Agenda parlementaire

Semaine 08 - février 2014

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Dimanche 23 février 2014

Aucun événement

Lundi 24 février 2014

Mardi 25 février 2014

  • 09:00  /  25.02.2014
    09:00
    25.02.2014

    Commission de la Santé, de l'Egalité des chances et des Sports

    Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5

    1. Dossier parlementaire n°6469 : Projet de loi relatif aux droits et obligations du patient, portant création d'un service national d'information et de médiation dans le domaine de la santé et modifiant : - la loi modifiée du 28 août 1998 sur les établissements hospitaliers ; - la loi modifiée du 2 août 2002 relative à la protection des personnes à l'égard du traitement des données à caractère personnel; - le Code civil

      • - Rapporteur : Monsieur Georges Engel a) de 9.00 à 9.30 hrs: Entrevue avec une délégation de l'Association des Médecins et Médecins-Dentistes (AMMD) b) de 9.30 à 10.00 hrs: Entrevue avec une délégation de la Patientevertriedung c) Conclusions
  • 09:00  /  25.02.2014
    09:00
    25.02.2014

    Commission des Finances et du Budget

    ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 1

    1. Approbation du projet de procès-verbal de la réunion du 11 février 2014

    2. Dossier parlementaire n°6551 : Projet de loi visant l'adaptation de certaines dispositions en matière d'impôts indirects et portant modification: - de la loi modifiée du 28 janvier 1948 tendant à assurer la juste et exacte perception des droits d'enregistrement et de succession ; - de la loi modifiée du 13 juin 1984 portant révision de certaines dispositions législatives régissant la perception des droits d'enregistrement ; - de la loi organique de l'enregistrement du 22 frimaire an VII ; - de la loi organique du timbre du 13 brumaire an VII; - de la loi modifiée du 23 décembre 1913 concernant la révision de la législation qui régit les impôts dont le recouvrement est attribué à l'administration de l'enregistrement et des domaines

      • - Rapporteur: Madame Joëlle Elvinger - Présentation et adoption d'un projet de rapport

    3. Dossier parlementaire n°6632 : Projet de loi portant transposition de l'article 8 de la directive 2011/16/UE du Conseil du 15 février 2011 relative à la coopération administrative dans le domaine fiscal et portant modification 1. de la loi du 29 mars 2013 relative à la coopération administrative dans le domaine fiscal ; 2. de la loi modifiée du 4 décembre 1967 concernant l'impôt sur le revenu

      • - Rapporteur: Monsieur Claude Haagen - Présentation et adoption d'un projet de rapport

    4. Dossier parlementaire n°6616 : Projet de loi portant transposition - de la directive 2009/133/CE du Conseil de l'Union européenne du 19 octobre 2009 concernant le régime fiscal commun applicable aux fusions, scissions, scissions partielles, apports d'actifs et échanges d'actions intéressant des sociétés d'États membres différents, ainsi qu'au transfert du siège statutaire d'une SE ou d'une SCE d'un État membre à un autre ; - de la directive 2011/96/UE du Conseil de l'Union européenne du 30 novembre 2011 concernant le régime fiscal commun applicable aux sociétés mères et filiales d'États membres différents ; - de la directive 2013/13/UE du Conseil de l'Union européenne du 13 mai 2013 portant adaptation de certaines directives dans le domaine de la fiscalité, du fait de l'adhésion de la République de Croatie ; portant modification - de la loi modifiée du 4 décembre 1967 concernant l'impôt sur le revenu ; - de la loi modifiée du 16 octobre 1934 sur l'évaluation des biens et valeurs ; - de la loi modifiée d'adaptation fiscale du 16 octobre 1934

      • - Désignation d'un rapporteur - Présentation du projet de loi - Examen de l'avis du Conseil d'Etat

    5. Dossier parlementaire n°6634 : Débat d'orientation sur le rapport d'activité de la Médiateure 2013

      • - Rapporteur: Monsieur Marco Schank - Entrevue avec le Ministre des Finances (à partir de 10.00 heures)

    6. Divers

  • 14:00  /  25.02.2014
    14:00
    25.02.2014

    Commission de la Santé, de l'Egalité des chances et des Sports · Commission du Développement durable

    Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5

    1. Echange de vues sur la construction d'un nouveau stade de football à la Cloche d'Or (demande du groupe politique CSV)

    2. Uniquement pour les membres de la Commission de la Santé, de l'Egalité des chances et des Sports Approbation du projet de procès-verbal de la réunion du 28 janvier 2014

  • 15:30  /  25.02.2014
    15:30
    25.02.2014

    Commission de la Fonction publique et de la Réforme administrative

    Maison Printz et Richard - Salle 1

    1. Adoption du projet de procès-verbal de la réunion du 6 février 2014

    2. Dossier parlementaire n°6634 : Débat d'orientation sur le rapport d'activité de la Médiateure 2013

      • - Rapporteur : Monsieur Marco Schank - Adoption d'un projet de prise de position

    3. Dossier parlementaire n°6457 : Projet de loi modifiant : 1) la loi modifiée du 16 avril 1979 fixant le statut général des fonctionnaires de l'Etat ; 2) la loi modifiée du 9 décembre 2005 déterminant les conditions et modalités de nomination de certains fonctionnaires occupant des fonctions dirigeantes dans les administrations et services de l'Etat ; 3) la loi du 16 avril 1979 portant réglementation de la grève dans les services de l'Etat et des établissements publics placés sous le contrôle direct de l'Etat ; 4) la loi modifiée du 15 juin 1999 portant organisation de l'Institut national d'administration publique; 5) la loi modifiée du 30 juin 1947 portant organisation du corps diplomatique ; 6) la loi modifiée du 23 juillet 1952 concernant l'organisation militaire ; 7) la loi modifiée du 10 août 1992 portant création de l'entreprise des postes et télécommunications; et portant institution du médiateur au sein de la Fonction publique

      • - Désignation d'un nouveau rapporteur - Examen de l'avis du Conseil d'Etat

    4. Divers

Mercredi 26 février 2014

  • 09:00  /  26.02.2014
    09:00
    26.02.2014

    Commission de l'Education nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse

    Maison Printz et Richard - Salle 2

    1. Adoption du projet de procès-verbal de la réunion du 5 février 2014

    2. Dossier parlementaire n°6634 : Débat d'orientation sur le rapport d'activité de la Médiateure 2013

      • - Rapporteur : Monsieur Marco Schank - Adoption d'une prise de position

    3. Dossier parlementaire n°6629 : Projet de loi modifiant la loi du 12 mai 2009 portant création d'une École de la 2e Chance

      • Rapporteur : Monsieur Lex Delles - Continuation de l'examen du projet de loi

    4. Dossier parlementaire n°6648 : Projet de loi portant création d'un lycée militaire d'enseignement secondaire à Ettelbruck

      • - Désignation d'un rapporteur - Présentation du projet de loi

    5. Divers

  • 09:00  /  26.02.2014
    09:00
    26.02.2014

    Commission juridique

    ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 1

    1. Approbation du projet de procès-verbal de la réunion du 12 février 2014

    2. Dossier parlementaire n°6562 : Projet de loi renforçant le droit des victimes de la traite des êtres humains et portant modification (1) du Code pénal; (2) de la loi modifiée du 12 mars 1984 relative à l'indemnisation de certaines victimes de dommages corporels résultant d'une infraction et à la répression de l'insolvabilité frauduleuse; (3) de la loi du 8 mai 2009 sur l'assistance, la protection et la sécurité des victimes de la traite des êtres humains et modifiant le Nouveau Code de procédure civile; (4) de la loi du 29 août 2008 portant sur la libre circulation des personnes et l'immigration

      • - Rapportrice: Madame Viviane Loschetter - Examen du 2e avis complémentaire du Conseil d'Etat du 25 février 2014 - Présentation et adoption définitive d'un projet de rapport

    3. Dossier parlementaire n°6514 : Projet de loi portant: 1) approbation de la Convention du Conseil de l'Europe sur la cybercriminalité ouverte à la signature à Budapest le 23 novembre 2001, 2) approbation du Protocole additionnel à la Convention sur la cybercriminalité, relatif à l'incrimination d'actes de nature raciste et xénophobe commis par le biais de systèmes informatiques, fait à Strasbourg le 28 janvier 2003, 3) modification du Code pénal, 4) modification du Code d'instruction criminelle, 5) modification de la loi modifiée du 30 mai 2005 concernant la protection de la vie privée dans le secteur des communications électroniques

      • - Rapporteur: Monsieur Guy Arendt - Examen de l'avis complémentaire du Conseil d'Etat du 12 novembre 2013

    4. Divers

  • 10:30  /  26.02.2014
    10:30
    26.02.2014

    Commission des Institutions et de la Révision constitutionnelle · Commission du Règlement

    Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5

    1. Elaboration d'un Code de conduite des députés luxembourgeois - Continuation des travaux sur base d'un avant-projet d'un Code de conduite des députés luxembourgeois en matière d'intérêts financiers et de conflits d'intérêts et du Rapport d'Evaluation du GRECO sur le Luxembourg (4ème Cycle d'Evaluation)

    2. Uniquement pour les membres de la Commission des Institutions et de la Révision constitutionnelle Approbation des projets de procès-verbal des réunions des 5 et 12 février 2014

    3. Uniquement pour les membres de la Commission du Règlement Approbation du projet de procès-verbal de la réunion jointe avec la Commission des Institutions et de la Révision constitutionnelle du 29 janvier 2014

  • 10:30  /  26.02.2014
    10:30
    26.02.2014

    Commission du Développement durable

    Maison Printz et Richard - Salle 1

    1. Approbation des projets de procès-verbal des réunions du 29 janvier 2014 et des 5 et 10 février 2014

    2. Dossier parlementaire n°6579 : Projet de loi 1) portant approbation du protocole modifiant l'accord du 9 février 1994 relatif à la perception d'un droit d'usage pour l'utilisation de certaines routes pour des véhicules utilitaires lourds, aux fins a) de satisfaire à la Directive 2006/38/CE du Parlement européen et du Conseil du 17 mai 2006 modifiant la directive 1999/62/CE relative à la taxation des poids lourds pour l'utilisation de certaines infrastructures et b) de convenir, entre les Gouvernements du Royaume de Belgique, du Royaume du Danemark, de la République fédérale d'Allemagne, du Grand-Duché de Luxembourg, du Royaume des Pays-Bas et du Royaume de Suède, de l'introduction d'un système de « paperless vignette » dans leur système commun pour la perception d'un droit d'usage, signée à Bruxelles, le 21 octobre 2010; 2) modifiant la loi modifiée du 24 février 1995 portant approbation et application de l'Accord relatif à la perception d'un droit d'usage pour l'utilisation de certaines routes pour des véhicules utilitaires lourds, fait à Bruxelles, le 9 février 1994. 3) transposant la directive 2011/76/UE du Parlement Européen et du Conseil du 27 septembre 2011 modifiant la directive 1999/62/CE relative à la taxation des poids lourds pour l'utilisation de certaines infrastructures

      • - Rapporteur: Monsieur Gilles Baum - Présentation du projet de loi - Examen de l'avis du Conseil d'Etat

    3. Dossier parlementaire n°6601 : Projet de loi modifiant la loi modifiée du 10 mai 1995 relative à la gestion de l'infrastructure ferroviaire

      • - Rapporteur: Monsieur Roger Negri - Présentation du projet de loi - Examen de l'avis du Conseil d'Etat

    4. Présentation du projet de construction du centre pénitentiaire "Uerschterhaff" à Sanem (demande du groupe politique chrétien-social - CSV du 30 janvier 2014)

    5. Divers

  • 14:00  /  26.02.2014
    14:00
    26.02.2014

    Commission de l'Environnement

    ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5

    1. Approbation des projets de procès-verbal des réunions du 29 janvier 2014 et du 12 février 2014

    2. Dossier parlementaire n°6572 : Projet de loi a. concernant certaines modalités d'application et la sanction du règlement (UE) No 649/2012 du Parlement Européen et du Conseil du 4 juillet 2012 concernant les exportations et importations de produits chimiques dangereux b. abrogeant la loi du 28 mai 2009 concernant certaines modalités d'application et la sanction du règlement (CE) N° 689/2008 du Parlement Européen et du Conseil du 17 juin 2008 concernant les exportations et importations de produits chimiques dangereux

      • - Rapporteur: Monsieur Marcel Oberweis (un nouveau rapporteur est désigné au cours de la réunion du 12 février 2014) - Présentation du projet de loi et examen de l'avis du Conseil d'Etat

    3. Echange de vues avec des représentants gouvernementaux au sujet de l'installation de production d'asphalte projetée à l'intérieur de la zone d'activité communale "Um Monkeler" (demande de la sensibilité politique "déi Lénk" du 19 février 2014)

    4. Divers

  • 15:30  /  26.02.2014
    15:30
    26.02.2014

    Commission du Logement

    ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 2

    1. Approbation du projet de procès-verbal de la réunion du 27 janvier 2014

    2. Dossier parlementaire n°6634 : Débat d'orientation sur le rapport d'activité de la Médiateure 2013

      • - Examen du volet concernant le logement (courrier du 20 janvier 2014)

    3. Dossier parlementaire n°6252 : Projet de loi introduisant une allocation de logement et une allocation de loyer et portant modification de la loi modifiée du 25 février 1979 concernant l'aide au logement

      • - Echange de vues

    4. Dossier parlementaire n°6542 : Projet de loi portant introduction d'une subvention de loyer et modifiant la loi modifiée du 25 février 1979 concernant l'aide au logement

      • - Désignation d'un rapporteur - Présentation et examen du projet de loi

    5. Divers

Jeudi 27 février 2014

  • 09:00  /  27.02.2014
    09:00
    27.02.2014

    Commission de l'Economie

    Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5

    1. Approbation du projet de procès-verbal de la réunion du 16 janvier 2014

    2. Dossier parlementaire n°6533 : Projet de loi relatif à l'organisation du marché de produits pétroliers

      • - Rapporteur : Monsieur Frank Arndt - Continuation de l'examen de l'avis du Conseil d'Etat

    3. Divers

  • 10:30  /  27.02.2014
    10:30
    27.02.2014

    Commission des Pétitions

    ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 2

    1. Adoption du projet de procès-verbal de la réunion du 30 janvier 2014

    2. Pétition n° 328 - Solidarité avec l'Education - Examen de la pétition

    3. Pétition n° 327 pour la reconnaissance de la thérapie de la douleur au Luxembourg - Examen de la prise de position de la Patiente Vertriedung asbl du 10 février 2014

    4. Pétition n° 321 concernant l'autorisation d'une installation de production d'asphalte à Schifflange Pétition n° 326 contre le projet d'implantation d'une usine d'asphalte dans la zone industrielle "Um Monkeler" située sur le territoire des communes d'Esch-sur-Alzette et de Schifflange" - Courrier de la Ministre de l'Environnement du 7 février 2014

    5. Pétition n° 317 concernant l'article 58-2 de la loi sur la TVA - Courrier du Ministre aux Relations avec le Parlement du 17 février 2014

    6. Pétition n° 311 pour la construction d'un mur anti-bruit sur la voie ferroviaire Luxembourg-Esch/Alzette en vertu de la directive européenne 2002/49/CE - Courrier de la Ministre de l'Environnement du 17 février 2014

    7. Pétition n° 290 contre les nuisances excessives aux environs de la station émettrice de RTL à Marnach - Courrier du pétitionnaire du 30 janvier 2014

    8. Pétition N° 289 concernant l'inscription de la langue luxembourgeoise en tant que langue officielle dans la Constitution et revendication d'une reconnaissance officielle de la langue luxembourgeoise par l'Union européenne - Courrier du Premier Ministre du 10 février 2014 - Réponse du pétitionnaire du 17 février 2014

    9. Etat des travaux

    10. Dossier parlementaire n°6634 : Débat d'orientation sur le rapport d'activité de la Médiateure 2013

      • - Rapporteur : Monsieur Marco Schank - Echange de vues au sujet des points saillants du rapport d'activité de la Médiateure

    11. Divers

  • 14:00  /  27.02.2014
    14:00
    27.02.2014

    Commission de l'Agriculture, de la Viticulture, du Développement rural et de la Protection des consommateurs

    ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5

    1. Approbation des projets de procès-verbal des réunions des 8 et 29 janvier 2014

    2. Dossier parlementaire n°6634 : Débat d'orientation sur le rapport d'activité de la Médiateure 2013

      • - Rapporteur : Monsieur Marco Schank - Examen du rapport en vue d'une prise de position à rédiger

    3. COM(2014)32 Proposition de RÈGLEMENT DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL modifiant le règlement (UE) n° 1308/2013 et le règlement (UE) n° 1306/2013 en ce qui concerne le régime d'aide à la distribution de fruits et légumes, de bananes et de lait dans les établissements scolaires Le dossier relève du contrôle du principe de subsidiarité. Le délai de huit semaines a débuté le 31 janvier 2014 et prend fin le 28 mars 2014. - Examen du dossier

    4. Com(2014)934 COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPÉEN ET AU CONSEIL Application de corrections financières nettes aux États membres dans les domaines de l'agriculture et de la politique de cohésion - Examen du dossier

    5. COM(2014)31 Proposition de RÈGLEMENT DU CONSEIL modifiant le règlement (UE) n° 1370/2013 établissant les mesures relatives à la fixation de certaines aides et restitutions liées à l'organisation commune des marchés des produits agricoles - Examen du dossier

    6. Dossier parlementaire n°6525 : Projet de loi relatif aux produits phytopharmaceutiques

      • - Rapporteur : M. Gusty Graas - Examen du Plan d'action national (Continuation) - Examen d'un projet de dispositif amendé

    7. Divers

  • 15:00  /  27.02.2014
    15:00
    27.02.2014

    Commission de la Force publique · Délégation luxembourgeoise auprès du Conseil Parlementaire Interrégional (CPI)

    Cité Policière Grand-Duc Henri - Complexe A, route de Trèves L-2632 Findel

    1. Visite du Centre de Coopération Policière et Douanière (CCPD)

Vendredi 28 février 2014

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Samedi 01 mars 2014

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