6256

Activités liées au dossier
Date	Description	Intervenant	Liens et Documents
23.02.2011	Déposé	Claude Wiseler	Document de dépôt
01.03.2011	Renvoyé en commission(s) : Commission du Développement durable Rapporteur(s) : Monsieur Lucien Clement Date prévisionnelle du rapport de commission : 15-06-2011	Commission du Développement durable
09.03.2011	- Désignation d'un rapporteur	Commission du Développement durable	Commission du Développement durable Procès verbal ( 24 ) de la reunion du 9 mars 2011
16.03.2011	- Rapporteur : Monsieur Lucien Clement - Présentation du projet de loi	Commission du Développement durable	Commission du Développement durable Procès verbal ( 25 ) de la reunion du 16 mars 2011
03.05.2011	Avis du Conseil d'Etat (3.5.2011)	Conseil d'État	6256/01 - Avis du Conseil d'Etat (3.5.2011)
15.06.2011	Changement d'intitulé Ancien intitulé : Projet de loi relatif à la réalisation des aménagements urbains de la Cité des Sciences à Belval Nouvel intitulé : Projet de loi relative à la réalisation des aménagements urbains et à la création d'espaces de parcage dans la Cité des Sciences à Belval
15.06.2011	Rapport de commission(s) : Commission du Développement durable Rapporteur(s) : Monsieur Lucien Clement	Commission du Développement durable	6256/02 - Rapport de commission(s) : Commission du Développement durable Rapporteur(s) : Monsieur Lucien Clement
15.06.2011	- Rapporteur : Monsieur Lucien Clement - Présentation et adoption d'un projet de rapport	Commission du Développement durable	Commission du Développement durable Procès verbal ( 40 ) de la reunion du 15 juin 2011
20.06.2011	Reportage: Visite op Esch-Belval - d'Projeten gi virun
22.06.2011	Corrigendum (22.6.2011)		6256/03 - Corrigendum (22.6.2011)
29.06.2011	Premier vote constitutionnel (Vote Positif) En séance publique n°39 Une demande de dispense du second vote a été introduite
29.06.2011	6202 - Projet de loi relative à la construction de la Maison du Nombre, de la Maison des Arts et des Etudiants, du Centre de calculs et de la première unité de production de froid à Belval - Rapporteur : Monsieur Lucien Clement 6255 - Projet de loi relative à la construction de la Maison du Livre à Belval - Rapporteur : Monsieur Lucien Clement 6256 - Projet de loi relative à la réalisation des aménagements urbains et à la création d'espaces de parcage dans la Cité des Sciences à Belval - Rapporteur : Monsieur Lucien Clement 6260 - Projet de loi relatif à la construction de la Maison de l'Innovation à Belval - Rapporteur : Monsieur Lucien Clement		Séance publique n° 39 Point n° 1 Verbatim - Débat sur le dossier 6256 - Séance du 29.06.2011
06.07.2011	Dispense du second vote constitutionnel par le Conseil d'Etat (06-07-2011) Evacué par dispense du second vote (06-07-2011)	Conseil d'État	6256/04 - Dispense du second vote constitutionnel par le Conseil d'Etat (06-07-2011) Evacué par dispense du second vote (06-07-2011)
16.08.2011	Publié au Mémorial A n°176 en page 2978

Activités liées au dossier
Date	Description	Intervenant	Liens et Documents
16.08.2011	Publié au Mémorial A n°176 en page 2978
06.07.2011	Dispense du second vote constitutionnel par le Conseil d'Etat (06-07-2011) Evacué par dispense du second vote (06-07-2011)	Conseil d'État	6256/04 - Dispense du second vote constitutionnel par le Conseil d'Etat (06-07-2011) Evacué par dispense du second vote (06-07-2011)
29.06.2011	6202 - Projet de loi relative à la construction de la Maison du Nombre, de la Maison des Arts et des Etudiants, du Centre de calculs et de la première unité de production de froid à Belval - Rapporteur : Monsieur Lucien Clement 6255 - Projet de loi relative à la construction de la Maison du Livre à Belval - Rapporteur : Monsieur Lucien Clement 6256 - Projet de loi relative à la réalisation des aménagements urbains et à la création d'espaces de parcage dans la Cité des Sciences à Belval - Rapporteur : Monsieur Lucien Clement 6260 - Projet de loi relatif à la construction de la Maison de l'Innovation à Belval - Rapporteur : Monsieur Lucien Clement		Séance publique n° 39 Point n° 1 Verbatim - Débat sur le dossier 6256 - Séance du 29.06.2011
29.06.2011	Premier vote constitutionnel (Vote Positif) En séance publique n°39 Une demande de dispense du second vote a été introduite
22.06.2011	Corrigendum (22.6.2011)		6256/03 - Corrigendum (22.6.2011)
20.06.2011	Reportage: Visite op Esch-Belval - d'Projeten gi virun
15.06.2011	- Rapporteur : Monsieur Lucien Clement - Présentation et adoption d'un projet de rapport	Commission du Développement durable	Commission du Développement durable Procès verbal ( 40 ) de la reunion du 15 juin 2011
15.06.2011	Rapport de commission(s) : Commission du Développement durable Rapporteur(s) : Monsieur Lucien Clement	Commission du Développement durable	6256/02 - Rapport de commission(s) : Commission du Développement durable Rapporteur(s) : Monsieur Lucien Clement
15.06.2011	Changement d'intitulé Ancien intitulé : Projet de loi relatif à la réalisation des aménagements urbains de la Cité des Sciences à Belval Nouvel intitulé : Projet de loi relative à la réalisation des aménagements urbains et à la création d'espaces de parcage dans la Cité des Sciences à Belval
03.05.2011	Avis du Conseil d'Etat (3.5.2011)	Conseil d'État	6256/01 - Avis du Conseil d'Etat (3.5.2011)
16.03.2011	- Rapporteur : Monsieur Lucien Clement - Présentation du projet de loi	Commission du Développement durable	Commission du Développement durable Procès verbal ( 25 ) de la reunion du 16 mars 2011
09.03.2011	- Désignation d'un rapporteur	Commission du Développement durable	Commission du Développement durable Procès verbal ( 24 ) de la reunion du 9 mars 2011
01.03.2011	Renvoyé en commission(s) : Commission du Développement durable Rapporteur(s) : Monsieur Lucien Clement Date prévisionnelle du rapport de commission : 15-06-2011	Commission du Développement durable
23.02.2011	Déposé	Claude Wiseler	Document de dépôt

Dossiers engendrés

juin 2011

2180 Motion
Adopté(e)

Pérennisation de l'implantation du centre de compétences spécialisé pour les domaines du droit et des finances

· 29.06.2011

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