7530
Débat d'orientation
Vidé
A propos du dossier
Débat d'orientation sur le rapport d'activité de l'Ombudsman (2018)
Document de dépôt
Résumé du dossier
7530
Vidé
Dernière mise à jour · 22.07.2020
Informations
- Type
- Débat d'orientation
- Auteur
- Commission des Pétitions
- Date de dépôt
- 26.02.2020
Commission
- Rapporteur
- Marc Goergen
Références au dossier
11
mar
2020
Commission des Pétitions
10:30
ordre du jour modifié
Maison Wiltheim - Salle 6
30
avr
2020
Commission du Logement
10:30
ordre du jour modifié
a lieu par visioconférence
04
mai
2020
Commission des Finances et du Budget
10:30
ordre du jour modifié
a lieu par visioconférence
13
mai
2020
Commission de la Famille et de l'Intégration
10:30
nouvelle date, ordre du jour modifié
a lieu par visioconférence
28
mai
2020
Commission de l'Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural
15:30
ordre du jour modifié
a lieu par visioconférence
03
juin
2020
Commission des Finances et du Budget
10:30
a lieu par visioconférence
10
juin
2020
Commission de l'Education nationale, de l'Enfance, de la Jeunesse, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
14:00
ordre du jour modifié
a lieu par visioconférence
11
juin
2020
Commission de l'Economie, de la Protection des consommateurs et de l'Espace
Commission des Classes moyennes et du Tourisme
09:00
ordre du jour modifié
a lieu par visioconférence
17
juin
2020
Commission de l'Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural
Commission de l'Environnement, du Climat, de l'Energie et de l'Aménagement du territoire
08:30
nouvelle heure, ordre du jour modifié
a lieu par visioconférence
17
juin
2020
Commission de la Famille et de l'Intégration
08:00
ordre du jour modifié
a lieu par visioconférence
19
juin
2020
Commission des Classes moyennes et du Tourisme
14:00
a lieu par visioconférence
25
juin
2020
Commission des Affaires intérieures et de l'Egalité entre les femmes et les hommes
14:00
nouveau lieu
a lieu par visioconférence
25
juin
2020
Commission du Travail, de l'Emploi et de la Sécurité sociale
10:30
ordre du jour modifié
a lieu par visioconférence
15
juil
2020
Commission des Pétitions
09:00
ordre du jour modifié
a lieu par visioconférence
11
mar
2020
Commission des Pétitions
ordre du jour modifié
Maison Wiltheim - Salle 6
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30
avr
2020
Commission du Logement
ordre du jour modifié
a lieu par visioconférence
Voir la réunion
04
mai
2020
Commission des Finances et du Budget
ordre du jour modifié
a lieu par visioconférence
Voir la réunion
13
mai
2020
Commission de la Famille et de l'Intégration
nouvelle date, ordre du jour modifié
a lieu par visioconférence
Voir la réunion
28
mai
2020
Commission de l'Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural
ordre du jour modifié
a lieu par visioconférence
Voir la réunion
03
juin
2020
Commission des Finances et du Budget
a lieu par visioconférence
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10
juin
2020
Commission de l'Education nationale, de l'Enfance, de la Jeunesse, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
ordre du jour modifié
a lieu par visioconférence
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11
juin
2020
Commission de l'Economie, de la Protection des consommateurs et de l'Espace
Commission des Classes moyennes et du Tourisme
ordre du jour modifié
a lieu par visioconférence
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17
juin
2020
Commission de l'Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural
Commission de l'Environnement, du Climat, de l'Energie et de l'Aménagement du territoire
nouvelle heure, ordre du jour modifié
a lieu par visioconférence
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17
juin
2020
Commission de la Famille et de l'Intégration
ordre du jour modifié
a lieu par visioconférence
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19
juin
2020
Commission des Classes moyennes et du Tourisme
a lieu par visioconférence
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25
juin
2020
Commission des Affaires intérieures et de l'Egalité entre les femmes et les hommes
nouveau lieu
a lieu par visioconférence
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25
juin
2020
Commission du Travail, de l'Emploi et de la Sécurité sociale
ordre du jour modifié
a lieu par visioconférence
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15
juil
2020
Commission des Pétitions
ordre du jour modifié
a lieu par visioconférence
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Activités liées au dossier
soifuzgdh
| Date | Description | Intervenant | Liens et Documents |
|---|---|---|---|
| 26.02.2020 | Déposé | Commission des Pétitions | |
| 26.02.2020 |
Renvoyé en commission(s) : Commission des Pétitions |
Commission des Pétitions |
|
| 11.03.2020 |
Nomination de rapporteur(s) Rapporteur(s) : Monsieur Marc Goergen |
Commission des Pétitions Marc Goergen |
|
| 11.03.2020 | - Désignation d'un Rapporteur | Commission des Pétitions | |
| 30.04.2020 |
- Rapporteur : Monsieur Marc Goergen - Examen des constatations de l'Ombudsman concernant le Ministère du Logement en vue de l'élaboration d'une prise de position de la commission |
Commission du Logement | |
| 04.05.2020 |
- Rapporteur : Monsieur Marc Goergen - Echange de vues avec des représentants de l'Administration des Contributions directes (ACD) (voir courrier électronique du 2/03/20) |
Commission des Finances et du Budget | |
| 13.05.2020 |
- Rapporteur : Monsieur Marc Goergen - Examen du rapport d'activité de l'Ombudsman en ce qui concerne les volets relatifs au Ministère de la Famille, de l'Intégration et à la Grande Région |
Commission de la Famille et de l'Intégration | |
| 28.05.2020 | - Rapporteur : Monsieur Marc Goergen - Élaboration d'une prise de position de la Commission | Commission de l'Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural | |
| 03.06.2020 | - Rapporteur : Monsieur Marc Goergen - Adoption d'un projet de prise de position de la Commission | Commission des Finances et du Budget | |
| 10.06.2020 | - Rapporteur : Monsieur Marc Goergen - Adoption d'une prise de position | Commission de l'Education nationale, de l'Enfance, de la Jeunesse, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche | |
| 11.06.2020 |
- Rapporteur : Monsieur Marc Goergen - Examen du rapport d'activité en vue de la rédaction d'une prise de position |
Commission de l'Economie, de la Protection des consommateurs et de l'Espace Commission des Classes moyennes et du Tourisme | |
| 17.06.2020 | - Rapporteur : Monsieur Marc Goergen - Élaboration d'une prise de position de la commission | Commission de l'Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural Commission de l'Environnement, du Climat, de l'Energie et de l'Aménagement du territoire | |
| 17.06.2020 | - Rapporteur : Monsieur Marc Goergen - Élaboration d'une prise de position de la commission | Commission de la Famille et de l'Intégration | |
| 19.06.2020 |
- Rapporteur : Monsieur Marc Goergen - Examen du rapport d'activité en vue de la rédaction d'une prise de position |
Commission des Classes moyennes et du Tourisme | |
| 25.06.2020 | - Rapporteur : Monsieur Marc Goergen - Examen en vue de l'élaboration d'une prise de position | Commission des Affaires intérieures et de l'Egalité entre les femmes et les hommes | |
| 25.06.2020 | - Rapporteur : Monsieur Marc Goergen - Examen du rapport annuel de l'Ombudsman (volet Travail) | Commission du Travail, de l'Emploi et de la Sécurité sociale | |
| 15.07.2020 | - Rapporteur : Monsieur Marc Goergen - Examen et adoption d'un projet de rapport | Commission des Pétitions | |
| 22.07.2020 | Vidé en séance publique n°58 |
|
|
| 22.07.2020 | 7530 - Débat d'orientation sur le rapport d'activité de l'Ombudsman (2018) - Rapporteur : Monsieur Marc Goergen |
Séance publique n°
58
|
Dossiers engendrés
-
février 2020