Commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche, des Media et des Communications

Réunion - 30 novembre 2009

Séances et réunions

Ordre du jour

  1. Rapport d'activité du Médiateur 2008-2009 - Elaboration de l'avis de la Commission

  2. Présentation des dossiers européens suivants: COM (2009) 487 RAPPORT DE LA COMMISSION AU CONSEIL, AU PARLEMENT EUROPEEN, AU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL EUROPEEN ET AU COMITE DES REGIONS - Rapport sur la situation de l’assurance de la qualité dans l’enseignement supérieur - Rapporteur : Monsieur Ben Fayot COM (2009) 440 COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPEEN, AU CONSEIL, AU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL EUROPEEN ET AU COMITE DES REGIONS – Europeana – Prochaines étapes - Rapporteur : Monsieur Ben Fayot COM (2009) 390 COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPEEN, AU CONSEIL, AU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL EUROPEEN ET AU COMITE DES REGIONS - Rapport sur la compétitivité numérique de l'Europe - Principaux résultats de la stratégie «i2010» entre 2005 et 2009 - Rapporteur : Madame Anne Brasseur COM (2009) 432 COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPEEN, AU CONSEIL, AU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL EUROPEEN ET AU COMITE DES REGIONS - Évaluation finale du plan d’action eEurope 2005 et du programme pluriannuel (2003- 2005) portant sur le suivi du plan d’action eEurope 2005, la diffusion des bonnes pratiques et l’amélioration de la sécurité des réseaux et de l’information (Modinis) - Rapporteur : Madame Anne Brasseur

  3. Divers