

    Maison Printz et Richard - Salle 1

    1. Approbation des procès-verbaux des réunions du 11 février, des 4 mars et 11 mars 2010

    2. Docpa n°6062 : Projet de loi transposant, pour les professions de médecin, de médecin-dentiste, de médecin-vétérinaire, de pharmacien et de certains autres professions de santé, les dispositions de la directive 2005/36/CE du Parlement européen et du Conseil du 7 septembre 2005 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles et de la directive 2006/100/CE portant adaptation de certaines directives dans le domaine de la circulation des personnes, en raison de l'adhésion de la Bulgarie et de la Roumanie, et modifiant 1. la loi modifiée du 29 avril 1983 concernant l'exercice des professions de médecin, de médecin-dentiste et de médecin-vétérinaire; 2. la loi du 31 juillet 1991 déterminant les conditions d'autorisation d'exercer la profession de pharmacien; 3. la loi modifiée du 26 mars 1992 sur l'exercice et la revalorisation de certaines professions de santé; 4. la loi du 11 janvier 1995 portant réorganisation des écoles publiques et privées d'infirmiers et d'infirmières et réglementant la collaboration entre le ministère de l'Education nationale et le ministère de la Santé

      • - Rapporteur : Madame Claudia Dall'Agnol - Examen du projet de loi et de l'avis du Conseil d'Etat (voir document de travail synoptique)

    3. Docpa n°6099 : Projet de loi modifiant la loi du 2 décembre 1987 portant réglementation de la médecine scolaire

      • - Rapporteur : Madame Claudia Dall'Agnol - Examen de l'avis du Conseil d'Etat - Présentation et adoption d'un projet de rapport
  • 09:00  /  25.03.2010
    09:00
    25.03.2010

    Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Défense, de la Coopération et de l'Immigration

    Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5

    1. Participation à une mission de formation militaire de l'Union européenne - Informations de M. Jean-Marie Halsdorf, Ministre de la Défense

    2. Echange de vues sur la situation internationale

    3. Approbation du projet de procès-verbal de la réunion du 8 mars 2010

    4. Dossiers européens - Liste des documents communiqués par la Commission européenne entre le 13 et le 21 mars 2010 - COM (2010) 62 - Communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil Avis de la Commission sur la demande d'adhésion de l'Islande à l'Union européenne SEC (2010) 153 - Document de travail des services de la Commission Rapport analytique accompagnant la communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil - Avis de la Commission sur la demande d'adhésion de l'Islande à l'Union européenne Rapporteur : M. Marc Angel

    5. Divers

  • 10:30  /  25.03.2010
    10:30
    25.03.2010

    Commission de l'Education nationale, de la Formation professionnelle et des Sports

    Maison Printz et Richard - Salle 2

    1. Adoption du projet de procès-verbal de la réunion du 11 mars 2010

    2. Docpa n°5995 : Projet de loi portant 1. modification de la loi du 29 juin 2005 fixant les cadres du personnel des établissements d'enseignement secondaire et secondaire technique, 2. modification de la loi modifiée du 22 juin 1963 fixant le régime des traitements des fonctionnaires de l'Etat, 3. modification de la loi du 9 juillet 2007 portant 1. création d'un lycée à Luxembourg-Dommeldange 2. modification de la loi modifiée du 22 juin 1963 fixant le régime des traitements des fonctionnaires de l'Etat, 4. abrogation de la loi du 10 août 1991 portant 1) création de la fonction d'instituteur d'économie familiale; 2) modification de la loi modifiée du 10 août 1912 concernant l'organisation de l'enseignement primaire; 3) modification de la loi modifiée du 22 juin 1963 fixant le régime des fonctionnaires de l'Etat; 4) modification de la loi du 6 septembre 1983 portant a) réforme de la formation des instituteurs b) création d'un Institut supérieur d'études et de recherches pédagogiques; c) modification de l'organisation de l'éducation préscolaire et de l'enseignement primaire

      • - Rapporteur : Monsieur Fernand Diederich - Présentation et adoption d'un projet de rapport

    3. Docpa n°5787 : Projet de loi portant 1. fixation des conditions d'engagement et de travail des chargés d'éducation à durée déterminée et à tâche complète ou partielle des établissements d'enseignement secondaire et secondaire technique, 2. fixation des modalités, du programme et du déroulement de la formation spécifique des chargés d'éducation à durée indéterminée et à durée déterminée et à tâche complète ou partielle, 3. création d'une réserve nationale de chargés d'enseignement pour les établissements d'enseignement secondaire et secondaire technique, 4. modification de la loi du 29 juin 2005 fixant les cadres du personnel des établissements d'enseignement secondaire et secondaire technique

      • - Rapporteur : Monsieur Fernand Diederich - Examen du deuxième avis complémentaire du Conseil d'Etat

    4. Docpa n°6120 : Projet de loi modifiant la dénomination du Lycée technique Nic. Biever et étendant son offre scolaire à la division supérieure de l'enseignement secondaire

      • - Désignation d'un rapporteur - Présentation et examen du projet de loi - Examen de l'avis du Conseil d'Etat

    5. Docpa n°6121 : Projet de loi portant modification de la loi du 11 juillet 1996 portant organisation d'une formation menant au brevet de maîtrise et fixation des conditions d'obtention du titre et du brevet de maîtrise

      • - Désignation d'un rapporteur - Présentation et examen du projet de loi

    6. Divers

  • 14:30  /  25.03.2010
    14:30
    25.03.2010

    Commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche, des Media et des Communications · Commission de la Santé et de la Sécurité sociale

    Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5

    1. Motion de Monsieur Jean Huss relative à l'organisation d'un débat public et pluraliste sur les nanotechnologies et sur la définition des orientations futures de la recherche publique luxembourgeoise dans le domaine des nanomatériaux Motion de Monsieur Jean Huss relative à l'évaluation de la sécurité et des conséquences directes et indirectes sur le plan sanitaire, environnemental et sociétal des nanomatériaux et ce sur leur cycle de vie complet - Echange de vues avec des experts du Centre de Recherche Public - Gabriel Lippmann

    2. Adoption des projets de procès-verbal des réunions des 4 et 11 mars 2010 de la Commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche, des Media et des Communications.

  • 15:30  /  25.03.2010
    15:30
    25.03.2010

    Commission du Travail et de l'Emploi

    ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 1

    1. Adoption du projet de procès-verbal de la réunion du 11 mars 2010

    2. Docpa n°6048 : Projet de loi - portant transposition de la directive 2006/42/CE du Parlement européen et du Conseil du 17 mai 2006 relative aux machines et modifiant la directive 95/16/CE (refonte) ; - concernant la mise à disposition de machines; - concernant les machines d'occasion

      • - Rapporteur : Monsieur Roger Negri - Présentation et adoption d'un projet de rapport

    3. Exposé de Monsieur le Ministre du Travail, de l'Emploi et de l'Immigration Nicolas Schmit au sujet de la situation actuelle sur le marché de l'emploi - Echange de vues

    4. Démarches entreprises par le Gouvernement en rapport avec l'avenir de la brasserie de Diekirch - Suivi de la réunion jointe du 22 février 2010 - volet Travail et Emploi

Freideg, den 26 Mäerz 2010

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Samschden 27 Mäerz 2010

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