8393
Débat d'orientation
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A propos du dossier
Débat d'orientation sur le rapport d'activité de l'Ombudsman (2023)
8393
Vidé
Dernière mise à jour · 04.12.2024
Informations
- Type
- Débat d'orientation
- Auteur
- Commission des Pétitions
- Date de dépôt
- 11.06.2024
Commission
- Rapporteur
Références au dossier
19
juin
2024
Commission des Pétitions
08:30
04
juil
2024
Commission de l'Agriculture, de l'Alimentation et de la Viticulture
11:30
16
juil
2024
Commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de la Digitalisation
14:00
12
sep
2024
Commission de l'Économie, des PME, de l'Énergie, de l'Espace et du Tourisme
08:30
16
sep
2024
Commission du Logement et de l'Aménagement du territoire
08:00
17
sep
2024
Commission de la Famille, des Solidarités, du Vivre ensemble, de l'Accueil, de l'Égalité des genres et de la Diversité
08:30
17
sep
2024
Commission des Finances
08:00
18
sep
2024
Commission de l'Environnement, du Climat et de la Biodiversité
11:30
18
sep
2024
Commission de la Santé et de la Sécurité sociale
08:00
24
sep
2024
Commission des Finances
08:30
26
sep
2024
Commission du Logement et de l'Aménagement du territoire
11:30
02
oct
2024
Commission des Affaires intérieures
14:00
17
oct
2024
Commission de la Justice
10:00
24
oct
2024
Commission de la Justice
10:00
20
nov
2024
Commission des Pétitions
08:30
19
juin
2024
Commission des Pétitions
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
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04
juil
2024
Commission de l'Agriculture, de l'Alimentation et de la Viticulture
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
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16
juil
2024
Commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de la Digitalisation
Maison Wiltheim - Salle 6
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12
sep
2024
Commission de l'Économie, des PME, de l'Énergie, de l'Espace et du Tourisme
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
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16
sep
2024
Commission du Logement et de l'Aménagement du territoire
En visioconférence
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17
sep
2024
Commission de la Famille, des Solidarités, du Vivre ensemble, de l'Accueil, de l'Égalité des genres et de la Diversité
Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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17
sep
2024
Commission des Finances
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
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18
sep
2024
Commission de l'Environnement, du Climat et de la Biodiversité
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
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18
sep
2024
Commission de la Santé et de la Sécurité sociale
Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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24
sep
2024
Commission des Finances
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
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26
sep
2024
Commission du Logement et de l'Aménagement du territoire
Annulée
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
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02
oct
2024
Commission des Affaires intérieures
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
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17
oct
2024
Commission de la Justice
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
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24
oct
2024
Commission de la Justice
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
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20
nov
2024
Commission des Pétitions
Maison Wiltheim - Salle 6
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Activités liées au dossier
soifuzgdh
| Date | Description | Intervenant | Liens et Documents |
|---|---|---|---|
| 11.06.2024 | Déposé | Commission des Pétitions | |
| 11.06.2024 | Renvoyé en commission(s) : Commission des Pétitions | Commission des Pétitions |
|
| 19.06.2024 |
Nomination de rapporteur(s) Rapporteur(s) : Madame Claire Delcourt |
Commission des Pétitions Claire Delcourt |
|
| 19.06.2024 | Commission des Pétitions | ||
| 04.07.2024 | Commission de l'Agriculture, de l'Alimentation et de la Viticulture | ||
| 16.07.2024 | Commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de la Digitalisation | ||
| 12.09.2024 | Commission de l'Économie, des PME, de l'Énergie, de l'Espace et du Tourisme | ||
| 16.09.2024 | Commission du Logement et de l'Aménagement du territoire | ||
| 17.09.2024 | Commission de la Famille, des Solidarités, du Vivre ensemble, de l'Accueil, de l'Égalité des genres et de la Diversité | ||
| 17.09.2024 | Commission des Finances | ||
| 18.09.2024 | Commission de l'Environnement, du Climat et de la Biodiversité | ||
| 18.09.2024 | Commission de la Santé et de la Sécurité sociale | ||
| 24.09.2024 | Commission des Finances | ||
| 26.09.2024 | Commission du Logement et de l'Aménagement du territoire |
|
|
| 02.10.2024 | Commission des Affaires intérieures | ||
| 17.10.2024 | Commission de la Justice | ||
| 24.10.2024 | Commission de la Justice | ||
| 20.11.2024 | Commission des Pétitions | ||
| 03.12.2024 |
Débat d'orientation sur le rapport d'activité de l'Ombudsman (2022) |
Séance publique n°
48
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| 04.12.2024 | Vidé en séance publique n°48 |
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