Lundi 14 mars 2011

• 09:00  /  14.03.2011

  09:00

  14.03.2011

  Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Défense, de la Coopération et de l'Immigration

  Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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  1. Echange de vues avec M. Jean Asselborn, Ministre des Affaires étrangères, sur la situation au Moyen-Orient et dans les pays d?Afrique du Nord (continuation de l?échange de vues du 7 mars 2011)

  2. Vers 9:45 heures Suivi parlementaire de la PESD - Adoption d?un avis sur la proposition de la présidence belge de la Conférence des Présidents des Parlements de l?Union européenne

  3. Dossier parlementaire n°6218 : Projet de loi modifiant la loi modifiée du 29 août 2008 sur la circulation des personnes et l'immigration et la loi modifiée du 5 mai 2006 relative au droit d'asile et à des formes complémentaires de protection

  4. Dossiers européens : adoption du tableau des documents transmis par les institutions européennes entre le 5 et le 11 mars 2011

  5. Divers

• 10:00  /  14.03.2011

  10:00

  14.03.2011

  Commission de Contrôle parlementaire du Service de Renseignement de l'Etat

  Maison Printz et Richard - Salle 3
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  1. Rapport sur le fonctionnement du Service de Renseignement de l'Etat

• 10:30  /  14.03.2011

  10:30

  14.03.2011

  Délégation luxembourgeoise auprès de l'Assemblée parlementaire de l'OTAN

  Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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  1. Désignation d'un nouveau Président de la délégation

  2. Participation aux commissions de l'Assemblée

  3. Divers

• 10:30  /  14.03.2011

  10:30

  14.03.2011

  Commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche, des Médias, des Communications et de l'Espace

  ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 2
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  1. Adoption du projet de procès-verbal de la réunion du 17 février 2011

  2. Analyse des documents européens suivants: COM(2011) 48 LIVRE VERT Quand les défis deviennent des chances : vers un cadre stratégique commun pour le financement de la recherche et de l'innovation dans l'UE COM(2011) 52 COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPEEN, AU CONSEIL, AU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL EUROPEEN ET AU COMITE DES REGIONS sur les suites données au rapport du groupe d'experts sur l'évaluation intermédiaire du septième programme-cadre pour des actions de recherche, de développement technologique et de démonstration et au rapport du groupe d'experts sur l'évaluation intermédiaire du mécanisme de financement avec partage des risques - Rapporteur: M. Nobert Haupert COM(2011) 51 Proposition de DECISION DU CONSEIL relative à la conclusion et à l’application provisoire de l’accord de coopération concernant la navigation par satellite entre l’Union européenne et ses Etats membres et le Royaume de Norvège - Rapporteur : M. Lucien Thiel

  3. Informations sur la réunion du Conseil "Compétitivité" (marché intérieur, industrie et recherche) des 9 et 10 mars 2011

  4. Divers

• 14:00  /  14.03.2011

  14:00

  14.03.2011

  Bureau

  nouvelle date, nouvelle heure Maison Printz et Richard - Salle 2
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  1. Questions administratives

  2. Divers

• 14:30  /  14.03.2011

  14:30

  14.03.2011

  Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Défense, de la Coopération et de l'Immigration

  Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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  1. Echange de vues dans le cadre de la visite de M. Markus Löning, représentant spécial au Auswärtiges Amt pour les droits de l'homme.

Mardi 15 mars 2011

• 09:00  /  15.03.2011

  09:00

  15.03.2011

  Commission des Pétitions

  ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 1
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  1. Adoption des projets de procès-verbal des réunions des 25 janvier et 16 février 2011

  2. Dossier parlementaire n°6214 : Débat d'orientation sur le rapport d'activité du Médiateur (2009-2010)

     • - Rapporteur : Monsieur Camille Gira - Continuation des travaux
  3. Prise de position de la Commission au sujet du dossier d'un détenu

  4. Divers

• 14:30  /  15.03.2011

  14:30

  15.03.2011

  Commission de l'Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural

  Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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  1. Echange de vues avec des représentants du Luxembourg Dairy Board sur la situation des producteurs laitiers et l'initiative "Fair Mëllech"

Mercredi 16 mars 2011

• 09:00  /  16.03.2011

  09:00

  16.03.2011

  Commission juridique

  ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 2
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  1. Approbation des projets de procès-verbal des réunions du 15 décembre 2010, des 5, 12, 19, 26 et 31 janvier 2011, des 1er, 2, 9 et 16 février 2011 et du 2 mars 2011

  2. Dossier parlementaire n°5155 : Projet de loi portant réforme du divorce

     • - Rapporteur: Madame Christine Doerner - Examen de la Section 1.- Du divorce par consentement mutuel (art. 230 à 237)
• 10:30  /  16.03.2011

  10:30

  16.03.2011

  Commission des Institutions et de la Révision constitutionnelle

  Annulée Maison Printz et Richard - Salle 1
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  1. Dossier parlementaire n°6030 : Proposition de révision portant modification et nouvel ordonnancement de la Constitution

     • - Continuation des discussions au sujet du Chapitre 7.- De la Justice: instauration d'une Cour suprême au sommet de la hiérarchie judiciaire
• 10:30  /  16.03.2011

  10:30

  16.03.2011

  Commission des Finances et du Budget

  Institut de Formation Bancaire Luxembourg (IFBL) 7, rue Alcide de Gasperi L-1615 Luxembourg
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  1. Visite de l'Institut de Formation Bancaire Luxembourg (IFBL) en présence de Monsieur Laurent Mosar, Président de la Chambre des Députés

• 14:30  /  16.03.2011

  14:30

  16.03.2011

  Commission du Développement durable

  ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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  1. Adoption du projet de procès-verbal de la réunion du 9 mars 2011

  2. Dossier parlementaire n°6211 : Projet de loi modifiant la loi modifiée du 21 juin 1976 relative à la lutte contre la pollution de l'atmosphère

     • - Examen de l'avis complémentaire du Conseil d'Etat
  3. Dossier parlementaire n°6255 : Projet de loi relatif à la Bibliothèque universitaire à Belval

     • - Rapporteur : Monsieur Lucien Clement - Présentation du projet de loi
  4. Dossier parlementaire n°6256 : Projet de loi relatif à la réalisation des aménagements urbains de la Cité des Sciences à Belval

     • - Rapporteur : Monsieur Lucien Clement - Présentation du projet de loi
  5. Dossier parlementaire n°6260 : Projet de loi relatif au projet de la construction de la Maison de l'Innovation à Belval

     • - Désignation d'un rapporteur - Présentation du projet de loi
  6. Echange de vues avec M. le Ministre du Développement durable et des Infrastructures au sujet de la fermeture éventuelle de guichets dans huit gares ferroviaires (demande du groupe politique LSAP du 01.03.2011)

  7. Divers

Jeudi 17 mars 2011

• 09:00  /  17.03.2011

  09:00

  17.03.2011

  Commission de la Santé et de la Sécurité sociale

  ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 1
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  1. Approbation du projet de procès-verbal de la réunion du 17 février 2011

  2. Présentation par M. le Ministre de la Sécurité sociale Mars di Bartolomeo des lignes directrices de la réforme du système de pension - Echange de vues

  3. Accidents nucléaires au Japon - Bilan de la réunion à Bruxelles le 15 mars 2011 des Ministres européens de l'Energie, des autorités nationales de sûreté nucléaire et des industriels du secteur - Explications de M. le Ministre de la Santé Mars di Bartolomeo (Demande de mise à l'ordre du jour par le groupe parlementaire Déi gréng)

• 10:30  /  17.03.2011

  10:30

  17.03.2011

  Commission des Classes moyennes et du Tourisme

  Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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  1. Adoption du projet de procès-verbal de la réunion du 25 janvier 2011

  2. Projet de Programme national de réforme du Grand-Duché de Luxembourg dans le cadre de la stratégie Europe 2020 - Examen des volets concernant la commission

  3. Dossier parlementaire n°6158 : Projet de loi réglementant l'accès aux professions d'artisan, de commerçant, d'industriel ainsi qu'à certaines professions libérales et - portant transposition de certaines dispositions des directives 2006/123/CE du 12 décembre 2006 relative aux services dans le marché intérieur et 2005/36/CE du 7 septembre 2005 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles; - modifiant certaines autres dispositions légales; - portant abrogation de la loi modifiée du 28 décembre 1988 réglementant l'accès aux professions d'artisan, de commerçant, d'industriel ainsi qu'à certaines professions libérales

     • - Rapporteur : Monsieur Lucien Clement - Examen de l'avis du Conseil d'Etat
  4. Divers

• 10:30  /  17.03.2011

  10:30

  17.03.2011

  Commission de l'Economie, du Commerce extérieur et de l'Economie solidaire

  Maison Printz et Richard - Salle 1
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  1. Dossier parlementaire n°5972 : Projet de loi portant organisation de l'Institut national de la statistique et des études économiques

     • - Rapporteur : Monsieur Alex Bodry - Examen d'un amendement supplémentaire
  2. Evolution de l'indice des prix et différence des prix dans la région SaarLorLux (demande de la sensibilité politique ADR)

  3. COM(2011)79 Proposition de DIRECTIVE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL modifiant les directives 89/666/CEE, 2005/56/CE et 2009/101/CE en ce qui concerne l'interconnexion des registres centraux, du commerce et des sociétés - Contrôle du respect du principe de subsidiarité (Date limite: 22 avril 2011)

  4. Divers

• 10:30  /  17.03.2011

  10:30

  17.03.2011

  Commission de l'Education nationale, de la Formation professionnelle et des Sports

  Maison Printz et Richard - Salle 2
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  1. Approbation du projet de procès-verbal de la réunion du 3 mars 2011

  2. Dossier parlementaire n°6253 : Débat d'orientation sur les différents types d'enseignants du système scolaire luxembourgeois

     • - Rapporteur: M. Claude Adam - Organisation des travaux
  3. Examen du document européen suivant: COM(2011) 66 COMMUNICATION DE LA COMMISSION : Education et accueil de la petite enfance : permettre aux enfants de se préparer au mieux au monde de demain Ce document ne relève pas du contrôle du principe de subsidiarité. Rapporteur: M. Ben Fayot

  4. Divers

• 14:30  /  17.03.2011

  14:30

  17.03.2011

  Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Défense, de la Coopération et de l'Immigration

  ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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  1. Echange de vues sur la situation internationale

  2. Dossier parlementaire n°6261 : Projet de loi modifiant la loi modifiée du 6 janvier 1996 sur la coopération au développement

     • - Présentation du projet de loi par Mme Marie-Josée Jacobs, Ministre de la Coopération et de l'Action humanitaire - Désignation d'un rapporteur
  3. COM (2010) 629 Livre vert sur la politique de développement de l’UE en faveur de la croissance inclusive et du développement durable - Accroître l’impact de la politique de développement de l’Union européenne (rapporteur : M. Felix Braz) - Echange de vues avec Mme Marie-Josée Jacobs, Ministre de la Coopération et de l'Action humanitaire

  4. Echange de vues sur le document d'ASTM sur les accords de partenariat économique (APE)

  5. Approbation des projets de procès-verbal des réunions des 31 janvier, 14 février (après-midi) et 7 mars 2011

  6. Divers

Vendredi 18 mars 2011

Samedi 19 mars 2011

Dimanche 20 mars 2011