Dimanche 17 octobre 2021

Lundi 18 octobre 2021

• 09:00  /  18.10.2021

  09:00

  18.10.2021

  Séance publique n°5

  Vidéo disponible Ordre du jour modifié
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  1. Dossier parlementaire n°7897 : Projet de loi portant modification: 1° de la loi modifiée du 17 juillet 2020 sur les mesures de lutte contre la pandémie Covid-19 ; 2° de la loi modifiée du 8 mars 2018 relative aux établissements hospitaliers et à la planification hospitalière ; 3° de la loi modifiée du 22 janvier 2021 portant : 1° modification des articles L. 234-51, L. 234-52 et L. 234-53 du Code du travail ; 2° dérogation temporaire aux dispositions des articles L. 234-51, L. 234-52 et L. 234-53 du Code du travail

     • Rapporteur : Monsieur Mars Di Bartolomeo
     • Temps de parole : Modèle 1
• 14:00  /  18.10.2021

  14:00

  18.10.2021

  Commission des Finances et du Budget

  ordre du jour modifié a lieu par visioconférence
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  1. 7878 Projet de loi concernant le budget des recettes et des dépenses de l'État pour l'exercice 2022 7879 Projet de loi relatif à la programmation financière pluriannuelle pour la période 2021-2025 - Rapporteur: Monsieur Dan Biancalana - Échange de vues avec des représentants de l'Administration de l'Enregistrement, des Domaines et de la TVA - Échange de vues avec des représentants de l'Administration des Douanes et Accises

  2. Dossier parlementaire n°7867 : Projet de loi portant approbation de la Convention entre le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg et le Gouvernement de l'État du Koweït tendant à éviter les doubles impositions et à prévenir la fraude fiscale en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune, faite à Luxembourg, le 11 décembre 2007, ainsi que l'Avenant, fait à Luxembourg, le 25 mars 2021, modifiant la Convention entre le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg et le Gouvernement de l'État du Koweït tendant à éviter les doubles impositions et à prévenir la fraude fiscale en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune, faite à Luxembourg, le 11 décembre 2007

     • - Rapporteur : Monsieur Guy Arendt - Présentation et adoption d'un projet de rapport

Mardi 19 octobre 2021

• 08:30  /  19.10.2021

  08:30

  19.10.2021

  Commission de l'Education nationale, de l'Enfance, de la Jeunesse, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche · Commission des Pétitions

  Vidéo disponible Débat Public Salle plénière à l'Hôtel de la Chambre
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  1. Débat public sur la pétition 1879 - "Nein" zur neuen Reform betreffend die Ausbildung zum/r Erzieher/in in Luxemburg

  2. Conclusions des commissions

• 09:00  /  19.10.2021

  09:00

  19.10.2021

  Commission des Finances et du Budget

  nouvelle date, nouvelle heure a lieu par visioconférence
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  1. 7878 Projet de loi concernant le budget des recettes et des dépenses de l'État pour l'exercice 2022 7879 Projet de loi relatif à la programmation financière pluriannuelle pour la période 2021-2025 - Rapporteur: Monsieur Dan Biancalana - Echange de vues avec des représentants de l'Administration des contributions directes

• 14:30  /  19.10.2021

  14:30

  19.10.2021

  Séance publique n°6

  Vidéo disponible Ordre du jour modifié
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  1. Octroi de titres honorifiques à d'anciens fonctionnaires de l'Administration parlementaire

  2. Heure d'actualité n°3618 : Scandale d'espionnage Pegasus

     • Auteur : Sensibilité politique Piraten (Monsieur Marc Goergen)
     • Temps de parole : Heure d'actualité (auteur: sensibilité politique Piraten)
  3. Heure de questions au Gouvernement

     • Temps de parole : Heure de questions au Gouvernement
  4. Interpellation n°3600 : Gestion de catastrophes naturelles suite aux récentes intempéries

     • Auteur : Monsieur Gilles Roth
     • Temps de parole : Modèle 1 - Interpellations et Débats

Mercredi 20 octobre 2021

• 08:30  /  20.10.2021

  08:30

  20.10.2021

  Commission de la Justice

  nouveau lieu, ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
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  1. Dossier parlementaire n°7849 : Projet de loi portant 1) transposition de la DIRECTIVE (UE) 2019/713 DU PARLEMENT EUROPEEN ET DU CONSEIL du 17 avril 2019 concernant la lutte contre la fraude et la contrefaçon des moyens de paiement autres que les espèces et remplaçant la décision-cadre 2001/413/JAI du Conseil 2) modification du Code pénal 3) modification du Code de procédure pénale

     • - Désignation d'un rapporteur - Présentation du projet de loi - Examen des articles
  2. Dossier parlementaire n°7533 : Projet de loi portant modification : 1° du Code pénal ; 2° du Code de procédure pénale ; 3° de la loi modifiée du 19 février 1973 concernant la vente de substances médicamenteuses et la lutte contre la toxicomanie ; 4° de la loi modifiée du 17 mars 1992 portant 1. approbation de la Convention des Nations Unies contre le trafic illicite de stupéfiants et de substances psychotropes, faite à Vienne, le 20 décembre 1988; 2. modifiant et complétant la loi du 19 février 1973 concernant la vente de substances médicamenteuses et la lutte contre la toxicomanie; 3. modifiant et complétant certaines dispositions du Code d'instruction criminelle ; aux fins de transposition de la directive (UE) 2018/1673 du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2018 visant à lutter contre le blanchiment de capitaux au moyen du droit pénal

     • - Rapporteur : Monsieur Charles Margue - Examen du 3ème avis complémentaire du Conseil d'Etat - Scission du projet de loi et continuation des travaux
  3. Dossier parlementaire n°7869 : Projet de loi portant modification : 1° du Code de procédure pénale ; 2° de la loi modifiée du 7 mars 1980 sur l`organisation judiciaire ; 3° de la loi modifiée du 17 avril 1998 portant création d`un établissement public dénommé « centre hospitalier neuropsychiatrique » ; 4° de la loi modifiée du 29 mars 2013 relative à l`organisation du casier judiciaire ; 5° de la loi modifiée du 25 mars 2015 fixant le régime des traitements et les conditions et modalités d`avancement des fonctionnaires de l`Etat ; 6° de la loi du 20 juillet 2018 portant réforme de l`administration pénitentiaire

     • - Désignation d'un rapporteur - Présentation du projet de loi - Examen des articles
  4. Dossier parlementaire n°7823 : Proposition de loi Portant modification de 1. la loi électorale modifiée du 18 février 2003 2. la loi du 19 juin 2013 relative à l'identification des personnes physiques au registre national des personnes physiques, à la carte d'identité, aux registres communaux des personnes physiques et portant modification de 1) l'article 104 du Code civil; 2) la loi modifiée du 30 mars 1979 organisant l'identification numérique des personnes physiques et morales; 3) la loi communale modifiée du 13 décembre 1988; 4) la loi électorale modifiée du 18 février 2003 et abrogeant 1) la loi modifiée du 22 décembre 1886 concernant les recensements de population à faire en exécution de la loi électorale et 2) l'arrêté grand-ducal du 30 août 1939 portant introduction de la carte d'identité obligatoire

     • - Désignation d'un rapporteur - Présentation de la proposition de loi - Examen des articles
  5. Dossier parlementaire n°7793 : Proposition de loi modifiant la loi modifiée du 8 mars 2017 sur la nationalité luxembourgeoise

     • - Désignation d'un rapporteur - Présentation de la proposition de loi - Examen des articles
  6. Adoption des projets de procès-verbal du 22 septembre et du 6 octobre 2021

  7. Divers

• 10:30  /  20.10.2021

  10:30

  20.10.2021

  Commission des Institutions et de la Révision constitutionnelle

  ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
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  1. Approbation des projets de procès-verbal de la réunion jointe du 12 juillet 2021 et de la réunion du 21 septembre 2021

  2. Révision constitutionnelle - Suite des travaux

  3. Divers

• 10:30  /  20.10.2021

  10:30

  20.10.2021

  Commission des Pétitions

  ordre du jour modifié a lieu par visioconférence
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  1. Approbation du projet de procès-verbal de la réunion du 22 septembre 2021

  2. Avis quant à la recevabilité de 15 demandes de pétition publique issues de la réunion 13 octobre 2021 et de 11 nouvelles demandes de pétition publique

  3. Divers

• 14:00  /  20.10.2021

  14:00

  20.10.2021

  Séance publique n°7

  Vidéo disponible Séance complémentaire
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  1. Dossier parlementaire n°7575 : Proposition de révision du chapitre VI. de la Constitution

     • Rapporteur : Monsieur Léon Gloden
     • Temps de parole : Modèle 1

Jeudi 21 octobre 2021

• 08:00  /  21.10.2021

  08:00

  21.10.2021

  Commission de l'Education nationale, de l'Enfance, de la Jeunesse, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche · Commission du Travail, de l'Emploi et de la Sécurité sociale

  ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
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  1. Echange de vues au sujet du concept de la prolongation de l’obligation scolaire de 16 à 18 ans (demandes de la sensibilité politique ADR du 16 septembre 2021 et du groupe politique CSV du 28 septembre 2021)

  2. Les points 2 à 5 concernent uniquement la Commission de l’Education nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche. Adoption des projets de procès-verbal des réunions des 12 et 14 juillet 2021, des 9 et 10 septembre 2021 et de la réunion jointe du 1er juin 2021 (débat public sur la pétition 1811)

  3. Informations au sujet de l’arrêt nr 162 de la Cour constitutionnelle du 12 février 2021 concernant deux questions relatives à l’organisation de l’Enseignement supérieur (demande du groupe politique CSV du 19 février 2021)

  4. Dossier parlementaire n°7883 : Proposition de loi portant modification 1) de la loi modifiée du 7 octobre 1993 ayant pour objet a) la création d'un Service de Coordination de la Recherche et de l'Innovation pédagogiques et technologiques ; b) la création d'un Centre de Technologie de l'Éducation ; c) l'institution d'un Conseil scientifique ; 2) de la loi modifiée du 6 février 2009 portant organisation de l'enseignement fondamental

     • - Présentation du projet de loi - Désignation d'un rapporteur
  5. Divers

• 09:00  /  21.10.2021

  09:00

  21.10.2021

  Commission de la Mobilité et des Travaux publics

  ordre du jour modifié a lieu par visioconférence
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  1. Dossier parlementaire n°7805 : Projet de loi portant création d'une carte de stationnement pour personnes handicapées

     • - Désignation d'un Rapporteur - Présentation du projet de loi et examen de l'avis du Conseil d'État
  2. Dossier parlementaire n°7851 : Projet de loi relatif au financement de l'exploitation des services publics d'autobus

     • - Désignation d'un Rapporteur - Présentation du projet de loi et examen de l'avis du Conseil d'État
  3. Divers

• 14:00  /  21.10.2021

  14:00

  21.10.2021

  Séance publique n°8

  Vidéo disponible Séance complémentaire
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  1. Heure d'actualité n°3601 : Avenir du centre thérapeutique « Syrdall Schlass »

     • Auteur : Sensibilité politique déi Lénk (Madame Nathalie Oberweis)
     • Temps de parole : Heure d'actualité (auteur: sensibilité politique déi Lénk)
  2. Interpellation n°3599 : Réduction des risques d'inondations

     • Auteur : Monsieur Gusty Graas
     • Temps de parole : Modèle 1 - Interpellations et Débats
  3. Dossier parlementaire n°7775 : Projet de loi portant modification : 1° de la loi modifiée du 2 septembre 2011 portant réorganisation de la Chambre des Métiers et modifiant la loi du 26 octobre 2010 portant réorganisation de la Chambre de Commerce ; 2° de la loi modifiée du 4 avril 1924 portant création de chambres professionnelles à base élective ; 3° de la loi modifiée du 26 octobre 2010 portant réorganisation de la Chambre de Commerce

     • Rapporteur : Monsieur Guy Arendt
     • Temps de parole : Modèle de base
• 18:00  /  21.10.2021

  18:00

  21.10.2021

  Sous-Commission « Avenir de l'Europe » de la Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Coopération, de l'Immigration et de l'Asile

  a lieu par visioconférence
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  1. Preparatory meeting of the National Parliaments component of the Conference on the Future of Europe

Vendredi 22 octobre 2021

• 08:30  /  22.10.2021

  08:30

  22.10.2021

  Commission de l'Education nationale, de l'Enfance, de la Jeunesse, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche · Commission de la Justice · Commission de la Santé et des Sports · Commission de la Sécurité intérieure et de la Défense · Commission des Affaires intérieures et de l'Egalité entre les femmes et les hommes · Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Coopération, de l'Immigration et de l'Asile

  a lieu par visioconférence
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  1. Présentation d'un paquet de mesures relatives à la problématique de la criminalité liée aux stupéfiants au Luxembourg

• 09:00  /  22.10.2021

  09:00

  22.10.2021

  Sous-Commission « Avenir de l'Europe » de la Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Coopération, de l'Immigration et de l'Asile

  a lieu par visioconférence
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  1. 2e conférence plénière

• 10:30  /  22.10.2021

  10:30

  22.10.2021

  Commission des Finances et du Budget

  ordre du jour modifié a lieu par visioconférence
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  1. Approbation des projets de procès-verbal du "Hearing - Parlement des Jeunes et Chambre des Députés" du 14 juin 2021 et de la réunion du 27 septembre 2021

  2. Dossier parlementaire n°7822 : Projet de loi relative à l'émission de lettres de gage, et portant : 1° transposition de la directive (UE) 2019/2162 du Parlement européen et du Conseil du 27 novembre 2019 concernant l'émission d'obligations garanties et la surveillance publique des obligations garanties et modifiant les directives 2009/65/CE et 2014/59/UE ; 2° mise en oeuvre du règlement (UE) 2019/2160 du Parlement européen et du Conseil du 27 novembre 2019 modifiant le règlement (UE) n° 575/2013 en ce qui concerne les expositions sous forme d'obligations garanties ; et 3° modification de : a) la loi modifiée du 5 avril 1993 relative au secteur financier ; b) la loi modifiée du 23 décembre 1998 portant création d'une commission de surveillance du secteur financier ; c) la loi modifiée du 17 décembre 2010 concernant les organismes de placement collectif ; et de d) la loi modifiée du 18 décembre 2015 relative à la défaillance des établissements de crédit et de certaines entreprises d'investissement

     • - Rapporteur : Monsieur André Bauler - Examen de l'avis du Conseil d'Etat - Présentation et adoption d'une série d'amendements parlementaires
• 14:00  /  22.10.2021

  14:00

  22.10.2021

  Commission de contrôle parlementaire du Service de renseignement de l'État

  Locaux du Service de renseignement de l'État
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  1. - contrôle des activités du Service de renseignement de l'État conformément aux dispositions de l'article 24 de la loi modifiée du 5 juillet 2016 portant réorganisation du Service de renseignement de l'État

• 14:00  /  22.10.2021

  14:00

  22.10.2021

  Sous-Commission « Avenir de l'Europe » de la Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Coopération, de l'Immigration et de l'Asile

  European Convention Center Luxembourg-Kirchberg (ECCL)
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  1. 2e conférence plénière

• 16:00  /  22.10.2021

  16:00

  22.10.2021

  Bureau · Conférence des Présidents

  Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
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  1. Poursuite des discussions sur les conséquences de l'arrêt n°44997C de la Cour administrative du 26 janvier 2021

Samedi 23 octobre 2021

• 09:00  /  23.10.2021

  09:00

  23.10.2021

  Sous-Commission « Avenir de l'Europe » de la Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Coopération, de l'Immigration et de l'Asile

  a lieu par visioconférence
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  1. 2e conférence plénière

• 14:00  /  23.10.2021

  14:00

  23.10.2021

  Sous-Commission « Avenir de l'Europe » de la Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Coopération, de l'Immigration et de l'Asile

  a lieu par visioconférence
  Voir l'ordre du jour Fermer l'ordre du jour

  1. 2e conférence plénière