Commission de la Culture

Réunion - 4 octobre 2016

Séances et réunions

Ordre du jour

  1. Approbation du projet de procès-verbal de la réunion du 24 mai 2016

  2. Dossier parlementaire n°6993 : Projet de loi portant approbation de la Convention européenne pour la protection du patrimoine archéologique ouverte à signature le 16 janvier 1992 à La Valette

    • - Présentation du projet de loi - Désignation d'un rapporteur

  3. Dossier parlementaire n°6979 : Projet de loi portant modification de la loi du 19 décembre 2014 relative 1. aux mesures sociales au bénéfice des artistes professionnels indépendants et des intermittents du spectacle et 2. à la promotion de la création artistique et du Code du travail

    • - Rapporteur : Madame Taina Bofferding - Elaboration d'un avis

  4. JOIN (2016) 29 - COMMUNICATION CONJOINTE AU PARLEMENT EUROPEEN ET AU CONSEIL - Vers une stratégie de l'UE dans le domaine des relations culturelles internationales - Présentation

  5. Assises culturelles - Informations sur le suivi

  6. Divers