8543
Débat d'orientation
Vide
A propos du dossier
Débat d'orientation sur le rapport d'activité de l'Ombudsman (2024)
8543
Vide
Dernière mise à jour · 04.12.2025
Informations
- Type
- Débat d'orientation
- Author
- Commission des Pétitions
- Date of submission
- 21.05.2025
Committee
- Rapporteurs
Références au dossier
02
Jul
2025
Commission du Travail
15:30
02
Jul
2025
Commission de la Santé et de la Sécurité sociale
08:00
02
Jul
2025
Commission de l'Environnement, du Climat et de la Biodiversité
11:30
03
Jul
2025
Commission de la Mobilité et des Travaux publics
Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Coopération, du Commerce extérieur et à la Grande Région
10:00
16
Sep
2025
Commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de la Digitalisation
14:00
18
Sep
2025
Commission du Logement et de l'Aménagement du territoire
14:00
24
Sep
2025
Commission des Affaires intérieures
13:30
29
Sep
2025
Commission de la Famille, des Solidarités, du Vivre ensemble, de l'Accueil, de l'Égalité des genres et de la Diversité
11:30
07
Oct
2025
Commission de l'Éducation nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse
08:30
08
Oct
2025
Commission des Affaires intérieures
14:00
10
Oct
2025
Commission des Finances
14:00
17
Oct
2025
Commission des Finances
11:00
13
Nov
2025
Commission de la Justice
10:00
26
Nov
2025
Commission des Pétitions
09:00
02
Jul
2025
Commission du Travail
Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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02
Jul
2025
Commission de la Santé et de la Sécurité sociale
Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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02
Jul
2025
Commission de l'Environnement, du Climat et de la Biodiversité
Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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03
Jul
2025
Commission de la Mobilité et des Travaux publics
Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Coopération, du Commerce extérieur et à la Grande Région
Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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16
Sep
2025
Commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de la Digitalisation
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
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18
Sep
2025
Commission du Logement et de l'Aménagement du territoire
Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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24
Sep
2025
Commission des Affaires intérieures
Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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29
Sep
2025
Commission de la Famille, des Solidarités, du Vivre ensemble, de l'Accueil, de l'Égalité des genres et de la Diversité
Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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07
Oct
2025
Commission de l'Éducation nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse
Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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08
Oct
2025
Commission des Affaires intérieures
Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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10
Oct
2025
Commission des Finances
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
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17
Oct
2025
Commission des Finances
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
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13
Nov
2025
Commission de la Justice
Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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26
Nov
2025
Commission des Pétitions
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
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Activités sur le dossier
soifuzgdh
| Date | Description | Intervenant | Liens et Documents |
|---|---|---|---|
| 21.05.2025 |
Passage en Conférence des Présidents Déclarée recevable par la Conférence des Présidents (05.06.2025) |
|
|
| 21.05.2025 | Déposé | Commission des Pétitions |
|
| 21.05.2025 |
Commission(s) pressentie(s) : Commission des Pétitions |
Commission des Pétitions |
|
| 04.06.2025 |
Nomination de rapporteur(s) : M. Meris Sehovic |
Meris Sehovic Commission des Pétitions |
|
| 05.06.2025 |
Renvoyé en commission(s) : Commission des Pétitions |
Commission des Pétitions |
|
| 02.07.2025 | Commission du Travail | ||
| 02.07.2025 | Commission de la Santé et de la Sécurité sociale | ||
| 02.07.2025 | Commission de l'Environnement, du Climat et de la Biodiversité | ||
| 03.07.2025 | Commission de la Mobilité et des Travaux publics Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Coopération, du Commerce extérieur et à la Grande Région | ||
| 16.09.2025 | Commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de la Digitalisation | ||
| 18.09.2025 | Commission du Logement et de l'Aménagement du territoire | ||
| 24.09.2025 | Commission des Affaires intérieures | ||
| 29.09.2025 | Commission de la Famille, des Solidarités, du Vivre ensemble, de l'Accueil, de l'Égalité des genres et de la Diversité |
|
|
| 07.10.2025 | Commission de l'Éducation nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse | ||
| 08.10.2025 | Commission des Affaires intérieures | ||
| 10.10.2025 | Commission des Finances | ||
| 17.10.2025 | Commission des Finances | ||
| 13.11.2025 | Commission de la Justice | ||
| 26.11.2025 |
Rapport de commission(s) : Commission des Pétitions Rapporteur(s) : M. Meris Sehovic |
Commission des Pétitions | |
| 26.11.2025 | Commission des Pétitions | ||
| 04.12.2025 | Vidé en séance publique n°115 |
|
|
| 04.12.2025 | Débat d'orientation sur le rapport d'activité de l'Ombudsman (2024) |
Séance publique N°
115
|
Engendrements liés au dossier
-
December 2025