Dimanche 25 mars 2007

Lundi 26 mars 2007

• 09:00  /  26.03.2007

  09:00

  26.03.2007

  Commission de l'Environnement

  Salle plénière à l'Hôtel de la Chambre
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  1. Dossier parlementaire n°5496 : Débat d'orientation sur la chasse

     • - Rapporteur : Monsieur Romain Schneider Hearing public - Echange de vues avec des représentants des organisations concernées par les problèmes liés à la chasse ainsi qu'avec des experts nationaux et internationaux
• 09:00  /  26.03.2007

  09:00

  26.03.2007

  Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Défense, de la Coopération et de l'Immigration

  ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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  1. Echange de vues sur la situation internationale

  2. Les grandes orientations de la nouvelle loi sur l'immigration; l'intégration des immigrés - Exposé de M. Nicolas Schmit, Ministre délégué aux Affaires étrangères et à l'Immigration, suivi d'une discussion

  3. Document COM (2006) 712 - Livre vert sur la protection diplomatique et consulaire du citoyen de l'Union dans les pays tiers - Adoption d'un avis

  4. Liste des nouveaux documents transmis par la Commission européenne du 1er au 15 mars 2007

  5. Dossier parlementaire n°5628 : Projet de loi portant approbation - du Protocole d'amendement à la Convention portant création du Centre européen pour les prévisions météorologiques à moyen terme; - des amendements au Protocole sur les privilèges et immunités du Centre européen pour les prévisions météorologiques à moyen terme; - de la Convention amendée portant création du Centre européen pour les prévisions météorologiques à moyen terme (CEPMMT)

     • - Rapporteur : Monsieur Marc Angel - présentation et adoption du rapport
  6. Dossier parlementaire n°5638 : Projet de loi portant approbation de l'Accord OTAN sur la communication, à des fins de défense, d'informations techniques, fait à Bruxelles, le 19 octobre 1970

     • - Désignation du rapporteur
  7. Dossier parlementaire n°5650 : Projet de loi portant approbation du "Notenwechsel vom 29. April 1998 über die Rechtstellung der dänischen, griechischen, italienischen, luxemburgischen, norwegischen, portugiesischen, spanischen und türkischen Streitkräfte in der Bundesrepublik Deutschland"

     • - Désignation du rapporteur
  8. Divers

• 13:00  /  26.03.2007

  13:00

  26.03.2007

  Commission de l'Environnement

  Salle plénière à l'Hôtel de la Chambre
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  1. Dossier parlementaire n°5496 : Débat d'orientation sur la chasse

     • - Rapporteur : Monsieur Romain Schneider Hearing public - Echange de vues avec des représentants des organisations concernées par les problèmes liés à la chasse ainsi qu'avec des experts nationaux et internationaux
• 14:30  /  26.03.2007

  14:30

  26.03.2007

  Commission du Contrôle de l'exécution budgétaire et des Comptes

  Maison Printz et Richard - Salle 1
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  1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 5 mars 2007

  2. Entrevue avec Mme la Secrétaire d'Etat à la Culture, à l'Enseignement supérieur et à la Recherche au sujet d'une décision de passer-outre relatif à la mise à disposition de fonds à l'asbl "The Roots and Leaves Association" et au sujet du dossier "château d'Useldange"

Mardi 27 mars 2007

• 09:00  /  27.03.2007

  09:00

  27.03.2007

  Commission de la Famille, de l'Egalité des chances et de la Jeunesse

  Maison Printz et Richard - Salle 1
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  1. Dossier parlementaire n°5685 : Projet de loi sur la jeunesse

     • - Présentation du projet de loi - Désignation d'un Rapporteur
  2. Présentation par Madame la Ministre de la Famille et de l'Intégration - des dossiers européens - des priorités de la Présidence allemande du Conseil de l'Union européenne en matière de Politique de la Famille

  3. Divers

• 09:00  /  27.03.2007

  09:00

  27.03.2007

  Commission des Pétitions · Commission des Travaux publics

  Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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  1. Echange de vues avec Monsieur le Ministre des Travaux publics au sujet des résultats de l'étude de faisabilité concernant l'implantation du Lycée technique "Nordstad" sur le site de l'ancien Lycée technique agricole

  2. Echange de vues avec Monsieur le Ministre des Travaux publics au sujet du projet d'implantation du Lycée technique agricole à Gilsdorf (demande du groupe ADR du 22 janvier 2007)

• 10:30  /  27.03.2007

  10:30

  27.03.2007

  Commission des Institutions et de la Révision constitutionnelle · Commission juridique

  Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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  1. Echange de vues avec les membres d'une délégation du Sénat français effectuant une mission d'information auprès des parlements européens

• 14:30  /  27.03.2007

  14:30

  27.03.2007

  Commission du Règlement

  nouvelle heure Maison Printz et Richard - Salle 1
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  1. Entrevue avec une délégation du Sénat français

• 14:30  /  27.03.2007

  14:30

  27.03.2007

  Commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de la Culture

  nouvelle heure Maison Printz et Richard - Salle 2
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  1. Dossier parlementaire n°4715 : Projet de loi concernant la protection et la conservation du patrimoine archéologique, historique, architectural et paysager

     • - Rapporteur : Monsieur Fred Sunnen - Continuation de l'examen du projet de loi et de l'avis complémentaire du Conseil d'Etat
  2. Divers

• 15:00  /  27.03.2007

  15:00

  27.03.2007

  Commission des Transports

  Luxembourg Air Rescue à Findel
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  1. Visite des installations de la Luxembourg Air Rescue à Findel

• 15:30  /  27.03.2007

  15:30

  27.03.2007

  Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Défense, de la Coopération et de l'Immigration

  nouvelle heure Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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  1. Echange de vues dans le cadre de la visite d'une délégation du Sénat français

Mercredi 28 mars 2007

Jeudi 29 mars 2007

• 09:00  /  29.03.2007

  09:00

  29.03.2007

  Commission de l'Economie, de l'Energie, des Postes et des Sports

  Annulée Maison Printz et Richard - Salle 2
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  1. Dossier parlementaire n°5605 : Projet de loi 1) relative à l'organisation du marché de l'électricité; 2) instaurant un poste de Commissaire du Gouvernement à l'Energie; 3) abrogeant - la loi modifiée du 14 décembre 1967 portant institution d'un poste de commissaire du Gouvernement, portant création d'un service de l'énergie de l'Etat et concernant l'exploitation des centrales hydro-électriques d'Esch-sur-Sûre et de Rosport; - la loi du 4 janvier 1928 concernant l'établissement et l'exploitation des réseaux de distribution d'énergie électrique dans le Grand-Duché de Luxembourg approuvant la convention de concession du 11 novembre 1927 ainsi que ses annexes; - la loi du 30 juin 1927 approuvant le contrat de fourniture de courant du 11 avril 1927 pour l'électrification du Grand-Duché de Luxembourg; - la loi du 2 février 1924 concernant les distributions d'énergie électrique dans le Grand-Duché de Luxembourg; - la loi modifiée du 24 juillet 2000 relative à l'organisation du marché de l'électricité; et 4) modifiant - la loi du 30 mai 2005 portant 1) organisation de l'Institut Luxembourgeois de Régulation; 2) modification de la loi modifiée du 22 juin 1963 fixant le régime des traitements des fonctionnaires de l'Etat; - la loi modifiée du 22 juin 1963 fixant le régime des traitements des fonctionnaires de l'Etat

     • - Rapporteur : Monsieur Alex Bodry - Continuation de l'examen du projet de loi
  2. Dossier parlementaire n°5606 : Projet de loi relative à l'organisation du marché du gaz naturel et abrogeant la loi modifiée du 6 avril 2001 relative à l'organisation du marché du gaz naturel et portant modification 1) de la loi modifiée du 24 juillet 2000 relative à l'organisation du marché de l'électricité et 2) la loi modifiée du 14 décembre 1967 portant institution d'un poste de commissaire du Gouvernement, portant création d'un service de l'énergie de l'Etat et concernant l'exploitation des centrales hydro-électriques d'Esch-sur-Sûre et de Rosport

     • - Rapporteur : Monsieur Alex Bodry - Continuation de l'examen du projet de loi

Vendredi 30 mars 2007

• 14:15  /  30.03.2007

  14:15

  30.03.2007

  Commission des Transports

  ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 1
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  1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 18 janvier 2007

  2. Dossier parlementaire n°5366 : Projet de loi modifiant a) la loi du 14 février 1955 concernant la réglementation de la circulation sur toutes les voies publiques b) la loi du 16 avril 2003 relative à l'assurance obligatoire de la responsabilité civile en matière de véhicules automoteurs

     • - Rapporteur : Monsieur Roland Schreiner - Examen du projet de loi et de l'avis complémentaire du Conseil d'Etat
  3. Divers

Samedi 31 mars 2007