8362
Débat d'orientation
Vide
A propos du dossier
Débat d'orientation sur le rapport d'activité de l'Ombudsman (2022)
Document de dépôt
8362
Vide
Dernière mise à jour · 03.12.2024
Informations
- Type
- Débat d'orientation
- Author
- Commission des Pétitions
- Date of submission
- 11.03.2024
- Rapporteurs
Références au dossier
20
Mar
2024
Commission des Institutions
10:00
21
Mar
2024
Commission de l'Agriculture, de l'Alimentation et de la Viticulture
11:30
27
Mar
2024
Commission de l'Environnement, du Climat et de la Biodiversité
11:30
17
Apr
2024
Commission du Logement et de l'Aménagement du territoire
11:30
17
Apr
2024
Commission des Affaires intérieures
14:00
23
Apr
2024
Commission des Finances
08:30
30
Apr
2024
Commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de la Digitalisation
14:00
30
Apr
2024
Commission des Pétitions
15:30
02
May
2024
Commission de la Justice
10:00
08
May
2024
Commission de l'Environnement, du Climat et de la Biodiversité
11:30
08
May
2024
Commission de la Santé et de la Sécurité sociale
08:00
23
May
2024
Commission de la Mobilité et des Travaux publics
Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Coopération, du Commerce extérieur et à la Grande Région
10:00
04
Jun
2024
Commission des Finances
08:30
17
Sep
2024
Commission de la Famille, des Solidarités, du Vivre ensemble, de l'Accueil, de l'Égalité des genres et de la Diversité
08:30
20
Nov
2024
Commission des Pétitions
08:30
20
Mar
2024
Commission des Institutions
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
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21
Mar
2024
Commission de l'Agriculture, de l'Alimentation et de la Viticulture
Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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27
Mar
2024
Commission de l'Environnement, du Climat et de la Biodiversité
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
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17
Apr
2024
Commission du Logement et de l'Aménagement du territoire
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
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17
Apr
2024
Commission des Affaires intérieures
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
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23
Apr
2024
Commission des Finances
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
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30
Apr
2024
Commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de la Digitalisation
Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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30
Apr
2024
Commission des Pétitions
Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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02
May
2024
Commission de la Justice
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
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08
May
2024
Commission de l'Environnement, du Climat et de la Biodiversité
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
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08
May
2024
Commission de la Santé et de la Sécurité sociale
Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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23
May
2024
Commission de la Mobilité et des Travaux publics
Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Coopération, du Commerce extérieur et à la Grande Région
Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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04
Jun
2024
Commission des Finances
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
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17
Sep
2024
Commission de la Famille, des Solidarités, du Vivre ensemble, de l'Accueil, de l'Égalité des genres et de la Diversité
Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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20
Nov
2024
Commission des Pétitions
Maison Wiltheim - Salle 6
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Activités sur le dossier
soifuzgdh
| Date | Description | Intervenant | Liens et Documents |
|---|---|---|---|
| 11.03.2024 | Déposé | Commission des Pétitions | |
| 20.03.2024 | Commission des Institutions | ||
| 21.03.2024 | Commission de l'Agriculture, de l'Alimentation et de la Viticulture | ||
| 27.03.2024 | Commission de l'Environnement, du Climat et de la Biodiversité | ||
| 17.04.2024 | Commission du Logement et de l'Aménagement du territoire | ||
| 17.04.2024 | Commission des Affaires intérieures | ||
| 23.04.2024 | Commission des Finances | ||
| 30.04.2024 |
Nomination de rapporteur(s) Rapporteur(s) : Madame Claire Delcourt |
Claire Delcourt |
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| 30.04.2024 | Commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de la Digitalisation | ||
| 30.04.2024 | Commission des Pétitions | ||
| 02.05.2024 | Commission de la Justice | ||
| 08.05.2024 | Commission de l'Environnement, du Climat et de la Biodiversité | ||
| 08.05.2024 | Commission de la Santé et de la Sécurité sociale | ||
| 23.05.2024 | Commission de la Mobilité et des Travaux publics Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Coopération, du Commerce extérieur et à la Grande Région |
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| 04.06.2024 | Commission des Finances | ||
| 17.09.2024 | Commission de la Famille, des Solidarités, du Vivre ensemble, de l'Accueil, de l'Égalité des genres et de la Diversité | ||
| 20.11.2024 | Commission des Pétitions | ||
| 03.12.2024 | Vidé en séance publique n°48 |
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| 03.12.2024 |
Débat d'orientation sur le rapport d'activité de l'Ombudsman (2022) |
Séance publique N°
48
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