8362
Débat d'orientation
Vidé
A propos du dossier
Débat d'orientation sur le rapport d'activité de l'Ombudsman (2022)
Document de dépôt
8362
Vidé
Dernière mise à jour · 03.12.2024
Informations
- Type
- Débat d'orientation
- Auteur
- Commission des Pétitions
- Date de dépôt
- 11.03.2024
- Rapporteur
Références au dossier
20
mar
2024
Commission des Institutions
10:00
21
mar
2024
Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Coopération, du Commerce extérieur et à la Grande Région
12:30
21
mar
2024
Commission de l'Agriculture, de l'Alimentation et de la Viticulture
11:30
27
mar
2024
Commission de l'Environnement, du Climat et de la Biodiversité
11:30
15
avr
2024
Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Coopération, du Commerce extérieur et à la Grande Région
08:30
17
avr
2024
Commission des Affaires intérieures
14:00
17
avr
2024
Commission du Logement et de l'Aménagement du territoire
11:30
23
avr
2024
Commission des Finances
08:30
30
avr
2024
Commission des Pétitions
15:30
30
avr
2024
Commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de la Digitalisation
14:00
02
mai
2024
Commission de la Justice
10:00
08
mai
2024
Commission de l'Environnement, du Climat et de la Biodiversité
11:30
08
mai
2024
Commission de la Santé et de la Sécurité sociale
08:00
23
mai
2024
Commission de la Mobilité et des Travaux publics
Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Coopération, du Commerce extérieur et à la Grande Région
10:00
04
juin
2024
Commission des Finances
08:30
17
sep
2024
Commission de la Famille, des Solidarités, du Vivre ensemble, de l'Accueil, de l'Égalité des genres et de la Diversité
08:30
20
nov
2024
Commission des Pétitions
08:30
20
mar
2024
Commission des Institutions
ordre du jour modifié
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
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21
mar
2024
Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Coopération, du Commerce extérieur et à la Grande Région
ordre du jour modifié
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
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21
mar
2024
Commission de l'Agriculture, de l'Alimentation et de la Viticulture
ordre du jour modifié
Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
Voir la réunion
27
mar
2024
Commission de l'Environnement, du Climat et de la Biodiversité
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
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15
avr
2024
Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Coopération, du Commerce extérieur et à la Grande Région
ordre du jour modifié
Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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17
avr
2024
Commission des Affaires intérieures
ordre du jour modifié
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
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17
avr
2024
Commission du Logement et de l'Aménagement du territoire
ordre du jour modifié
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
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23
avr
2024
Commission des Finances
ordre du jour modifié
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
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30
avr
2024
Commission des Pétitions
ordre du jour modifié
Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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30
avr
2024
Commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de la Digitalisation
ordre du jour modifié
Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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02
mai
2024
Commission de la Justice
ordre du jour modifié
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
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08
mai
2024
Commission de l'Environnement, du Climat et de la Biodiversité
nouveau lieu
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
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08
mai
2024
Commission de la Santé et de la Sécurité sociale
ordre du jour modifié
Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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23
mai
2024
Commission de la Mobilité et des Travaux publics
Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Coopération, du Commerce extérieur et à la Grande Région
ordre du jour modifié
Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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04
juin
2024
Commission des Finances
ordre du jour modifié
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
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17
sep
2024
Commission de la Famille, des Solidarités, du Vivre ensemble, de l'Accueil, de l'Égalité des genres et de la Diversité
Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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20
nov
2024
Commission des Pétitions
ordre du jour modifié
Maison Wiltheim - Salle 6
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Activités liées au dossier
soifuzgdh
| Date | Description | Intervenant | Liens et Documents |
|---|---|---|---|
| 11.03.2024 | Déposé | Commission des Pétitions | |
| 20.03.2024 | - Élaboration d'une prise de position | Commission des Institutions | |
| 21.03.2024 | - Élaboration d'une prise de position | Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Coopération, du Commerce extérieur et à la Grande Région | |
| 21.03.2024 | - Élaboration d'une prise de position | Commission de l'Agriculture, de l'Alimentation et de la Viticulture | |
| 27.03.2024 | - Examen du Rapport d'activité en vue de l'élaboration d'une prise de position | Commission de l'Environnement, du Climat et de la Biodiversité | |
| 15.04.2024 | - Examen d'un projet de réponse | Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Coopération, du Commerce extérieur et à la Grande Région | |
| 17.04.2024 | - Examen du rapport d'activité de l'Ombudsman en vue de l'élaboration d'une prise de position | Commission des Affaires intérieures | |
| 17.04.2024 | - Elaboration d'une prise de position de la Commission | Commission du Logement et de l'Aménagement du territoire | |
| 23.04.2024 | - Echange de vues avec des représentants de l'Administration des contributions directes (ACD) | Commission des Finances | |
| 30.04.2024 | Nomination de rapporteur(s) Rapporteur(s) : Madame Claire Delcourt | Claire Delcourt |
|
| 30.04.2024 | - Désignation d'un rapporteur | Commission des Pétitions | |
| 30.04.2024 | - Elaboration d'une prise de position | Commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de la Digitalisation | |
| 02.05.2024 | - Examen du rapport d'activité de l'Ombudsman en vue de l'élaboration d'une prise de position | Commission de la Justice | |
| 08.05.2024 | - Examen du rapport d'activité en vue de l'élaboration d'une prise de position | Commission de l'Environnement, du Climat et de la Biodiversité | |
| 08.05.2024 | - Elaboration d'une prise de position de la Commission | Commission de la Santé et de la Sécurité sociale | |
| 23.05.2024 | - Examen du rapport d'activité en vue de l'élaboration d'une prise de position | Commission de la Mobilité et des Travaux publics Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Coopération, du Commerce extérieur et à la Grande Région | |
| 04.06.2024 | - Adoption d'une prise de position | Commission des Finances | |
| 17.09.2024 | - Rapporteur : Madame Claire Delcourt - Échange de vues | Commission de la Famille, des Solidarités, du Vivre ensemble, de l'Accueil, de l'Égalité des genres et de la Diversité | |
| 20.11.2024 | - Rapporteur : Madame Claire Delcourt - Présentation et adoption d'un projet de rapport | Commission des Pétitions | |
| 03.12.2024 | Vidé en séance publique n°48 |
|
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| 03.12.2024 |
Débat d'orientation sur le rapport d'activité de l'Ombudsman (2022) Débat d'orientation sur le rapport d'activité de l'Ombudsman (2023) |
Séance publique n°
48
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