8393

Débat d'orientation En commission

A propos du dossier

Débat d'orientation sur le rapport d'activité de l'Ombudsman (2023)

8393 En commission
Letztes Update · 03.12.2024
Informationen
Type
Débat d'orientation
Datum der Einreichung
11.06.2024
Ausschuss
Berichterstatter
Claire Delcourt

Références au dossier

19
Juni
2024
Commission des Pétitions
08:30
ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
04
Juli
2024
Commission de l'Agriculture, de l'Alimentation et de la Viticulture
11:30
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
16
Juli
2024
Commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de la Digitalisation
14:00
ordre du jour modifié Maison Wiltheim - Salle 6
12
Sep
2024
Commission de l'Économie, des PME, de l'Énergie, de l'Espace et du Tourisme
08:30
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
16
Sep
2024
Commission du Logement et de l'Aménagement du territoire
08:00
nouveau lieu En visioconférence
17
Sep
2024
Commission de la Famille, des Solidarités, du Vivre ensemble, de l'Accueil, de l'Égalité des genres et de la Diversité
08:30
Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
17
Sep
2024
Commission des Finances
08:00
ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
18
Sep
2024
Commission de l'Environnement, du Climat et de la Biodiversité
11:30
ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
18
Sep
2024
Commission de la Santé et de la Sécurité sociale
08:00
ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
24
Sep
2024
Commission des Finances
08:30
ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
26
Sep
2024
Commission du Logement et de l'Aménagement du territoire
11:30
Annulée Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
02
Okt.
2024
Commission des Affaires intérieures
14:00
ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
17
Okt.
2024
Commission de la Justice
10:00
nouvelle date, ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
21
Okt.
2024
Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Coopération, du Commerce extérieur et à la Grande Région
08:30
ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
24
Okt.
2024
Commission de la Justice
10:00
ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
25
Okt.
2024
Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Coopération, du Commerce extérieur et à la Grande Région
07:30
ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5 en mode hybride
20
Nov.
2024
Commission des Pétitions
08:30
ordre du jour modifié Maison Wiltheim - Salle 6
19
Juni
2024
Commission des Pétitions
ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
Voir la réunion
04
Juli
2024
Commission de l'Agriculture, de l'Alimentation et de la Viticulture
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
Voir la réunion
16
Juli
2024
Commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de la Digitalisation
ordre du jour modifié Maison Wiltheim - Salle 6
Voir la réunion
12
Sep
2024
Commission de l'Économie, des PME, de l'Énergie, de l'Espace et du Tourisme
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
Voir la réunion
16
Sep
2024
Commission du Logement et de l'Aménagement du territoire
nouveau lieu En visioconférence
Voir la réunion
17
Sep
2024
Commission de la Famille, des Solidarités, du Vivre ensemble, de l'Accueil, de l'Égalité des genres et de la Diversité
Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
Voir la réunion
17
Sep
2024
Commission des Finances
ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
Voir la réunion
18
Sep
2024
Commission de l'Environnement, du Climat et de la Biodiversité
ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
Voir la réunion
18
Sep
2024
Commission de la Santé et de la Sécurité sociale
ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
Voir la réunion
24
Sep
2024
Commission des Finances
ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
Voir la réunion
26
Sep
2024
Commission du Logement et de l'Aménagement du territoire
Annulée Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
Voir la réunion
02
Okt.
2024
Commission des Affaires intérieures
ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
Voir la réunion
17
Okt.
2024
Commission de la Justice
nouvelle date, ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
Voir la réunion
21
Okt.
2024
Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Coopération, du Commerce extérieur et à la Grande Région
ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
Voir la réunion
24
Okt.
2024
Commission de la Justice
ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
Voir la réunion
25
Okt.
2024
Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Coopération, du Commerce extérieur et à la Grande Région
ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5 en mode hybride
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20
Nov.
2024
Commission des Pétitions
ordre du jour modifié Maison Wiltheim - Salle 6
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Activités sur le dossier

soifuzgdh
Activités sur le dossier
Date Beschreibung Intervenant Liens et Documents
11.06.2024 Déposé Commission des Pétitions
11.06.2024 Renvoyé en commission(s) : Commission des Pétitions Commission des Pétitions
19.06.2024 Nomination de rapporteur(s)

Rapporteur(s) : Madame Claire Delcourt
Commission des Pétitions
Claire Delcourt
19.06.2024 - Designation d'un rapporteur Commission des Pétitions
04.07.2024 - Élaboration d'une prise de position Commission de l'Agriculture, de l'Alimentation et de la Viticulture
16.07.2024 - Rapporteur: Madame Claire Delcourt - Élaboration d'une prise de position Commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de la Digitalisation
12.09.2024

- Rapporteur : Madame Claire Delcourt - Examen du rapport d'activité en vue de la rédaction d'une prise de position

Commission de l'Économie, des PME, de l'Énergie, de l'Espace et du Tourisme
16.09.2024 - Rapporteur : Madame Claire Delcourt - Elaboration d'une prise de position de la Commission Commission du Logement et de l'Aménagement du territoire
17.09.2024 - Rapporteur : Madame Claire Delcourt - Échange de vues Commission de la Famille, des Solidarités, du Vivre ensemble, de l'Accueil, de l'Égalité des genres et de la Diversité
17.09.2024

- Rapporteur : Madame Claire Delcourt - Échange de vues avec des représentants de l'Administration des contributions directes (ACD) et de l'Administration de l'enregistrement, des domaines et de la TVA (AED)

Commission des Finances
18.09.2024 - Rapporteur : Madame Claire Delcourt - Élaboration d'une prise de position Commission de l'Environnement, du Climat et de la Biodiversité
18.09.2024 - Rapporteur : Madame Claire Delcourt - Elaboration d'une prise de position de la Commission Commission de la Santé et de la Sécurité sociale
24.09.2024

- Rapporteur : Madame Claire Delcourt - Adoption d'un projet de prise de position (voir courrier électronique du 20/09/2024)

Commission des Finances
26.09.2024 - Rapporteur : Madame Claire Delcourt - Elaboration d'une prise de position de la Commission Commission du Logement et de l'Aménagement du territoire
02.10.2024

- Rapporteur : Madame Claire Delcourt - Examen du rapport d'activité en vue de l'élaboration d'une prise de position

Commission des Affaires intérieures
17.10.2024

- Rapporteur : Madame Claire Delcourt - Examen du rapport d'activité en vue de l'élaboration d'une prise de position

Commission de la Justice
21.10.2024 - Examen en vue de l'élaboration d'une prise de position - Rapporteur : Madame Claire Delcourt Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Coopération, du Commerce extérieur et à la Grande Région
24.10.2024 - Rapporteur : Madame Claire Delcourt - Présentation et adoption d'une prise de position Commission de la Justice
25.10.2024 - Examen en vue de l'élaboration d'une prise de position - Rapporteur : Madame Claire Delcourt Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Coopération, du Commerce extérieur et à la Grande Région
20.11.2024 - Rapporteur : Madame Claire Delcourt - Présentation et adoption d'un projet de rapport Commission des Pétitions
03.12.2024 Débat d'orientation sur le rapport d'activité de l'Ombudsman (2023) Auteur : Commission des Pétitions
Séance publique N° 48