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Semaine 48 - novembre 2009

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Dimanche 29 novembre 2009

Aucun événement

Lundi 30 novembre 2009

  • 09:00  /  30.11.2009
    09:00
    30.11.2009

    Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Défense, de la Coopération et de l'Immigration

    ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5

    1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 12 octobre 2009

    2. Dossier parlementaire n°6080 : Projet de loi portant approbation de l'Accord entre les Etats du Benelux (le Royaume de Belgique, le Grand-Duché de Luxembourg, le Royaume des Pays-Bas) et la République d'Arménie relatif à la réadmission des personnes en séjour irrégulier et du Protocole d'application, signés à Bruxelles, le 3 juin 2009

      • - Désignation d'un rapporteur

    3. Informations sur la réunion des Présidents des commissions des affaires étrangères (Stockholm, 21 octobre 2009) - discussions sur une éventuelle participation des Parlements nationaux à l'Assemblée parlementaire sur le partenariat oriental (EURO-NEST)

    4. Dossiers européens - COM (2009) 160 - Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions. Aider les pays en développement à surmonter la crise SEC (2009) 442 - Commission staff working document. Aid for Trade monitoring report 2009 SEC (2009) 443 - Commission staff working document. Aid Effectiveness after Accra. Where does the EU stand and what more do we need to do ? Commission staff working document. Where does the EU go from Doha ? SEC (2009) 444 - What prospects for meeting the EU targets of 2010 and 2015 ? Annual progress report 2009 on financing for development SEC (2009) 445 - Commission staff working document Millenium Development Goals - Impact of the Financial Crisis on Development countries Rapporteuse : Mme Nancy Arendt - COM (2009) 458 - Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions. La cohérence des politiques pour le développement - établissement du cadre politique pour une approche "de toute l'Union" Rapporteur : M. Marc Angel - COM (2009) 461 - Rapport de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions. Rapport UE 2009 sur la cohérence des politiques pour le développement Rapporteur : M. Marc Angel - COM (2009) 465 - Rapport de la Commission. Rapport annuel du Fonds de cohésion (2008) SEC (2009) 1159 - Commission Staff working document Rapporteur : M. Marc Angel - COM (2009) 495 - Communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil - L'Union européenne et l'Amérique latine : un partenariat entre acteurs mondiaux SEC (2009) 1227 - Commission staff working document - Accompanying document to the Communication from the Commission to the European Parliament and the Council - The European Union and Latin America : Global Players in Partnership - Ten Years of Strategic Partnership EU-Latin America Rapporteur : M. Marc Angel - COM (2009) 529 - Communication de la Commission au Conseil relative à l'ouverture de consultations avec le Niger en application de l'article 96 de l'accord de Cotonou Rapporteur : M. Marc Angel - COM (2009) 533 - Communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil - Stratégie d'élargissement et principaux défis 2009 - 2010 SEC (2009) 1333 - Croatie SEC (2009) 1334 - Turquie SEC (2009) 1335 - Ancienne République Yougoslave de Macédoine SEC (2009) 1336 - Monténégro SEC (2009) 1337 - Albanie SEC (2009) 1338 - Bosnie-Herzégovine SEC (2009) 1339 - Serbie SEC (2009) 1340 - Kosovo Rapporteur : M. Felix Braz - COM (2009) 534 - Communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil - Kosovo - Vers la concrétisation de la perspective européenne Rapporteur : M. Felix Braz - COM (2009) 551 - Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant les normes minimales relatives aux conditions que doivent remplir les ressortissants des pays tiers ou les apatrides pour pouvoir bénéficier d'une protection internationale, et relatives au contenu de cette protection SEC (2009) 1373 - Impact Assessment SEC (2009) 1374 - Résumé de l'analyse d'impact Rapporteur : M. Ben Fayot - COM (2009) 554 - Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à des normes minimales concernant la procédure d'octroi et de retrait de la protection internationale dans les Etats membres (refonte) SEC (2009) 1377 - Résumé de l'analyse d'impact Rapporteur : M. Ben Fayot - COM (2009) 622 - Livre vert sur une initiative citoyenne européenne Rapporteuse : Mme Lydie Err - SEC (2009) 1566 - Commission staff working document - Directorate-General for Humanitarian Aid - ECHO Operational Strategy 2010 Rapporteur : M. Marc Angel

    5. Divers

  • 14:30  /  30.11.2009
    14:30
    30.11.2009

    Commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche, des Media et des Communications

    Maison Printz et Richard - Salle 2

    1. Rapport d'activité du Médiateur 2008-2009 - Elaboration de l'avis de la Commission

    2. Présentation des dossiers européens suivants: COM (2009) 487 RAPPORT DE LA COMMISSION AU CONSEIL, AU PARLEMENT EUROPEEN, AU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL EUROPEEN ET AU COMITE DES REGIONS - Rapport sur la situation de l’assurance de la qualité dans l’enseignement supérieur - Rapporteur : Monsieur Ben Fayot COM (2009) 440 COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPEEN, AU CONSEIL, AU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL EUROPEEN ET AU COMITE DES REGIONS – Europeana – Prochaines étapes - Rapporteur : Monsieur Ben Fayot COM (2009) 390 COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPEEN, AU CONSEIL, AU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL EUROPEEN ET AU COMITE DES REGIONS - Rapport sur la compétitivité numérique de l'Europe - Principaux résultats de la stratégie «i2010» entre 2005 et 2009 - Rapporteur : Madame Anne Brasseur COM (2009) 432 COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPEEN, AU CONSEIL, AU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL EUROPEEN ET AU COMITE DES REGIONS - Évaluation finale du plan d’action eEurope 2005 et du programme pluriannuel (2003- 2005) portant sur le suivi du plan d’action eEurope 2005, la diffusion des bonnes pratiques et l’amélioration de la sécurité des réseaux et de l’information (Modinis) - Rapporteur : Madame Anne Brasseur

    3. Divers

  • 16:00  /  30.11.2009
    16:00
    30.11.2009

    Assemblée parlementaire euro-méditerranéenne (Euromed)

    Maison Printz et Richard - Salle 3

    1. Préparation en vue de la Réunion du Groupe de Travail sur le Règlement de l'APEM, qui se tiendra à Bruxelles, le jeudi 10 décembre 2009 de 10h00 à 13h00, dans les locaux du Parlement Européen.

    2. Divers

Mardi 01 décembre 2009

  • 01.12.2009
    01.12.2009

    Séance Prévisionnelle

  • 09:00  /  01.12.2009
    09:00
    01.12.2009

    Commission des Pétitions

    Maison Printz et Richard - Salle 2

    1. Adoption du procès-verbal de la réunion du 17 novembre 2009

    2. Echange de vues avec Monsieur le Médiateur au sujet de son rapport d'activité 2008-2009

    3. Divers

  • 09:00  /  01.12.2009
    09:00
    01.12.2009

    Commission des Finances et du Budget

    Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5

    1. Dossier parlementaire n°5954 : Projet de loi relatif aux droits de succession et de mutation par décès et modifiant - la loi modifiée du 27 décembre 1817 sur le droit de succession - la loi modifiée du 7 août 1920, sur la majoration des droits d'enregistrement, de timbre, de succession - la loi du 31 janvier 1921 concernant modification de l'article 22 de la loi du 7 août 1920, sur la majoration des droits d'enregistrement, de timbre, de succession - la loi modifiée du 13 juin 1984 portant révision de certaines dispositions législatives régissant la perception des droits d'enregistrement, de succession et de timbre

      • - Rapporteur : Monsieur Gilles Roth

      • Dossier parlementaire n°6072 : Projet de loi portant 1. approbation de la Convention entre le Grand-Duché de Luxembourg et le Royaume du Bahreïn tendant à éviter les doubles impositions et à prévenir la fraude fiscale en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune, ainsi que de l'échange de lettres y relatif, signés à Luxembourg, le 6 mai 2009; 2. approbation de la Convention entre le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg et le Gouvernement de la République d'Arménie tendant à éviter les doubles impositions et à prévenir la fraude fiscale en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune et du Protocole, ainsi que de l'échange de lettres y relatifs, signés à Luxembourg, le 23 juin 2009; 3. approbation de la Convention entre le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg et le Gouvernement de l'État du Qatar tendant à éviter les doubles impositions et à prévenir la fraude fiscale en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune et du Protocole, ainsi que de l'échange de lettres y relatif, signés à Luxembourg, le 3 juillet 2009; 4. approbation de la Convention entre le Grand-Duché de Luxembourg et la Principauté de Monaco tendant à éviter les doubles impositions et à prévenir la fraude fiscale en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune, ainsi que de l'échange de lettres y relatif, signés à Luxembourg, le 27 juillet 2009; 5. approbation de la Convention entre le Grand-Duché de Luxembourg et la Principauté de Liechtenstein tendant à éviter les doubles impositions et à prévenir la fraude fiscale en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune, ainsi que de l'échange de lettres y relatif, signés à Vaduz, le 26 août 2009; 6. approbation du Protocole et de l'échange de lettres y relatif, signés à Luxembourg, le 20 mai 2009, modifiant la Convention entre le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg et le Gouvernement des États-Unis d'Amérique tendant à éviter les doubles impositions et à prévenir la fraude fiscale en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune, signée à Luxembourg, le 3 avril 1996; 7. approbation du Protocole et de l'échange de lettres y relatif, signés à La Haye, le 29 mai 2009, modifiant la Convention entre le Grand-Duché de Luxembourg et le Royaume des Pays-Bas tendant à éviter les doubles impositions et à prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune, signée à La Haye, le 8 mai 1968; 8. approbation de l'Avenant et de l'échange de lettres y relatif, signés à Paris, le 3 juin 2009, à la Convention entre le Grand-Duché de Luxembourg et la France tendant à éviter les doubles impositions et à établir des règles d'assistance administrative réciproque en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune, signée à Paris, le 1er avril 1958, modifiée par un Avenant signé à Paris le 8 septembre 1970 et par un Avenant signé à Luxembourg, le 24 novembre 2006; 9. approbation du Protocole et de l'échange de lettres y relatif, signés à Luxembourg, le 4 juin 2009, modifiant la Convention entre le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg et le Gouvernement du Royaume de Danemark tendant à éviter les doubles impositions et à établir des règles d'assistance administrative réciproque en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune, signée à Luxembourg, le 17 novembre 1980; 10. approbation de l'Avenant et de l'échange de lettres y relatif, signés à Luxembourg, le 1er juillet 2009, en vue de modifier la Convention entre le Luxembourg et la Finlande tendant à éviter les doubles impositions en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune, signée à Luxembourg, le 1er mars 1982; 11. approbation Troisième Avenant et de l'échange de lettres y relatif, signés à Londres, le 2 juillet 2009, modifiant la Convention entre le Grand-Duché de Luxembourg et le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord tendant à éviter les doubles impositions et à prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune, signée à Londres, le 24 mai 1967; 12. approbation du Protocole et de l'échange

        • - Rapporteur : Monsieur Lucien Thiel - Présentation des projets de loi - Examen des avis du Conseil d'Etat
  • 09:00  /  01.12.2009
    09:00
    01.12.2009

    Commission de l'Economie, du Commerce extérieur et de l'Economie solidaire

    Maison Printz et Richard - Salle 1

    1. Dossier parlementaire n°5987 : Projet de loi modifiant la loi modifiée du 10 août 1992 portant création de l'entreprise des postes et télécommunications

      • - Désignation d'un rapporteur - Présentation du projet de loi - Examen de l'avis du Conseil d'Etat

    2. Dossier parlementaire n°6013 : Projet de loi 1) portant approbation du Traité de Budapest sur la reconnaissance internationale du dépôt des micro-organismes aux fins de la procédure en matière de brevets, fait à Budapest le 28 avril 1977 et modifié le 26 septembre 1980 2) portant modification de la loi du 20 juillet 1992 portant modification du régime des brevets d'invention, telle que modifiée

      • - Désignation d'un rapporteur - Présentation du projet de loi - Examen de l'avis du Conseil d'Etat

    3. Compte rendu de Monsieur le Ministre de l'Economie et du Commerce extérieur sur sa mission aux Etats-Unis

    4. Divers

  • 15:00  /  01.12.2009
    15:00
    01.12.2009

    Séance publique n°9

    Vidéo disponible

    1. Dossier parlementaire n°6100 : Projet de loi concernant le budget des recettes et des dépenses de l'Etat pour l'exercice 2010 Présentation du rapport de la Commission des Finances et du Budget par Monsieur Lucien Thiel, rapporteur

  • 16:30  /  01.12.2009
    16:30
    01.12.2009

    Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Défense, de la Coopération et de l'Immigration

    Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5

    1. Publicité du procès-verbal de la réunion du 12 octobre 2009

Mercredi 02 décembre 2009

  • 02.12.2009
    02.12.2009

    Séance Prévisionnelle

  • 09:00  /  02.12.2009
    09:00
    02.12.2009

    Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Défense, de la Coopération et de l'Immigration · Commission juridique

    Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5

    1. Dossier parlementaire n°5872 : Projet de loi relative à la profession de l'audit et : - portant transposition de la directive 2006/43/CE du Parlement européen et du Conseil du 17 mai 2006 concernant les contrôles légaux des comptes annuels et des comptes consolidés et modifiant les directives 78/660/CEE et 83/349/CEE du Conseil, et abrogeant la directive 84/253/CEE du Conseil, - portant organisation de la profession de l'audit, - modifiant certaines autres dispositions légales, et - portant abrogation de la loi modifiée du 28 juin 1984 portant organisation de la profession de réviseur d'entreprises

      • - Rapporteur : Monsieur Gilles Roth - Examen de l'avis complémentaire du Conseil d'Etat - Présentation et adoption d'un projet de rapport

    2. Pour le point 2 (à partir de 9.30 hrs): Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Défense, de la Coopération et de l'Immigration Présentation du Programme de Stockholm: * coopération judiciaire en matière civile et pénale

    3. Huitième test de subsidiarité de la COSAC - Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la compétence, la loi applicable, la reconnaissance et l'exécution des décisions et des actes authentiques en matière de succession et à la création d'un certificat successoral européen - Désignation d'un rapporteur - Continuation de l'examen de la proposition de règlement

    4. Dossier parlementaire n°6074 : Projet de loi portant modification de l'article 127 du Code d'instruction criminelle

      • - Désignation d'un rapporteur - Présentation et examen du projet de loi et de l'avis du Conseil d'Etat

    5. Dossier parlementaire n°6076 : Projet de loi portant approbation du Protocole No 14bis à la Convention de sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés fondamentales, ouvert à la signature, à Strasbourg, le 27 mai 2009.

      • - Désignation d'un rapporteur - Présentation et examen du projet de loi et de l'avis du Conseil d'Etat
  • 10:30  /  02.12.2009
    10:30
    02.12.2009

    Commission des Institutions et de la Révision constitutionnelle

    Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5

    1. Prise de position de la commission au sujet du rapport d'activité du Médiateur (2008-2009) et au sujet des recommandations éventuelles la concernant (cf. lettre du Président de la Chambre des Députés du 18 novembre 2009)

    2. Approbation du procès-verbal de la réunion du 26 novembre 2009

  • 14:30  /  02.12.2009
    14:30
    02.12.2009

    Séance publique n°10

    Vidéo disponible

    1. Dossier parlementaire n°6019 : Projet de loi relatif à la mise à niveau des annexes A, B et C du Palais de la Cour de justice des Communautés européennes à Luxembourg-Kirchberg - Rapporteur : Monsieur Lucien Clement

    2. Dossier parlementaire n°6043 : Projet de loi relatif à la construction de la Maison des Sciences humaines à Belval - Rapporteur : Monsieur Lucien Clement

    3. Dossier parlementaire n°6061 : Projet de loi relative à la construction de la deuxième phase du Laboratoire National de Santé à Dudelange - Rapporteur : Monsieur Lucien Clement

    4. Dossier parlementaire n°5823 : Projet de loi sur les permissions de voirie et modifiant la loi modifiée du 16 août 1967 ayant pour objet la création d'une grande voirie de communication et d'un fonds des routes - Rapporteur : Monsieur Ali Kaes

    5. Question avec débat N° 4 de Monsieur Jean Huss sur la loi relative à la lutte antitabac de 2006

Jeudi 03 décembre 2009

Vendredi 04 décembre 2009

Samedi 05 décembre 2009

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