Dimanche 14 novembre 2004

Lundi 15 novembre 2004

• 09:15  /  15.11.2004

  09:15

  15.11.2004

  Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Défense, de la Coopération et de l'Immigration · Commission des Finances et du Budget

  Salle plénière à l'Hôtel de la Chambre
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  1. Entretiens dans le cadre de la visite de Son Excellence Monsieur Huang Ju, Vice-Premier Ministre de la République Populaire de Chine

• 10:30  /  15.11.2004

  10:30

  15.11.2004

  Commission des Finances et du Budget

  4, rue du Saint-Esprit
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  1. Dossier parlementaire n°5353 : Projet de loi concernant le budget des recettes et des dépenses de l'Etat pour l'exercice 2005

     • - Rapporteur : M. Laurent Mosar - Entrevue avec Monsieur le Ministre du Trésor et du Budget - Présentation du programme pluriannuel des dépenses en capital
• 11:00  /  15.11.2004

  11:00

  15.11.2004

  Délégation luxembourgeoise à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (OSCE)

  Salle des pas perdus à l'Hôtel de la Chambre
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  1. Entrevue avec Mme Helga Konrad, Représentant spécial de l'OSCE pour la lutte contre la traite des êtres humains

• 14:30  /  15.11.2004

  14:30

  15.11.2004

  Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Défense, de la Coopération et de l'Immigration

  nouvelle heure, nouveau lieu, ordre du jour modifié 9, rue du Saint-Esprit
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  1. Divers

  2. Les priorités de la présidence luxembourgeoise

• 14:30  /  15.11.2004

  14:30

  15.11.2004

  Commission de l'Economie, de l'Energie, des Postes et des Sports

  nouvelle heure 4, rue du Saint-Esprit
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  1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 26 octobre 2004

  2. Echange de vues avec le Ministre de l'Economie et du Commerce extérieur sur la Proposition de Directive du Parlement européen et du Conseil relative aux services dans le marché intérieur (dite "Bolkestein")

  3. Divers

Mardi 16 novembre 2004

• 16.11.2004

  16.11.2004

  Séance Prévisionnelle
• 08:30  /  16.11.2004

  08:30

  16.11.2004

  Commission des Pétitions

  Salle du Rez-de-Chaussée de l'Hôtel de la Chambre
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  1. Fonctionnement de la commission et organisation des travaux

  2. Pétition 251 contre la brevetabilité des logiciels - Examen de la pétition

  3. Pétition 258 contre le projet de loi 5156 - Examen de la pétition

  4. Pétition 259 pour le remboursement des médicaments homéopathiques - Examen de la pétition

  5. Pétition 260 en vue de l'insertion de la protection des animaux dans la Constitution luxembourgeoise - Examen de la pétition

  6. Pétition 261 pour la réintroduction du régime spécial dans la Fonction publique - Examen de la pétition

  7. Pétition 262 pour l'obtention de contrats à durée indéterminée pour le personnel SREA - Examen de la pétition

  8. Pétition 263 concernant le projet d'organisation des Ecoles Européennes au Luxembourg - Examen de la pétition

  9. Pétition 264 pour la fermeture du Stafelter - Examen de la pétition

  10. Dossier "Gaston Schloesser" - Echange de vues

  11. Dossier "Gaston Vogel" ("Les prédateurs à l'oeuvre") - Echange de vues

  12. Organisation d'une entrevue avec le Médiateur

• 09:00  /  16.11.2004

  09:00

  16.11.2004

  Commission de l'Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural

  ordre du jour modifié 4, rue du Saint-Esprit
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  1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 21 octobre 2004

  2. Dossier parlementaire n°5324 : Projet de loi portant approbation de la Convention européenne sur la protection des animaux en transport international (révisée), ouverte à la signature, à Chisinau, le 6 novembre 2003

     • - Désignation d'un rapporteur - Examen du projet de loi et de l'avis du Conseil d'Etat
  3. Dossier parlementaire n°5380 : Projet de loi portant réglementation du commerce des semences et plants et concernant la mise en culture de semences et plants génétiquement modifiés

     • - Désignation d'un rapporteur - Présentation du projet de loi
  4. Dossier parlementaire n°5353 : Projet de loi concernant le budget des recettes et des dépenses de l'Etat pour l'exercice 2005

     • - Rapporteur : M. Laurent Mosar - Examen des parties concernant l'Agriculture, la Viticulture et le Développement rural
• 09:15  /  16.11.2004

  09:15

  16.11.2004

  Commission des Affaires intérieures et de l'Aménagement du Territoire

  Salle du Rez-de-Chaussée de l'Hôtel de la Chambre
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  1. Dossier parlementaire n°5353 : Projet de loi concernant le budget des recettes et des dépenses de l'Etat pour l'exercice 2005

     • - Rapporteur : M. Laurent Mosar - Désignation d'un rapporteur pour avis - Examen du volet des finances communales en présence du Rapporteur du projet de loi sous rubrique
• 09:30  /  16.11.2004

  09:30

  16.11.2004

  Délégation luxembourgeoise auprès de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF)

  9, rue du Saint-Esprit
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  1. I. Adoption du procès-verbal de la réunion du 26 novembre 2003 II. Composition de la délégation luxembourgeoise III. Nominations IV. Participation luxembourgeoise à différentes manifestations V. Divers

• 14:15  /  16.11.2004

  14:15

  16.11.2004

  Délégation luxembourgeoise auprès du Conseil Interparlementaire Consultatif de Benelux

  Salle du Rez-de-Chaussée de l'Hôtel de la Chambre
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  1. Composition du Bureau pour les prochaines années

  2. Recommandation concernant les services de renseignement

  3. Divers

• 15:00  /  16.11.2004

  15:00

  16.11.2004

  Séance publique n°5

  Retransmis
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  1. Heure de questions au Gouvernement

  2. Interpellation de M. Henri Kox relative à la politique agricole, la sécurité alimentaire, la santé et le bien-être des animaux

Mercredi 17 novembre 2004

• 17.11.2004

  17.11.2004

  Séance Prévisionnelle
• 09:00  /  17.11.2004

  09:00

  17.11.2004

  Commission des Classes moyennes, du Tourisme et du Logement

  9, rue du Saint-Esprit
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  1. Dossier parlementaire n°5216 : Projet de loi sur le bail à usage d'habitation principale

     • - Rapporteur : M. Norbert Haupert - Examen des articles
• 09:00  /  17.11.2004

  09:00

  17.11.2004

  Commission du Travail et de l'Emploi

  nouveau lieu, ordre du jour modifié 4, rue du Saint-Esprit
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  1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 14 octobre 2004

  2. Dossier parlementaire n°5346 : Projet de loi portant introduction d'un Code du Travail

     • - Rapporteur: M. Marc Spautz - Présentation et examen général du projet de loi
  3. Dossier parlementaire n°5249 : Projet de loi portant 1. transposition de la directive 2000/78/CE du Conseil du 27 novembre 2000 portant création d'un cadre général en faveur de l'égalité de traitement en matière d'emploi et de travail ; 2. modification des articles 3 et 7 de la loi modifiée du 12 novembre 1991 sur les travailleurs handicapés ; 3. abrogation de l'article 6 de la loi modifiée du 12 mars 1973 portant réforme du salaire social minimum

     • - Rapporteur : M. Marc Spautz - Présentation et examen général du projet de loi
  4. Dossier parlementaire n°5386 : Projet de loi 1. complétant la transposition de la directive 2003/88/CE du Parlement européen et du Conseil du 4 novembre 2003 concernant certains aspects de l'aménagement du temps de travail ; 2. modifiant la loi modifiée du 7 juin 1937 ayant pour objet la réforme de la loi du 31 octobre 1919 portant règlement légal du louage de services des employés privés ; 3. modifiant la loi modifiée du 9 décembre 1970 portant réduction et réglementation de la durée de travail des ouvriers occupés dans les secteurs public et privé de l'économie ; 4. modifiant la loi modifiée du 17 juin 1994 concernant les services de santé au travail

     • - Désignation d'un rapporteur - Présentation du projet de loi
  5. Projet de loi modifiant 1. l'article 14 de la loi modifiée du 12 mars 1973 portant réforme du salaire social minimum 2. l'article 45 de la loi du 12 septembre 2003 relative au revenu des personnes handicapées - Désignation d'un rapporteur - Présentation générale du projet de loi

• 09:15  /  17.11.2004

  09:15

  17.11.2004

  Bureau · Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Défense, de la Coopération et de l'Immigration

  Salle plénière à l'Hôtel de la Chambre
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  1. Entretiens dans le cadre de la visite de M. Recep Tayyib Erdogan, Premier Ministre de la République de Turquie

• 10:30  /  17.11.2004

  10:30

  17.11.2004

  Commission des Finances et du Budget

  4, rue du Saint-Esprit
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  1. Dossier parlementaire n°5353 : Projet de loi concernant le budget des recettes et des dépenses de l'Etat pour l'exercice 2005

     • - Rapporteur : M. Laurent Mosar - Examen de l'avis de la Cour des Comptes
• 10:30  /  17.11.2004

  10:30

  17.11.2004

  Commission de la Famille, de l'Egalité des chances et de la Jeunesse

  Salle du Rez-de-Chaussée de l'Hôtel de la Chambre
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  1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 14 octobre 2004

  2. Dossier parlementaire n°5370 : Projet de loi autorisant la participation de l'Etat à la transformation et à l'extension de la maison de soins St Joseph à Pétange

     • - Rapportrice : Mme Nancy Arendt - Examen et adoption du projet de rapport

     • Dossier parlementaire n°5371 : Projet de loi autorisant la participation de l'Etat à la construction d'un centre d'activités de jour avec atelier protégé pour personnes handicapées physiques à Bissen

     • - Rapportrice : Mme Marie-Josée Frank - Examen et adoption du projet de rapport

     • Dossier parlementaire n°5372 : Projet de loi portant modification de la loi du 20 décembre 2002 autorisant la participation de l'Etat à la construction par la Commune de Mamer d'un Centre Intégré pour Personnes Agées à Mamer

     • - Rapportrice : Mme Françoise Hetto-Gaasch - Examen et adoption du projet de rapport
  3. Dossier parlementaire n°5369 : Projet de loi autorisant la participation de l'Etat à la construction d'un centre intégré pour personnes âgées à Junglinster

     • - Désignation du rapporteur - Présentation et examen du projet de loi - Examen de l'avis du Conseil d'Etat
  4. Divers

• 14:00  /  17.11.2004

  14:00

  17.11.2004

  Commission juridique

  Salle du Rez-de-Chaussée de l'Hôtel de la Chambre
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  1. Examen de nouvelles demandes en naturalisation

• 14:30  /  17.11.2004

  14:30

  17.11.2004

  Séance publique n°6

  Retransmis
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  1. Déclaration sur la politique de coopération et d'action humanitaire présentée par M. Jean-Louis Schiltz, Ministre de la Coopération et de l'ACtion humanitaire Débat sur la politique de coopération et d'action humanitaire

  2. Dossier parlementaire n°5343 : Projet de loi portant fusion des communes de Bastendorf et de Fouhren - Rapporteur : M. Marco Schank

Jeudi 18 novembre 2004

• 18.11.2004

  18.11.2004

  Séance Prévisionnelle
• 09:00  /  18.11.2004

  09:00

  18.11.2004

  Commission des Finances et du Budget

  4, rue du Saint-Esprit
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  1. Dossier parlementaire n°5353 : Projet de loi concernant le budget des recettes et des dépenses de l'Etat pour l'exercice 2005

     • - Rapporteur : M. Laurent Mosar - Examen de l'avis du Conseil d'Etat et d'autres avis
• 14:30  /  18.11.2004

  14:30

  18.11.2004

  Séance publique n°7

  Retransmis
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  1. Heure d'actualité demandée par le groupe ADR sur la récente décision de la Commission européenne de recommander l'ouverture de négociations d'adhésion de la Turquie

  2. Visite et déclaration du Président du Parlement européen M. Josep Borrell

• 16:20  /  18.11.2004

  16:20

  18.11.2004

  Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Défense, de la Coopération et de l'Immigration

  Salle des pas perdus à l'Hôtel de la Chambre
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  1. Entretiens dans le cadre de la visite officielle de M. Josep Borrell Fontelles, Président du Parlement européen

Vendredi 19 novembre 2004

Samedi 20 novembre 2004