Sonnden 07 May 2006

Méindeg, den 08 May 2006

• 09:00  /  08.05.2006

  09:00

  08.05.2006

  Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Défense, de la Coopération et de l'Immigration

  4, rue du Saint-Esprit
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Docpa n°5536 : Projet de loi portant approbation de la Convention relative à l'adhésion de la République tchèque, de la République d'Estonie, de la République de Chypre, de la République de Lettonie, de la République de Lituanie, de la République de Hongrie, de la République de Malte, de la République de Pologne, de la République de Slovénie et de la République slovaque à la Convention sur la loi applicable aux obligations contractuelles, ouverte à la signature à Rome le 19 juin 1980, ainsi qu'aux Premier et Deuxième Protocoles concernant son interprétation par la Cour de justice des Communautés européennes, signée à Luxembourg le 14 avril 2005

     • - Rapporteur : Madame Lydie Err Présentation et adoption d'un projet de rapport
  2. Documents transmis par la Commission européene entre le 16 et le 30 avril 2006 - tableau de classement

  3. Divers

• 10:30  /  08.05.2006

  10:30

  08.05.2006

  Commission de l'Environnement

  ordre du jour modifié 9, rue du Saint-Esprit
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 24 avril 2006

  2. Docpa n°5206 : Projet de loi modifiant la loi modifiée du 21 juin 1976 relative à la lutte contre le bruit

     • - Rapporteur : Monsieur Marc Angel - Examen du projet de loi article par article - Examen d'une série d'amendements
  3. Docpa n°5496 : Débat d'orientation sur la chasse

     • - Rapporteur : Monsieur Romain Schneider - Elaboration d'un cahier des charges
  4. Docpa n°5513 : Projet de loi portant approbation de la Convention européenne du paysage, ouverte à la signature, à Florence, le 20 octobre 2000

     • - Désignation d'un Rapporteur - Examen du projet de loi et de l'avis du Conseil d'Etat
  5. Dossiers européens

  6. Divers

Dënschdeg, den 09 May 2006

• 09:00  /  09.05.2006

  09:00

  09.05.2006

  Commission du Travail et de l'Emploi

  4, rue du Saint-Esprit
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Approbation des procès-verbaux des réunions du 25 avril 2006 et du 2 mai 2006

  2. Présentation par M. le Ministre du Travail et de l'Emploi François Biltgen des conclusions du Comité de coordination tripartite - volet Emploi

Mëttwoch 10 May 2006

• 09:00  /  10.05.2006

  09:00

  10.05.2006

  Commission des Classes moyennes, du Tourisme et du Logement

  9, rue du Saint-Esprit
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 16 mars 2006

  2. Présentation des nouvelles mesures en faveur du logement par le Ministre des Classes moyennes, du Tourisme et du Logement

• 09:00  /  10.05.2006

  09:00

  10.05.2006

  Commission juridique

  4, rue du Saint-Esprit
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Docpa n°4992 : Projet de loi modifiant la loi modifiée du 10 août 1915 concernant les sociétés commerciales

     • - Rapporteur : Monsieur Patrick Santer - Continuation de l'examen du projet de loi
  2. Docpa n°5356 : Projet de loi relatif aux procédures d'identification par empreintes génétiques en matière pénale et portant modification du Code d'instruction criminelle

     • - Rapportrice : Madame Christine Doerner - Examen du deuxième avis complémentaire du Conseil d'Etat
• 11:00  /  10.05.2006

  11:00

  10.05.2006

  Commission des Affaires intérieures et de l'Aménagement du Territoire

  9, rue du Saint-Esprit
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Docpa n°5547 : Débat d'orientation sur la mise en oeuvre de l'IVL (Integratives Verkehrs- und Landesentwicklungskonzept für Luxemburg)

     • - Rapporteur : Monsieur Marco Schank - Présentation et adoption d'un projet de rapport
• 13:30  /  10.05.2006

  13:30

  10.05.2006

  Commission de l'Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural · Commission de l'Environnement

  Visite à Betzdorf
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Visite des terrains, situés sur le territoire de la commune de Betzdorf, devant faire l'objet d'une mesure de renaturation de la Syre

Donneschdeg, den 11 May 2006

• 09:00  /  11.05.2006

  09:00

  11.05.2006

  Commission de l'Education nationale et de la Formation professionnelle

  Reportée 4, rue du Saint-Esprit
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Approbation des procès-verbaux des réunions des 28 mars et 5 avril 2006

  2. Docpa n°5537 : Projet de loi portant approbation de la Convention internationale contre le dopage dans le sport, faite à Paris, le 18 novembre 2005

     • - Désignation d'un Rapporteur - Examen du projet de loi et de l'avis du Conseil d'Etat
  3. Divers

• 14:00  /  11.05.2006

  14:00

  11.05.2006

  Commission de la Famille, de l'Egalité des chances et de la Jeunesse

  Annulée 9, rue du Saint-Esprit
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Approbation des procès-verbaux des réunions des 11, 25 et 26 octobre 2005, du 7 décembre 2005, du 18 janvier 2006 (réunion de 10.30 heures) et du 21 février 2006

  2. Docpa n°5012 : Projet de loi portant approbation de la Convention européenne sur la promotion d'un service volontaire transnational à long terme pour les jeunes, faite à Strasbourg, le 11 mai 2000

     • - Désignation d'un Rapporteur - Présentation du projet de loi
  3. Docpa n°5517 : Projet de loi portant réglementation de l'activité d'assistance parentale

     • - Désignation d'un Rapporteur - Présentation du projet de loi
  4. Echange de vues demandé par le groupe parlementaire "Déi Gréng" au sujet de la philosophie des maisons relais

  5. Divers

• 14:00  /  11.05.2006

  14:00

  11.05.2006

  Commission de l'Economie, de l'Energie, des Postes et des Sports · Commission de l'Environnement

  nouvelle heure, ordre du jour modifié Salle plénière à l'Hôtel de la Chambre
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Préparation d'un débat d'orientation sur la politique énergétique du Luxembourg - Déclaration gouvernementale sur la situation économique, sociale et financière du pays - Evolution des dossiers européens en matière de politique énergétique

  2. Divers

Freideg, den 12 May 2006

• 11:00  /  12.05.2006

  11:00

  12.05.2006

  Conférence des Présidents

  9, rue du Saint-Esprit, Salle de conférences de la Présidence (1er étage)
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Travaux parlementaires

• 14:00  /  12.05.2006

  14:00

  12.05.2006

  Commission des Travaux publics

  4, rue du Saint-Esprit
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Docpa n°5551 : Projet de loi relatif à la troisième adaptation budgétaire du projet de construction Centre National Sportif et Culturel à Luxembourg-Kirchberg

     • - Rapporteur : Monsieur Lucien Clement - Présentation et adoption du projet de rapport
  2. Docpa n°5198 : Projet de loi portant 1. transposition en droit luxembourgeois en matière d'infrastructures de transport de la directive 97/11/CE du Conseil du 3 mars 1997 modifiant la directive 85/337/CEE concernant l'évaluation des incidences de certains projets publics et privés sur l'environnement 2. modification de la loi du 16 août 1967 ayant pour objet la création d'une grande voirie de communication et d'un fonds des routes, telle que modifiée 3. modification de la loi du 10 mai 1995 relative à la gestion de l'infrastructure ferroviaire, telle que modifiée

     • - Rapporteur : Madame Sylvie Andrich-Duval - Examen du projet de loi et de l'avis du Conseil d'Etat

Samschden 13 May 2006