Dimanche 09 mai 2010

Lundi 10 mai 2010

• 08:30  /  10.05.2010

  08:30

  10.05.2010

  Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Défense, de la Coopération et de l'Immigration

  nouvelle heure Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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  1. Dossiers européens - COM (2010) 159 - Communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des Régions : Plan d'action de l'UE en douze points à l'appui des objectifs du millénaire pour le développement - Rapporteur: M. Marcel Oberweis - COM (2010) 127 - Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen : Un cadre stratégique de l'UE pour aider les pays en développement à relever les défis liés à la sécurité alimentaire - Rapporteur M. Marcel Oberweis - Présentation et adoption d'un avis politique Adoption des tableaux des documents transmis par les institutions européennes entre le 24 avril 2010 et le 7 mai 2010

  2. Adoption du procès-verbal de la réunion du 26 avril 2010

  3. Echange de vues sur la situation internationale

  4. Dossier parlementaire n°6094 : Projet de loi portant approbation des Accords entre l'Union économique belgo-luxembourgeoise et certains pays tiers concernant l'encouragement et la protection réciproques des investissements

     • - Rapporteur : Monsieur Marc Angel Analyse de l'avis du Conseil d'Etat et adoption d'un projet de rapport
  5. Dossier parlementaire n°6020 : Proposition de loi modifiant la loi modifiée du 6 janvier 1996 sur la coopération au développement

     • Analyse de l'avis du Conseil d'Etat
  6. House of Commons European Scrutiny Committee : letter on the inconsistencies in the drafting of the Lisbon Treaty that may limit the powers of national parliaments

  7. Divers

Mardi 11 mai 2010

• 10:00  /  11.05.2010

  10:00

  11.05.2010

  Délégation luxembourgeoise auprès du Conseil Parlementaire Interrégional (CPI)

  Maison Printz et Richard - Salle 1
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  1. Adoption des procès-verbaux des réunions du 8 et 23 mars 2010

  2. Analyse du document "Vision d'avenir 2020"

  3. Préparation de la séance plénière du 28 mai 2010 à Otzenhausen/Sarre

  4. Le parlementarisme allemand - visite du CPI à Berlin

  5. Divers

• 10:00  /  11.05.2010

  10:00

  11.05.2010

  Commission des Pétitions

  Maison Printz et Richard - Salle 2
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  1. Dossier parlementaire n°6088 : Débat d'orientation sur le rapport d'activité du Médiateur (2008-2009)

     • - Rapporteur : Monsieur Camille Gira - Présentation et adoption d'un projet de rapport
  2. Divers

• 10:30  /  11.05.2010

  10:30

  11.05.2010

  Commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche, des Media et des Communications

  Redu, Belgique
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  1. Visite de la station spatiale de Redu (Belgique)

• 14:30  /  11.05.2010

  14:30

  11.05.2010

  Commission des Affaires intérieures, de la Grande Région et de la Police

  ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 2
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  1. Approbation des projets de procès-verbaux des réunions des 1er (N°14) et 15 mars 2010 (N°15) et des 14 (N°16), 15 (N°17) et 27 avril 2010 (N°18)

  2. Dossier parlementaire n°6023 : Projet de loi portant modification: 1. de la loi communale modifiée du 13 décembre 1988 2. de la loi modifiée du 28 décembre 1988 réglementant l'accès aux professions d'artisan, de commerçant, d'industriel ainsi qu'à certaines professions libérales 3. de la loi modifiée du 19 janvier 2004 concernant la protection de la nature et des ressources naturelles 4. de la loi modifiée du 19 juillet 2004 concernant l'aménagement communal et le développement urbain 5. de la loi du 13 mars 2007 portant transposition en droit luxembourgeois en matière d'infrastructures de transport de la directive 97/11/CE du Conseil du 3 mars 1997 modifiant la directive 85/337/CEE concernant l'évaluation des incidences de certains projets publics et privés sur l'environnement

     • - Rapporteur : Monsieur Ali Kaes - Continuation des travaux

Mercredi 12 mai 2010

• 08:30  /  12.05.2010

  08:30

  12.05.2010

  Commission des Finances et du Budget

  Maison Printz et Richard - Salle 2
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  1. Entrevue avec Monsieur le Ministre des Finances au sujet du plan d'aide de l'Union Européenne

• 09:00  /  12.05.2010

  09:00

  12.05.2010

  Commission de l'Education nationale, de la Formation professionnelle et des Sports · Commission juridique

  ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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  1. demande d'une réunion jointe du groupe politique déi gréng du 19 mars 2010 au sujet de la situation scolaire des mineurs en prison - échange de vues avec Mme la Ministre de l'Education nationale et de la Formation professionnelle et M. le Ministre de la Justice

  2. Dossier parlementaire n°6055 : Projet de loi portant approbation de la Convention de La Haye du 19 octobre 1996 concernant la compétence, la loi applicable, la reconnaissance, l'exécution et la coopération en matière de responsabilité parentale et de mesures de protection des enfants

     • - Désignation d'un rapporteur - Présentation et examen du projet de loi et de l'avis du Conseil d'Etat du 4 mai 2010
• 10:30  /  12.05.2010

  10:30

  12.05.2010

  Commission des Institutions et de la Révision constitutionnelle

  Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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  1. Approbation du projet de procès-verbal de la réunion du 21 avril 2010

  2. Dossier parlementaire n°6030 : Proposition de révision portant modification et nouvel ordonnancement de la Constitution

     • - Continuation de l'échange de vues sur l'avis intérimaire sur le projet de révision constitutionnelle du Luxembourg adopté par la Commission de Venise lors de sa 81e réunion (11-12 décembre 2009)
• 15:30  /  12.05.2010

  15:30

  12.05.2010

  Commission de l'Economie, du Commerce extérieur et de l'Economie solidaire

  ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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  1. Approbation des projets de procès-verbaux des réunions du 4 février 2010 et du 24 mars 2010

  2. Dossier parlementaire n°5881A : Projet de loi portant introduction d'un Code de la consommation

     • - Rapporteur : Monsieur Alex Bodry - Examen du texte coordonné amendé
  3. Dossier parlementaire n°5939 : Projet de loi portant réorganisation de la Chambre de Commerce

     • - Rapporteur : Monsieur Alex Bodry - Finalisation de l'examen de l'avis du Conseil d'Etat
  4. Divers

Jeudi 13 mai 2010

Vendredi 14 mai 2010

Samedi 15 mai 2010