Dimanche 21 novembre 2004

Lundi 22 novembre 2004

• 09:00  /  22.11.2004

  09:00

  22.11.2004

  Commission de l'Environnement

  4, rue du Saint-Esprit
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  1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 9 novembre 2004

  2. Dossier parlementaire n°5096 : Projet de loi relative au fonctionnement et au financement de l'action SuperDrecksKëscht

     • - Rapporteur : M. Marc Angel - Présentation et adoption d'un projet de rapport
  3. Dossier parlementaire n°5327 : Projet de loi établissant un système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre

     • - Désignation d'un rapporteur - Présentation du projet de loi
  4. Divers

• 11:30  /  22.11.2004

  11:30

  22.11.2004

  Conférence des Présidents

  Salle du Rez-de-Chaussée de l'Hôtel de la Chambre
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  1. Examen d'un projet de pétition

• 14:00  /  22.11.2004

  14:00

  22.11.2004

  Commission des Travaux publics

  4, rue du Saint-Esprit
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  1. Dossier parlementaire n°5353 : Projet de loi concernant le budget des recettes et des dépenses de l'Etat pour l'exercice 2005

     • - Rapporteur : M. Laurent Mosar - Présentation et examen des parties concernant le département des travaux publics
• 14:00  /  22.11.2004

  14:00

  22.11.2004

  Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Défense, de la Coopération et de l'Immigration

  Salle des pas perdus à l'Hôtel de la Chambre
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  1. Entretiens dans le cadre de la visite de Madame Eveline Herfkens, Coordonnatrice du Secrétaire général des Nations Unies pour la campagne de promotion des objectifs du Millénaire pour le développement

• 14:00  /  22.11.2004

  14:00

  22.11.2004

  Commission de l'Environnement

  Salle plénière à l'Hôtel de la Chambre
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  1. Dossier parlementaire n°5096 : Projet de loi relative au fonctionnement et au financement de l'action SuperDrecksKëscht

     • - Rapporteur : M. Marc Angel - Echange de vues avec des représentants de la FLEA (Fédération luxembourgeoise des entreprises d'assainissement)

Mardi 23 novembre 2004

• 08:30  /  23.11.2004

  08:30

  23.11.2004

  Commission de la Famille, de l'Egalité des chances et de la Jeunesse

  4, rue du Saint-Esprit
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  1. Loi du 8 septembre 2003 sur la violence domestique portant modification 1) de la loi du 31 mai 1999 sur la police et l'inspection générale de la police ; 2) du code pénal ; 3) du code d'instruction criminelle ; 4) du nouveau code de procédure civile. - Echange de vues avec des représentants du Ministère de la Famille et de l'Intégration, du Ministère de l'Egalité des chances, du Comité de coopération entre les professionnels dans le domaine de la lutte contre la violence, du "Ombuds-Comité fir d'Rechter vum Kand" et du "Fraenhaus Lëtzebuerg"

• 10:00  /  23.11.2004

  10:00

  23.11.2004

  Commission de l'Environnement

  nouvelle heure, ordre du jour modifié 9, rue du Saint-Esprit
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  1. Dossier parlementaire n°5096 : Projet de loi relative au fonctionnement et au financement de l'action SuperDrecksKëscht

     • - Rapporteur : M. Marc Angel - Conclusions suite à l'échange de vues avec des représentants de la FLEA - Réexamen et adoption du projet de rapport
• 14:00  /  23.11.2004

  14:00

  23.11.2004

  Commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de la Culture

  4, rue du Saint-Esprit
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  1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 11 novembre 2004

  2. Dossier parlementaire n°5353 : Projet de loi concernant le budget des recettes et des dépenses de l'Etat pour l'exercice 2005

     • - Discussion sur le budget au niveau des parties concernant l'Enseignement supérieur, la Recherche et la Culture
  3. Dossier parlementaire n°5287 : Projet de loi portant approbation de l'Accord de coopération dans les domaines de la culture, de l'éducation, de la recherche scientifique, des mass media, de la jeunesse et des sports entre le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg et le Gouvernement de la République Socialiste du Vietnam, signé à Luxembourg, le 21 mai 2003

     • - Rapporteur : M. Marcel Oberweis - Présentation et adoption d'un projet de rapport
  4. Dossier parlementaire n°5270 : Projet de loi portant approbation de l'Accord de coopération dans les domaines de la culture, de l'éducation, de la science, des mass médias, de la jeunesse et des sports entre le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg et le Gouvernement de la République de Turquie, signé à Ankara, le 9 juin 2003

     • - Rapporteur : M. Lucien Thiel - Présentation et adoption d'un projet de rapport

Mercredi 24 novembre 2004

• 09:00  /  24.11.2004

  09:00

  24.11.2004

  Commission juridique

  ordre du jour modifié 4, rue du Saint-Esprit
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  1. Echange de vues avec le Ministre de la Justice au sujet - de la problématique du Centre Pénitentiaire de Luxembourg - des principaux dossiers du Conseil JAI au cours de la présidence luxembourgeoise

  2. Naturalisations - Examen de nouvelles demandes - Discussion sur le problème des retards pris dans l'instruction des demandes

• 09:30  /  24.11.2004

  09:30

  24.11.2004

  Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Défense, de la Coopération et de l'Immigration

  Salle des pas perdus à l'Hôtel de la Chambre
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  1. Entretien avec une délégation de la Grande Commission de l'Eduskunta de Finlande

• 10:30  /  24.11.2004

  10:30

  24.11.2004

  Commission des Institutions et de la Révision constitutionnelle

  ordre du jour modifié 4, rue du Saint-Esprit
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  1. Dossier parlementaire n°5132 : Projet de loi relative au référendum au niveau national

     • - Rapporteur : M. Paul-Henri Meyers

     • Dossier parlementaire n°3762 : Proposition de loi tendant à instituer un référendum d'initiative populaire

     • - Réexamen des questions restant en suspens à propos du projet de loi 5132
  2. Dossier parlementaire n°5348 : Projet de loi portant création a) d'un Comité directeur pour le Souvenir de l'Enrôlement forcé; b) d'un Centre de Documentation et de Recherche sur l'Enrôlement forcé

     • - Rapporteur : M. Lucien Weiler - Présentation et adoption d'un projet de rapport
• 14:30  /  24.11.2004

  14:30

  24.11.2004

  Bureau

  4, rue du Saint-Esprit
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  1. Questions administratives

  2. Relations parlementaires

Jeudi 25 novembre 2004

• 09:00  /  25.11.2004

  09:00

  25.11.2004

  Commission des Transports

  9, rue du Saint-Esprit
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  1. Dossier parlementaire n°5342 : Projet de loi sur la mise en conformité de l'assainissement de l'Aéroport

     • - Rapporteur : M. Roger Negri Présentation et adoption d'un projet de rapport
  2. Dossier parlementaire n°5385 : Projet de loi autorisant le Gouvernement à procéder à la construction d'une tour-radar à l'aéroport de Luxembourg, y compris l'acquisition et l'installation des équipements techniques, ainsi que les aménagements extérieurs

     • - Rapporteur : M. Marc Angel Présentation et adoption d'un projet de rapport
  3. Divers

• 09:45  /  25.11.2004

  09:45

  25.11.2004

  Délégation luxembourgeoise auprès de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (CE) · Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Défense, de la Coopération et de l'Immigration

  Salle des pas perdus à l'Hôtel de la Chambre
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  1. Entretien avec Monsieur Terry Davis, Secrétaire général du Conseil de l'Europe

• 10:30  /  25.11.2004

  10:30

  25.11.2004

  Commission de la Santé et de la Sécurité sociale

  4, rue du Saint-Esprit
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  1. Approbation des procès-verbaux des réunions du 28 octobre 2004 et du 11 novembre 2004

  2. Projet de loi portant ajustement des pensions et rentes accident au niveau de 2003 - Désignation d'un rapporteur - Présentation et examen du projet de loi

  3. Dossier parlementaire n°5345 : Projet de loi modifiant la loi modifiée du 21 juin 1999 autorisant l'Etat à participer au financement de la modernisation, de l'aménagement ou de la construction de certains établissements hospitaliers

     • - Rapportrice: Mme Lydia Mutsch - Présentation et examen du projet de loi
  4. Dossier parlementaire n°5387 : Projet de loi modifiant la loi du 17 avril 1998 portant création d'un établissement public dénommé "centre hospitalier neuropsychiatrique"

     • - Désignation d'un rapporteur - Présentation et examen du projet de loi
  5. Dossier parlementaire n°5303 : Projet de loi relatif aux soins palliatifs et à l'accompagnement en fin de vie

     • - Désignation d'un rapporteur
• 10:45  /  25.11.2004

  10:45

  25.11.2004

  Conférence des Présidents

  nouvelle date, nouvelle heure, nouveau lieu 9, rue du Saint-Esprit, Salle de conférences de la Présidence (1er étage)
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  1. Travaux parlementaires

• 14:00  /  25.11.2004

  14:00

  25.11.2004

  Commission des Pétitions

  9, rue du Saint-Esprit
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  1. Pétition 260 en vue de l'insertion de la protection des animaux dans la Constitution luxembourgeoise - Examen de la pétition

  2. Pétition 261 pour la réintroduction du régime spécial dans la Fonction publique - Examen de la pétition

  3. Pétition 262 pour l'obtention de contrats à durée indéterminée pour le personnel SREA - Examen de la pétition

  4. Pétition 263 concernant le projet d'organisation des Ecoles Européennes au Luxembourg - Examen de la pétition

  5. Pétition 264 pour la fermeture du Stafelter - Examen de la pétition

  6. Dossier "Gaston Schloesser" - Echange de vues

  7. Dossier "Gaston Vogel" ("Les prédateurs à l'oeuvre") - Echange de vues

  8. Organisation d'une entrevue avec le Médiateur

• 14:30  /  25.11.2004

  14:30

  25.11.2004

  Commission du Contrôle de l'exécution budgétaire et des Comptes

  4, rue du Saint-Esprit
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  1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 25 octobre 2004

  2. Rapport spécial de la Cour des Comptes sur le remboursement de la TVA en matière de logement - Rapporteur: M. Alex Bodry - Présentation du rapport

  3. Rapport spécial de la Cour des Comptes sur la mise en application de la loi modifiée du 8 juin 1999 sur le budget, la comptabilité et la trésorerie de l'Etat - Rapporteur: M. Robert Mehlen - Présentation du rapport

Vendredi 26 novembre 2004

• 10:30  /  26.11.2004

  10:30

  26.11.2004

  Commission des Finances et du Budget

  nouvelle heure 4, rue du Saint-Esprit
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  1. Dossier parlementaire n°5353 : Projet de loi concernant le budget des recettes et des dépenses de l'Etat pour l'exercice 2005

     • - Rapporteur : M. Laurent Mosar - Adoption du projet de rapport

Samedi 27 novembre 2004