Agenda parlementaire

Semaine 23 - juin 2016

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Lundi 06 juin 2016

Mardi 07 juin 2016

  • 07.06.2016
    07.06.2016

    Séance Prévisionnelle

  • 09:00  /  07.06.2016
    09:00
    07.06.2016

    Commission de la Santé, de l'Egalité des chances et des Sports

    ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 1

    1. Divers

    2. Dossier parlementaire n°6953 : Débat d'orientation sur le rapport d'activité de l'Ombudsman 2015

      • - Rapporteur : Monsieur David Wagner - Examen des volets concernant la Santé

    3. Approbation du projet de procès-verbal de la réunion du 12 avril 2016

    4. Uniquement pour le volet Sport: Présentation de l'étude "Luxfit" par Dr Daniel Theisen, chercheur en médecine du sport

  • 09:00  /  07.06.2016
    09:00
    07.06.2016

    Commission des Finances et du Budget

    ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5

    1. Approbation des projets de procès-verbal des 19, 21, 25 et 26 avril 2016 et du 3 mai 2016

    2. Dossier parlementaire n°6978 : Projet de loi portant 1) transposition de la directive (UE) 2015/2060 du Conseil du 10 novembre 2015 abrogeant la directive 2003/48/CE en matière de fiscalité des revenus de l'épargne sous forme de paiements d'intérêts; 2) modification de la loi modifiée du 23 décembre 2005 portant introduction d'une retenue à la source libératoire sur certains intérêts produits par l'épargne mobilière; 3) abrogation de la loi modifiée du 21 juin 2005 transposant en droit luxembourgeois la directive 2003/48/CE du 3 juin 2003 du Conseil de l'Union européenne en matière de fiscalité des revenus de l'épargne sous forme de paiements d'intérêts

      • - Désignation d'un rapporteur - Présentation du projet de loi - Examen de l'avis du Conseil d'Etat

    3. Dossier parlementaire n°6983 : Projet de loi portant modification d'une disposition en matière d'impôts directs

      • - Désignation d'un rapporteur - Présentation du projet de loi

    4. Dossier parlementaire n°6862 : Projet de loi portant création d'un impôt dans l'intérêt des services de secours

      • - Rapporteur: Madame Joëlle Elvinger - Examen de l'avis complémentaire du Conseil d'Etat

    5. Examen des documents européens suivants: COM(2016)148 COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPÉEN, AU CONSEIL ET AU COMITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN concernant un plan d'action sur la TVA Vers un espace TVA unique dans l'Union - L'heure des choix - Le dossier précité ne relève pas du contrôle du principe de subsidiarité. COM(2016)198 Proposition de DIRECTIVE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL modifiant la directive 2013/34/UE en ce qui concerne la communication, par certaines entreprises et succursales, d'informations relatives à l'impôt sur les bénéfices - Le dossier précité relève du contrôle du principe de subsidiarité. Le délai de huit semaines a débuté le 20 avril 2016 et prend fin le 15 juin 2016. COM(2016)202 Proposition de RÈGLEMENT DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL modifiant le règlement (UE) n° 258/2014 établissant un programme de l'Union visant à soutenir des activités spécifiques dans le domaine de l'information financière et du contrôle des comptes pour la période 2014-2020 - Le dossier précité relève du contrôle du principe de subsidiarité. Le délai de huit semaines a débuté le 14 avril 2016 et prend fin le 09 juin 2016.

    6. Divers

  • 13:30  /  07.06.2016
    13:30
    07.06.2016

    Commission de la Force publique

    Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5

    1. Approbation des projets de procès-verbal des réunions du 21 décembre 2015, du 17 février 2016 et du 24 mars 2016

    2. Réforme de la Police grand-ducale - Demande du groupe politique CSV du 11 avril 2016 concernant l'audit externe de la Police grand-ducale

  • 14:30  /  07.06.2016
    14:30
    07.06.2016

    Séance publique n°34

    Vidéo disponible

    1. Octroi d'un titre honorifique

    2. Heure de questions au Gouvernement

    3. Motion de Monsieur Marc Baum relative au refus au Conseil de l'accord du Gouvernement à une signature de l'AECG et relative à la recherche active d'alliés pour s'opposer à la signature de l'AECG

    4. Dossier parlementaire n°6948 : Projet de loi portant approbation de l'Accord entre les Etats Benelux (le Royaume de Belgique, le Grand-Duché de Luxembourg et le Royaume des Pays-Bas) et la République du Kazakhstan relatif à la réadmission des personnes en situation irrégulière et de son Protocole d'application signés à Bruxelles, le 2 mars 2015 - Rapporteur : Monsieur Yves Cruchten

    5. Dossier parlementaire n°6903 : Projet de loi modifiant 1. la loi modifiée du 6 février 2009 concernant le personnel de l'enseignement fondamental ; 2. la loi du 25 mars 2015 fixant les conditions et modalités de l'accès du fonctionnaire à un groupe de traitement supérieur au sien et de l'employé de l'Etat à un groupe d'indemnité supérieur au sien ; 3. la loi modifiée du 25 mars 2015 fixant le régime des traitements et les conditions et modalités d'avancement des fonctionnaires de l'Etat - Rapporteur : Monsieur Lex Delles

Mercredi 08 juin 2016

  • 08.06.2016
    08.06.2016

    Séance Prévisionnelle

  • 08:30  /  08.06.2016
    08:30
    08.06.2016

    Commission de l'Education nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse

    ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 2

    1. Adoption du projet de procès-verbal de la réunion du 26 mai 2016

    2. Dossier parlementaire n°6923 : Projet de loi portant 1. fixation des conditions d'engagement et de travail des chargés d'éducation à durée déterminée et à tâche complète ou partielle et des chargés d'enseignement à durée indéterminée et à tâche complète ou partielle, 2. fixation des modalités et du déroulement du cycle de formation des chargés d'enseignement engagés à durée indéterminée et à tâche complète ou partielle à l'Institut de formation de l'éducation nationale, 3. création d'une réserve nationale des employés enseignants des lycées

      • - Rapporteur : Monsieur Claude Lamberty - Présentation et adoption d'un projet de rapport

    3. Dossier parlementaire n°6967 : Projet de loi portant introduction du cours commun "vie et société" dans l'enseignement secondaire et secondaire technique et modifiant 1) la loi modifiée du 10 mai 1968 portant réforme de l'enseignement, titre VI : de l'enseignement secondaire, 2) la loi modifiée du 4 septembre 1990 portant réforme de l'enseignement secondaire technique et de la formation professionnelle continue, 3) la loi modifiée du 25 juillet 2005 portant création d'un lycée-pilote et 4) la loi du 6 février 2009 relative à l'obligation scolaire

      • - Présentation du projet de loi - Désignation d'un rapporteur - Examen de l'avis du Conseil d'Etat

    4. Dossier parlementaire n°6787 : Projet de loi ayant pour objet : a) l'organisation de la Maison de l'orientation ; b) la cohérence de l'orientation scolaire et professionnelle et modifiant : 1) la loi modifiée du 13 juillet 2006 portant réorganisation du Centre de psychologie et d'orientation scolaires, 2) la loi modifiée du 25 juin 2004 portant organisation des lycées et lycées techniques, 3) la loi modifiée du 14 mars 1973 portant création d'instituts et de services d'éducation différenciée, 4) la loi modifiée du 4 septembre 1990 portant réforme de l'enseignement secondaire et de la formation professionnelle continue, 5) la loi modifiée du 19 décembre 2008 portant réforme de la formation professionnelle, 6) la loi du 15 juillet 2011 visant l'accès aux qualifications scolaires et professionnelles des élèves à besoins éducatifs particuliers

      • - Rapporteur : Monsieur Gilles Baum - Examen de l'avis du Conseil d'Etat - Présentation et adoption d'une série d'amendements parlementaires

    5. Divers

  • 09:00  /  08.06.2016
    09:00
    08.06.2016

    Commission juridique

    Maison Printz et Richard - Salle 1

    1. Approbation des projets de procès-verbal des réunions des 25 et 30 mai 2016

    2. Dossier parlementaire n°6568 : Projet de loi portant réforme du droit de la filiation, modifiant - le Code civil, - le Nouveau Code de procédure civile, - le Code pénal, - la loi du 11-21 germinal an XI relative aux prénoms et changement de noms, - et la loi communale du 13 décembre 1988

      • - Rapporteur: Madame Viviane Loschetter - Continuation de l'examen de l'avis du Conseil d'Etat

      • Dossier parlementaire n°5867 : Projet de loi relatif à la responsabilité parentale

        • (- Rapporteur: Madame Christine Doerner) Le projet de loi ne figurera plus à l'ordre du jour dès qu'il aura fait l'objet d'un arrêté grand-ducal de retrait du rôle des affaires de la Chambre des Députés.

      • Dossier parlementaire n°5553 : Proposition de loi portant réforme du droit de la filiation et instituant l'exercice conjoint de l'autorité parentale

      • Dossier parlementaire n°6797 : Proposition de loi relative à l'assistance médicale à la procréation

    3. Divers

  • 10:30  /  08.06.2016
    10:30
    08.06.2016

    Commission des Institutions et de la Révision constitutionnelle

    Maison Printz et Richard - Salle 1

    1. Discussion sur l'application de la loi du 14 décembre 2015 relative aux sondages d'opinion politique et portant modification 1. de la loi électorale modifiée du 18 février 2003; 2. de la loi modifiée du 27 juillet 1991 sur les médias électroniques; 3. de la modifiée du 4 février 2005 relative au référendum au niveau national

    2. Dossier parlementaire n°6475 : Projet de loi a) portant création d'un Haut-Commissariat à la Protection nationale et modifiant b) la loi du 23 juillet 1952 concernant l'organisation militaire c) la loi modifiée su 22 juin 1963 fixant le régime des traitements des fonctionnaires de l'État d) la loi du 8 décembre 1981 sur les réquisitions en cas de conflit armé, de crise internationale grave ou de catastrophe e) la loi modifiée du 2 août 2002 relative à la protection des personnes à l'égard du traitement des données à caractère personnel f) la loi modifiée du 12 juin 2004 portant création d'une Administration des services de secours g) la loi modifiée du 25 juin 2009 sur les marchés publics h) la loi modifiée du 9 décembre 2005 déterminant les conditions et modalités de nomination de certains fonctionnaires occupant des fonctions dirigeantes dans les administrations et services de l'État

      • - Rapporteur : Madame Christine Doerner - Désignation d'un nouveau rapporteur - Examen du projet de loi et des avis du Conseil d'Etat
  • 10:30  /  08.06.2016
    10:30
    08.06.2016

    Commission de l'Environnement

    Maison Printz et Richard - Salle 2

    1. Dossier parlementaire n°6945 : Projet de loi a) concernant les taxes à percevoir sur les documents de notification des transferts de déchets nationaux et internationaux, b) abrogeant la loi modifiée du 24 novembre 1988 concernant les taxes à percevoir sur les demandes en obtention des formules prescrites pour le transfert de déchets

      • - Rapporteur: Monsieur Gérard Anzia - Examen de l'avis du Conseil d'Etat

    2. Dossier parlementaire n°6946 : Projet de loi concernant le transfert national de déchets

      • - Rapporteur: Monsieur Gérard Anzia - Examen de l'avis du Conseil d'Etat

    3. Divers

  • 13:30  /  08.06.2016
    13:30
    08.06.2016

    Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Défense, de la Coopération et de l'Immigration

    ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5

    1. Participation du Luxembourg à la mission civile de l'Union européenne "EUAM Ukraine" - avis de la commission

    2. Dossier parlementaire n°6962 : Projet de loi portant approbation - de l'Accord entre le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg et le Gouvernement du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et de l'Irlande du Nord concernant la protection réciproque d'informations classifiées, signé à Londres, le 8 septembre 2015 ; - de l'Accord entre le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg et le Gouvernement de la République de Chypre concernant l'échange et la protection réciproque d'informations classifiées, signé à Luxembourg, le 3 septembre 2015

      • - Rapporteur : Madame Claudia Dall'Agnol - Présentation et adoption d'un projet de rapport
  • 14:00  /  08.06.2016
    14:00
    08.06.2016

    Séance publique n°35

    Vidéo disponible

    1. Dossier parlementaire n°6815 : Projet de loi relative à l'application du principe de reconnaissance mutuelle aux décisions relatives à des mesures de contrôle en tant qu'alternative à la détention provisoire et portant modification du Code pénal - Rapportrice : Madame Viviane Loschetter

    2. Dossier parlementaire n°6973 : Projet de loi portant modification 1) de la loi modifiée du 7 novembre 1996 portant organisation des juridictions de l'ordre administratif; 2) de la loi modifiée du 7 juin 2012 sur les attachés de justice 3) de la loi modifiée du 7 mars 1980 sur l'organisation judiciaire - Rapporteur : Monsieur Alex Bodry

    3. 6823 Projet de loi concernant les appareils et les systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles - Rapportrice : Madame Tess Burton 6848 Projet de loi concernant la mise à disposition sur le marché des récipients à pression simples - Rapportrice : Madame Tess Burton 6856 Projet de loi concernant la mise à disposition sur le marché d'équipements radioélectriques - Rapportrice : Madame Tess Burton

    4. 6906A Projet de loi autorisant le Gouvernement à participer au financement des travaux nécessaires à l'extension et à la modernisation de la station de traitement du Syndicat des Eaux du Barrage d'Esch-sur-Sûre (SEBES) - Rapporteur : Monsieur Gérard Anzia 6906B Projet de loi modifiant la loi modifiée du 31 juillet 1962 ayant pour objet le renforcement de l'alimentation en eau potable au Grand-Duché de Luxembourg à partir du réservoir d'Esch-sur-Sûre - Rapporteur : Monsieur Gérard Anzia

    5. Dossier parlementaire n°6930 : Projet de loi modifiant les articles 10 et 12 de la loi du 4 septembre 2015 relative aux produits biocides - Rapporteur : Monsieur Gérard Anzia

Jeudi 09 juin 2016

  • 09.06.2016
    09.06.2016

    Séance Prévisionnelle

  • 09:00  /  09.06.2016
    09:00
    09.06.2016

    Commission du Développement durable

    ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 1

    1. Adoption des projets de procès-verbal des réunions des 3 et 12 mai 2016

    2. Dossier parlementaire n°6959 : Projet de loi modifiant la loi du 18 décembre 2009 relative à la construction de la deuxième phase du Laboratoire National de Santé à Dudelange

      • - Rapporteur: Madame Josée Lorsché - Présentation et adoption d'un projet de rapport

    3. Dossier parlementaire n°6998 : Projet de loi relatif à la réalisation de la phase 1 de la route Nouvelle N3 entre la Gare Centrale et le Pôle d'échange Bonnevoie

      • - Désignation d'un rapporteur - Présentation du projet de loi - Examen de l'avis du Conseil d'Etat

    4. Présentation des résultats de l'analyse concernant les services de la navigation aérienne

    5. Divers

  • 09:00  /  09.06.2016
    09:00
    09.06.2016

    Commission de l'Economie

    ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5

    1. Approbation des projets de procès-verbal des réunions du 25 avril et du 12 mai 2016

    2. Dossier parlementaire n°6952 : Projet de loi modifiant la loi modifiée du 5 août 1993 concernant l'utilisation rationnelle de l'Énergie

      • - Rapporteur : Monsieur Fränk Arndt - Présentation et adoption d'un projet de rapport

    3. COM(2016)283 Proposition de RÈGLEMENT DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL sur la coopération entre les autorités nationales chargées de veiller à l'application de la législation en matière de protection des consommateurs - Contrôle du respect des principes de proportionnalité et de subsidiarité

    4. Dossier parlementaire n°6941 : Projet de loi prévoyant une procédure d'information dans le domaine des réglementations techniques et des règles relatives aux services de la société de l'information

      • - Présentation du projet de loi - Désignation d'un rapporteur - Examen de l'avis du Conseil d'Etat

    5. Divers

  • 10:30  /  09.06.2016
    10:30
    09.06.2016

    Conférence des Présidents

    nouvelle heure Maison Printz et Richard - Salle 3

    1. Travaux parlementaires

  • 14:00  /  09.06.2016
    14:00
    09.06.2016

    Séance publique n°36

    Vidéo disponible

    1. Question élargie n°15 de Monsieur Marco Schank au sujet de la sécurité des centrales nucléaires françaises et belges

    2. 6675 Projet de loi 1) portant réorganisation du Service de renseignement de l'Etat; 2) modifiant - le Code d'instruction criminelle, - la loi du 15 juin 2004 relative à la classification des pièces et aux habilitations de sécurité, et - la loi du 25 mars 2015 fixant le régime des traitements et les conditions d'avancement des fonctionnaires de l'Etat - Rapporteur : Monsieur Eugène Berger 6589B Proposition de loi modifiant 1. la loi modifiée du 15 juin 2004 portant organisation du Service de Renseignement de l'Etat ; 2. l'alinéa 1er de l'article 88-3 du Code d'instruction criminelle - Rapporteur : Monsieur Eugène Berger

    3. Dossier parlementaire n°6960 : Projet de loi portant création d'un Comité pour la mémoire de la Deuxième guerre mondiale et portant 1. modification de la loi modifiée du 25 février 1967 ayant pour objet diverses mesures en faveur de personnes devenues victimes d'actes illégaux de l'occupant ; 2. abrogation de la loi du 20 décembre 2002 portant création d'un Centre de Documentation et de Recherche sur la Résistance ; 3. abrogation de la loi du 4 avril 2005 portant création a) d'un Comité directeur pour le Souvenir de l'Enrôlement forcé; b) d'un Centre de Documentation et de Recherche sur l'Enrôlement forcé - Rapporteur : Monsieur Alex Bodry

Vendredi 10 juin 2016

Samedi 11 juin 2016

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Dimanche 12 juin 2016

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