Sonnden 23 November 2008

Méindeg, den 24 November 2008

• 09:00  /  24.11.2008

  09:00

  24.11.2008

  Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Défense, de la Coopération et de l'Immigration

  Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Situation internationale

  2. Préparation de la visite du Président de la Commission européenne, M. Barroso, le 4 décembre 2008

  3. Tableau des dossiers transmis par la Commission européenne

  4. Divers

• 09:00  /  24.11.2008

  09:00

  24.11.2008

  Commission des Travaux publics

  Maison Printz et Richard - Salle 1
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 10.11.2008

  2. Docpa n°5952 : Projet de loi relatif à la réhabilitation des infrastructures techniques primaires de la Caserne Grand-Duc Jean au Herrenberg à Diekirch - Désignation d'un rapporteur

  3. Docpa n°5897 : Projet de loi relatif à la construction de la Maison du Savoir sur la friche industrielle Belval pour les besoins de l'enseignement de l'administration centrale et du rectorat de l'Université du Luxembourg

     • - Rapportrice : Madame Sylvie Andrich-Duval - Présentation du projet de loi et de l'avis du Conseil d'Etat
  4. Docpa n°5823 : Projet de loi relatif au régime des permissions de voirie

     • - Rapporteur : Monsieur Ali Kaes - Continuation de l'examen de l'avis du Conseil d'Etat
  5. Divers

• 10:30  /  24.11.2008

  10:30

  24.11.2008

  Commission de la Fonction publique et de la Réforme administrative, des Media et des Communications

  Maison Printz et Richard - Salle 1
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Adoption du procès-verbal de la réunion du 27 octobre 2008

  2. Echange de vues avec des représentants de LuxTrust S.A.

  3. Examen des documents européens suivants: a) COM (2008) 572 COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPÉEN, AU CONSEIL, AU COMITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN ET AU COMITÉ DES RÉGIONS sur le deuxième réexamen de la portée du service universel dans les réseaux et services de communications électroniques, conformément à l'article 15 de la directive 2002/22/CE - Rapporteur : Monsieur Patrick Santer b) COM (2008) 579 COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENTEUROPÉEN, AU CONSEIL, AU COMITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN ET AU COMITÉ DES RÉGIONS relative aux conclusions du réexamen du fonctionnement du règlement (CE) n0717/2007 du Parlement européen et du Conseil du 27 juin 2007 concernant l'itinérance sur les réseaux publics de téléphonie mobile à l'intérieur de la Communauté et modifiant la directive 2002/21/CE - Rapporteur : Monsieur Gilles Roth c) COM (2008) 580 Proposition de RÈGLEMENT DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL modifiant le règlement (CE) n° 717/2007 concernant l'itinérance sur les réseaux publics de téléphonie mobile à l'intérieur de la Communauté et la directive 2002/21/CE relative à un cadre réglementaire commun pour les réseaux et services de communications électroniques - rapporteur : Monsieur Gilles Roth d) COM (2008) 594 COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPÉEN, AU CONSEIL, AU COMITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN ET AU COMITÉ DES RÉGIONS Communication sur les réseaux et l'internet du futur - Rapporteur : Monsieur Lucien Thiel

  4. Divers

Dënschdeg, den 25 November 2008

• 09:00  /  25.11.2008

  09:00

  25.11.2008

  Commission du Travail et de l'Emploi

  Maison Printz et Richard - Salle 1
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 18 novembre 2008

  2. Rapport d'activité du Médiateur couvrant la période du 1er octobre 2007 au 30 septembre 2008 - Présentation par le Médiateur M. Marc Fischbach du volet consacré à l'ADEM - Echange de vues

• 14:30  /  25.11.2008

  14:30

  25.11.2008

  Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Défense, de la Coopération et de l'Immigration

  Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Echange de vues dans le cadre de la visite de M. Andrei Klimov, Vice-Président de la Commission des relations internationales et Coordinateur du Groupe parlementaire d'amitié de la Douma d'Etat de l'Assemblée Fédérale de la Fédération de Russie avec les Parlements de la Belgique, des Pays-Bas et du Luxembourg

• 16:00  /  25.11.2008

  16:00

  25.11.2008

  Bureau

  Reportée Maison Printz et Richard - Salle 3
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Relations internationales

  2. Questions administratives

Mëttwoch 26 November 2008

• 09:00  /  26.11.2008

  09:00

  26.11.2008

  Commission juridique

  Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Docpa n°5837 : Projet de loi de loi relatif aux procédures européennes d'injonction de payer et de règlement des petits litiges et ayant pour objet de compléter et de modifier: - le Nouveau Code de procédure civile, - le Code civil, - la loi modifiée du 7 mars 1980 sur l'organisation judiciaire, - la loi modifiée du 9 décembre 1976 relative à l'organisation du notariat, et - la loi modifiée du 18 février 1885 sur les pourvois et la procédure en cassation

     • - Désignation d'un rapporteur - Présentation et exeman du projet de loi et de l'avis du Conseil d'Etat
• 09:15  /  26.11.2008

  09:15

  26.11.2008

  Commission de l'Education nationale et de la Formation professionnelle

  Maison Printz et Richard - Salle 2
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Adoption du procès-verbal de la réunion 8 octobre 2008

  2. Docpa n°5760 : Projet de loi concernant le personnel de l'enseignement fondamental

     • - Examen de l'avis du Conseil d'Etat
  3. Divers

• 10:30  /  26.11.2008

  10:30

  26.11.2008

  Commission des Institutions et de la Révision constitutionnelle

  Maison Printz et Richard - Salle 1
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Discussions relatives à un nouvel ordonnancement de la Constitution - Approbation du texte et du commentaire des articles

• 14:30  /  26.11.2008

  14:30

  26.11.2008

  Commission de l'Education nationale et de la Formation professionnelle

  Maison Printz et Richard - Salle 2
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Docpa n°5760 : Projet de loi concernant le personnel de l'enseignement fondamental

     • - Examen de l'avis du Conseil d'Etat
  2. Divers

Donneschdeg, den 27 November 2008

• 09:00  /  27.11.2008

  09:00

  27.11.2008

  Commission de la Santé et de la Sécurité sociale

  Maison Printz et Richard - Salle 1
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Docpa n°4909 : Proposition de loi sur l'euthanasie et l'assistance au suicide

     • - Rapporteurs : Madame Lydie Err et Monsieur Jean Huss - Examen du troisième avis complémentaire du Conseil d'Etat
  2. Docpa n°5839 : Projet de loi modifiant 1. la loi modifiée du 28 juillet 2000 ayant pour objet la coordination des régimes légaux de pension ; 2. le Code des assurances sociales ; 3. la loi modifiée du 26 mai 1954 réglant les pensions des fonctionnaires de l'Etat; 4. la loi modifiée du 27 août 1977 concernant le statut des fonctionnaires entrés au service d'Institutions internationales ; 5. la loi modifiée du 3 août 1998 instituant des régimes de pension spéciaux pour les fonctionnaires de l'Etat et des communes ainsi que pour les agents de la Société nationale des Chemins de Fer luxembourgeois ; 6. la loi du 23 décembre 1998 relative au statut monétaire et à la Banque centrale du Luxembourg

     • - Rapporteur : Monsieur Romain Schneider - Présentation et examen du projet de loi amendé et des avis du Conseil d'Etat
  3. Docpa n°5768 : Projet de loi portant approbation de la Convention en matière de sécurité sociale entre le Grand-Duché de Luxembourg et la République de Macédoine, faite à Luxembourg, le 28 novembre 2006

     • - Rapporteur : Monsieur Romain Schneider - Présentation et examen du projet de loi et de l'avis du Conseil d'Etat
  4. Docpa n°5885 : Projet de loi portant approbation de la Convention entre le Grand-Duché de Luxembourg et le Monténégro en matière de sécurité sociale

     • - Rapporteur : Monsieur Romain Schneider - Présentation et examen du projet de loi et de l'avis du Conseil d'Etat
• 09:00  /  27.11.2008

  09:00

  27.11.2008

  Commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de la Culture · Commission des Travaux publics

  ordre du jour modifié Salle plénière à l'Hôtel de la Chambre
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Docpa n°5898 : Projet de loi relatif à la construction d'un bâtiment administratif pour compte de l'Etat à Belval

     • - Rapportrice : Madame Sylvie Andrich-Duval

     • Docpa n°5897 : Projet de loi relatif à la construction de la Maison du Savoir sur la friche industrielle Belval pour les besoins de l'enseignement de l'administration centrale et du rectorat de l'Université du Luxembourg

     • - Rapportrice : Madame Sylvie Andrich-Duval - Discussion sur le concept Cité des Sciences
• 09:00  /  27.11.2008

  09:00

  27.11.2008

  Commission de l'Economie, de l'Energie, des Postes et des Sports

  Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Docpa n°5684 : Projet de loi relative à la compatibilité électromagnétique

     • - Rapporteur : Monsieur Alex Bodry - Examen de l'avis complémentaire du Conseil d'Etat
  2. Docpa n°5887 : Projet de loi autorisant le Gouvernement à subventionner un neuvième programme quinquennal d'équipement sportif

     • - Rapporteur : Monsieur Alex Bodry - Examen de l'avis du Conseil d'Etat
  3. Divers

• 09:30  /  27.11.2008

  09:30

  27.11.2008

  Commission du Règlement

  Maison Printz et Richard - Salle 3
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Docpa n°5864 : Proposition de modification du Règlement de la Chambre des Députés relative aux propositions de loi

     • - Rapporteur : Monsieur Gaston Gibéryen - Echanges de vues avec Mme la Secrétaire d'Etat Octavie Modert et M. le Député Paul-Henri Meyers
  2. Courrier du groupe politique DP au sujet de la transmission des amendements parlementaires au Conseil d'Etat (courrier du 22 septembre 2008) - Examen du courrier

• 10:30  /  27.11.2008

  10:30

  27.11.2008

  Délégation luxembourgeoise auprès du Conseil Parlementaire Interrégional (CPI)

  nouvelle date Maison Printz et Richard - Salle 2
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Entrevue avec Monsieur Franz Clement, auteur de l'étude "La construction sociale du territoire de la Grande Région : une confusion entre les concepts de coopération et d'intégration" (CEPS-Instead)

• 10:30  /  27.11.2008

  10:30

  27.11.2008

  Commission des Affaires intérieures et de l'Aménagement du Territoire

  ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 1
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Docpa n°5695 : Projet de loi relative à l'eau modifiant 1. la loi modifiée du 31 juillet 1962 ayant pour objet le renforcement de l'alimentation en eau potable du Grand-Duché de Luxembourg à partir du réservoir d'Esch-sur-Sûre, 2. la loi modifiée du 22 juin 1963 fixant le régime des traitements des fonctionnaires de l'Etat, 3. la loi modifiée du 28 juin 1976 portant réglementation de la pêche dans les eaux intérieures, 4. la loi modifiée du 10 juin 1999 relative aux établissements classés, 5. la loi modifiée du 19 janvier 2004 concernant la protection de la nature et des ressources naturelles, 6. la loi modifiée du 19 juillet 2004 concernant l'aménagement communal et le développement urbain, 7. la loi du 3 août 2005 concernant le partenariat entre les syndicats de communes et l'Etat et la restructuration de la démarche scientifique en matière de protection de la nature et des ressources naturelles et abrogeant 1. les articles 7, 14 et 40 à 44 de l'édit du 13 août 1669 de Louis XIV portant règlement général pour les eaux et les forêts, 2. l'arrêté du 9 mars 1798 (19 ventôse an VI) du Directoire exécutif, contenant des mesures pour assurer le libre cours des rivières et canaux navigables et flottables, 3. la loi modifiée du 16 mai 1929 concernant le curage, l'entretien et l'amélioration des cours d'eau, 4. la loi modifiée du 29 juillet 1993 concernant la protection et la gestion de l'eau, 5. la loi du 27 mai 1961 concernant les mesures de protection du barrage d'Esch-sur-Sûre, 6. l'article 41 de la loi du 24 décembre 1999 concernant le budget des recettes et des dépenses de l'Etat pour l'exercice 2000

     • - Rapporteur : Monsieur Marco Schank - Examen du deuxième avis complémentaire du Conseil d'Etat
  2. Docpa n°5859 : Projet de loi portant modification de la loi électorale modifiée du 18 février 2003

     • - Désignation d'un Rapporteur - Présentation d'une série d'amendements
• 11:00  /  27.11.2008

  11:00

  27.11.2008

  Conférence des Présidents

  nouvelle date Maison Printz et Richard - Salle 3
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Visite de Monsieur José Manuel Barroso, Président de la Commission européenne, auprès de la Chambre des Députés en date du 4 décembre 2008 - Thèmes à aborder

  2. Travaux parlementaires

• 14:30  /  27.11.2008

  14:30

  27.11.2008

  Commission des Finances et du Budget

  Maison Printz et Richard - Salle 1
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Docpa n°5900 : Projet de loi concernant le budget des recettes et des dépenses de l'Etat pour l'exercice 2009

     • - Rapporteur : Monsieur Norbert Haupert - Présentation et adoption d'un projet de rapport
• 16:00  /  27.11.2008

  16:00

  27.11.2008

  Commission de l'Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural

  Maison Printz et Richard - Salle 2
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Entrevue avec une délégation de la FUAL (Fédération des Unions d'Apiculteurs au Grand-Duché de Luxembourg) - situation de l'apiculture au Grand-Duché de Luxembourg - pesticides utilisés en enrobage de semences - organismes génétiquement modifiés

Freideg, den 28 November 2008

• 13:00  /  28.11.2008

  13:00

  28.11.2008

  Commission juridique

  Centre Pénitentiaire de Nancy
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Visite du nouveau Centre Pénitentiaire de Nancy

Samschden 29 November 2008