Dimanche 22 janvier 2023

Lundi 23 janvier 2023

• 09:00  /  23.01.2023

  09:00

  23.01.2023

  Commission de l'Education nationale, de l'Enfance, de la Jeunesse, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

  Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
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  1. Présentation du rapport d’évaluation relatif au dispositif de prise en charge des élèves à besoins spécifiques au Grand-Duché de Luxembourg

  2. Divers

• 09:00  /  23.01.2023

  09:00

  23.01.2023

  Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Coopération, de l'Immigration et de l'Asile

  Annulée a lieu par visioconférence
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  1. Approbation des projets de procès-verbal des réunions des 6 et 26 septembre 2022, des 10 (réunion jointe), 21 (réunion jointe) et 24 octobre 2022 et des 7, 8 (réunion jointe) et 24 (réunion jointe) novembre 2022 ainsi que des 7, 8, 12 et 19 décembre 2022 (réunions jointes).

  2. Dossier parlementaire n°7954 : Projet de loi portant modification de la loi modifiée du 29 août 2008 sur la libre circulation des personnes et l'immigration

     • - Examen de l'avis complémentaire du Conseil d'État - Présentation et adoption d'un projet de rapport
  3. Divers

• 14:00  /  23.01.2023

  14:00

  23.01.2023

  Commission du Contrôle de l'exécution budgétaire

  ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
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  1. Approbation des projets de procès-verbal des réunions du 10 octobre, des 21 et 28 novembre et des 5 et 19 décembre 2022

  2. - Entrevue avec Monsieur le Ministre des Communications et des Médias et Madame la Ministre de la Culture au sujet du Rapport spécial de la Cour des comptes portant sur le Fonds national du soutien à la production audiovisuelle - Désignation d'un Rapporteur

  3. Divers

Mardi 24 janvier 2023

• 08:00  /  24.01.2023

  08:00

  24.01.2023

  Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Coopération, de l'Immigration et de l'Asile

  ordre du jour modifié a lieu par visioconférence
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  1. Informations de la part du Ministre au sujet de l'actualité européenne et internationale.

  2. Dossier parlementaire n°7954 : Projet de loi portant modification de la loi modifiée du 29 août 2008 sur la libre circulation des personnes et l'immigration

     • - Examen de l'avis complémentaire du Conseil d'Etat - Présentation et adoption d'un projet de rapport
  3. Approbation des projets de procès-verbal des réunions des 6 et 26 septembre 2022, des 10 (réunion jointe), 21 (réunion jointe) et 24 octobre 2022 et des 7, 8 (réunion jointe), 21 et 24 (réunion jointe) novembre 2022 ainsi que des 7, 8, 9, 12 et 19 décembre 2022 (réunions jointes).  

  4. Divers

• 09:00  /  24.01.2023

  09:00

  24.01.2023

  Commission de la Santé et des Sports

  nouveau lieu Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5 en mode hybride
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  1. Approbation du projet de procès-verbal de la réunion du 6 décembre 2022

  2. Dossier parlementaire n°8130 : Projet de loi autorisant le Gouvernement à subventionner un douzième programme quinquennal d'infrastructures sportives

     • - Présentation du projet de loi - Désignation d'un rapporteur
  3. Divers

• 15:30  /  24.01.2023

  15:30

  24.01.2023

  Commission des Institutions et de la Révision constitutionnelle · Commission du Règlement

  a lieu par visioconférence
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  1. Le droit de la Chambre des Députés de requérir de la part du gouvernement des informations et documents - Présentation et examen de la note

  2. La discipline parlementaire - Présentation et examen de la note

  3. La vérification des pouvoirs - Présentation et examen de la note

  4. Majorité, ordre du jour, procuration et quorum - Présentation et examen de la note

  5. Autres modifications techniques: Premier ministre, sessions, dépôt des projets de loi, vote nominal et renumérotation - Présentation et examen de la note

  6. Dossier parlementaire n°8127 : Proposition de modification du Règlement de la Chambre des Députés relative à l'autonomie fonctionnelle et à l'organisation matérielle et financière de la Chambre des Députés

     • - Désignation d'un rapporteur - Présentation et examen de la proposition de modification

Mercredi 25 janvier 2023

• 09:00  /  25.01.2023

  09:00

  25.01.2023

  Commission de la Justice

  ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
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  1. Dossier parlementaire n°8051 : Projet de loi portant : 1° modification du Code de procédure pénale; 2° modification de la loi du 17 mars 2004 relative au mandat d'arrêt européen et aux procédures de remise entre Etats membres de l'Union européenne

     • - Désignation d'un rapporteur - Présentation et examen des articles - Echange de vues
  2. Avant-projet de loi relative à la rétention des données à caractère personnel et portant modification: 1° du Code de procédure pénale; 2° de la loi modifiée du 30 mai 2005 concernant la protection de la vie privée dans le secteur des communications électroniques; et 3° de la loi modifiée du 5 juillet 2016 portant réorganisation du Service de renseignement de l'État. - Présentation et examen des articles - Echange de vues

  3. Divers

• 10:30  /  25.01.2023

  10:30

  25.01.2023

  Commission de l'Education nationale, de l'Enfance, de la Jeunesse, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

  Visite Ecole fondamentale à Luxembourg - Limpertsberg, 1, rue Batty Weber, L-2716 Luxembourg
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  1. Visite des cycles 2 et 4 et d’un cours d’accueil de l'école fondamentale à Luxembourg – Limpertsberg avec une délégation de la Commission de l'enseignement du Raad VGC et échange de vues avec les responsables

• 10:30  /  25.01.2023

  10:30

  25.01.2023

  Commission des Pétitions · Commission du Travail, de l'Emploi et de la Sécurité sociale · Commission des Finances et du Budget

  Vidéo disponible Débat Public Salle plénière à l'Hôtel de la Chambre
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  1. Débat public sur la pétition publique 2384 : 2 jours de télétravail par semaine pour tous, y compris les frontaliers

  2. Conclusion des commissions

• 11:00  /  25.01.2023

  11:00

  25.01.2023

  Commission de la Sécurité intérieure et de la Défense · Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Coopération, de l'Immigration et de l'Asile

  nouveau lieu Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
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  1. Echange de vues via visiconférence avec une délégation du Parlement hellénique.

• 13:45  /  25.01.2023

  13:45

  25.01.2023

  Commission de l'Education nationale, de l'Enfance, de la Jeunesse, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

  Visite Ecole internationale Gaston Thorn à Luxembourg - Merl
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  1. Visite de l'école internationale Gaston Thorn avec une délégation de la Commission de l'enseignement du Raad VGC et échange de vues avec les responsables

• 15:45  /  25.01.2023

  15:45

  25.01.2023

  Commission de l'Education nationale, de l'Enfance, de la Jeunesse, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

  Salle plénière à l'Hôtel de la Chambre
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  1. Echange de vues avec une délégation de la Commission de l'enseignement du Raad VGC

Jeudi 26 janvier 2023

• 08:30  /  26.01.2023

  08:30

  26.01.2023

  Commission des Pétitions

  a lieu par visioconférence
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  1. Validation des signatures de la pétition publique 2512 - Elterengeld amplaz vun institutionellen Ariichtungen

• 09:00  /  26.01.2023

  09:00

  26.01.2023

  Commission de la Mobilité et des Travaux publics

  a lieu par visioconférence
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  1. Dossier parlementaire n°7680 : Projet de loi portant modification de : 1° la loi modifiée du 19 mai 1999 ayant pour objet a) de réglementer l'accès au marché de l'assistance en escale à l'aéroport de Luxembourg, b) de créer un cadre réglementaire dans le domaine de la sûreté de l'aviation civile, et c) d'instituer une Direction de l'Aviation Civile ; 2° la loi modifiée du 31 janvier 1948 relative à la réglementation de la navigation aérienne

     • - Présentation et adoption d'un projet de rapport
  2. Divers

• 10:00  /  26.01.2023

  10:00

  26.01.2023

  Commission de la Sécurité intérieure et de la Défense · Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Coopération, de l'Immigration et de l'Asile

  Reportée Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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  1. Echange de vues via visioconférence avec une délégation du Parlement hellénique.

• 10:30  /  26.01.2023

  10:30

  26.01.2023

  Commission du Travail, de l'Emploi et de la Sécurité sociale

  nouveau lieu, ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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  1. Approbation des projets de procès-verbal des réunions TESS du 22 septembre, des 3, 17 et 24 novembre et des 8,15 et 22 décembre 2022, ainsi que de la réunion jointe TESS/COFIBU du 10 novembre 2022 et de la réunion de la sous-commission « télétravail » du 27 octobre 2022

  2. Examen de la nouvelle directive d’investissement du Fonds de compensation (suite)

  3. Divers

• 14:00  /  26.01.2023

  14:00

  26.01.2023

  Commission des Affaires intérieures et de l'Egalité entre les femmes et les hommes

  ordre du jour modifié a lieu par visioconférence
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  1. Concerne uniquement le volet "Affaires intérieures" Approbation des projets de procès-verbal des réunions du 15 décembre 2020 et du 18 janvier 2023

  2. Dossier parlementaire n°8003 : Projet de loi portant fusion des communes de Grosbous et de Wahl

     • - Désignation d'un rapporteur - Présentation et adoption d'un projet de rapport
  3. Dossier parlementaire n°8025 : Projet de loi portant fusion des communes de Bous et de Waldbredimus

     • - Désignation d'un rapporteur - Présentation et adoption d'un projet de rapport

Vendredi 27 janvier 2023

• 10:30  /  27.01.2023

  10:30

  27.01.2023

  Commission des Finances et du Budget

  a lieu par visioconférence
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  1. Présentation de l'étude LFF-Deloitte sur l'impact de la place financière sur l'économie luxembourgeoise

• 12:00  /  27.01.2023

  12:00

  27.01.2023

  Bureau

  Annulée Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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  1. Questions administratives

• 14:15  /  27.01.2023

  14:15

  27.01.2023

  Commission de contrôle parlementaire du Service de renseignement de l'État

  Locaux du Service de renseignement de l'État
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  1. Contrôle des activités du Service de renseignement de l'État conformément aux dispositions de l'article 24 de la loi du 5 juillet 2016 portant réorganisation du Service de renseignement de l'État

Samedi 28 janvier 2023